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DORS-98-462:fr
DORS-98-462:fr — Règlement désignant des armes à feu, armes, éléments ou pièces d’armes, accessoires, chargeurs, munitions et projectiles comme étant prohibés ou à autorisation restreinte
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Analyze this law with AI1 Dans le présent règlement, « semi-automatique » qualifie l’arme à feu munie d’un mécanisme qui effectue automatiquement, après la décharge d’une cartouche, toute opération du processus de rechargement qui est nécessaire à la décharge de la prochaine cartouche.
2 Les armes à feu énumérées à la partie 1 de l’annexe sont désignées des armes à feu prohibées pour l’application de l’alinéa d) de la définition de « arme à feu prohibée » au paragraphe 84(1) du Code criminel.
3 Les armes à feu énumérées à la partie 2 de l’annexe sont désignées des armes à feu à autorisation restreinte pour l’application de l’alinéa d) de la définition de arme à feu à autorisation restreinte au paragraphe 84(1) du Code criminel, à moins qu’elles ne soient des armes à feu prohibées au sens des alinéas b) ou c) de la définition de arme à feu prohibée à ce paragraphe.
4 Les armes énumérées à la partie 3 de l’annexe sont désignées des armes prohibées pour l’application de l’alinéa b) de la définition de « arme prohibée » au paragraphe 84(1) du Code criminel.
5 Les éléments ou pièces d’armes, les accessoires et les chargeurs énumérés à la partie 4 de l’annexe sont désignés des dispositifs prohibés pour l’application des alinéas a) et d) de la définition de dispositif prohibé au paragraphe 84(1) du Code criminel.
6 Les munitions et projectiles énumérés à la partie 5 de l’annexe sont désignés des munitions prohibées pour l’application de la définition de « munitions prohibées » au paragraphe 84(1) du Code criminel.
7 Le présent règlement entre en vigueur le 1er décembre 1998.
ANNEXE(articles 2 à 6) PARTIE 1Armes à feu prohibéesAncien Décret sur les armes prohibées (no 3) 1Toute arme à feu capable de décharger des fléchettes ou tout autre objet portant une charge ou substance électrique, y compris l’arme à feu du modèle communément appelé Taser Public Defender ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
Ancien Décret no 8 sur les armes prohibées 2L’arme à feu du modèle communément appelé fusil SSS-1 Stinger, ainsi que toute autre arme à feu, semblable conçue pour être tenue dans la paume de la main.
Ancien Décret no 11 sur les armes prohibées 3L’arme à feu du modèle communément appelé fusil de chasse Franchi SPAS 12, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris le fusil de chasse Franchi LAW 12.
4L’arme à feu du modèle communément appelé fusil de chasse Striker, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils de chasse Striker 12 et Streetsweeper.
5L’arme à feu du modèle communément appelé fusil de chasse USAS-12 Auto Shotgun, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
6L’arme à feu du modèle communément appelé fusil de chasse Franchi SPAS-15, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
7Les armes à feu des modèles communément appelés fusils de chasse Benelli M1 Super 90 et Benelli M3 Super 90, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, à l’exception des fusils de chasse suivants :
a)M1 Super 90 Field;
b)M1 Super 90 Sporting Special;
c)Montefeltro Super 90;
d)Montefeltro Super 90 Standard Hunter;
e)Montefeltro Super 90 Left Hand;
f)Montefeltro Super 90 Turkey;
g)Montefeltro Super 90 Uplander;
h)Montefeltro Super 90 Slug;
i)Montefeltro Super 90 20 Gauge;
j)Black Eagle;
k)Black Eagle Limited Edition;
l)Black Eagle Competition;
m)Black Eagle Slug Gun;
n)Super Black Eagle;
o)Super Black Eagle Custom Slug.
8Les armes à feu des modèles communément appelés fusils de chasse Bernardelli B4 et Bernardelli B4/B, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications.
9L’arme à feu du modèle communément appelé carabine American 180 Auto Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les carabines AM-180 Auto Carbine et Illinois Arms Company Model 180 Auto Carbine.
10Les armes à feu des modèles communément appelés fusil Barrett « Light Fifty » Model 82A1 et fusil Barrett Model 90, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications.
11L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Calico M-900, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les carabines M-951, M-100 et M-105.
12L’arme à feu du modèle communément appelé fusil à longue portée Iver Johnson AMAC, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
13L’arme à feu du modèle communément appelé fusil McMillan M87, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris le fusil McMillan M87R et la carabine McMillan M88.
14Les armes à feu des modèles communément appelés fusil Pauza Specialties P50 et carabine Pauza Specialties P50, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications.
15L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Encom MK-IV, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
16Les armes à feu des modèles communément appelés carabines Encom MP-9 et MP-45, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications.
17L’arme à feu du modèle communément appelé fusil FAMAS, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils MAS 223, FAMAS Export, FAMAS Civil et Mitchell MAS/22.
18L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Feather AT-9 Semi-Auto Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris la carabine Feather AT-22 Auto Carbine.
19L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Federal XC-450 Auto Rifle, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils Federal XC-900 et Federal XC-220.
20L’arme à feu du modèle communément appelé fusil de précision à longue portée Gepard, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
21L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Heckler and Koch (HK) Model G11, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
22L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Research Armament Industries (RAI) Model 500, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
23L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Spectre Auto Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
24L’arme à feu du modèle communément appelé fusil US Arms PMAI « Assault » 22, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
25L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Weaver Arms Nighthawk Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
26L’arme à feu du modèle communément appelé fusil A.A. Arms AR9 Semi-Automatic Rifle, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
27Les armes à feu des modèles communément appelés carabines Claridge HI-TEC C, LEC-9 et ZLEC-9, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications.
28L’arme à feu du modèle communément appelé fusil ou carabine Kimel Industries AR-9, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
29L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Grendel R-31 Auto Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
30Les armes à feu des modèles communément appelés fusil Maadi Griffin Rifle et carabine Maadi Griffin Carbine, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications.
31L’arme à feu du modèle communément appelé carabine AA Arms Model AR-9, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
32L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Bushmaster Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
33L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Calico M-950 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris le pistolet M-110.
34L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet d’assaut Encom MK-IV, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
35Les armes à feu des modèles communément appelés pistolets d’assaut Encom MP-9 et MP-45, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les mini-pistolets Encom MP-9 et MP-45.
36L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Federal XP-450 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris le pistolet XP-900 Auto Pistol.
37L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Heckler and Koch (HK) SP89 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
38L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Intratec Tec-9 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les pistolets Tec-9S, Tec-9M, Tec-9MS et leurs variantes semi-automatiques, y compris les pistolets Tec-DC9, Tec-DC9M, Tec-9A, Tec-Scorpion, Tec-22T et Tec-22TN.
39Les armes à feu des modèles communément appelés pistolet Iver Johnson Enforcer Model 3000 Auto Pistol et carabine Iver Johnson Plainfield Super Enforcer Carbine, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications.
40L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Skorpion Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
41L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Spectre Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
42L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Sterling Mk 7, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les pistolets Sterling Mk 7 C4 et Sterling Mk 7 C8.
43L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Universal Enforcer Model 3000 Auto Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les carabines Universal Enforcer Model 3010N, Model 3015G, Model 3020TRB et Model 3025TCO.
44L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet US Arms PMAIP « Assault » 22, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
45L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Goncz High-Tech Long Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les pistolets Claridge Hi-Tec modèles S, L, T, ZL-9 et ZT-9.
46L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Leader Mark 5 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
47L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet d’assaut OA-93, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
48L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet A.A. Arms AP9 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
49L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Patriot, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
50L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet XM 231S, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les pistolets Flattop A1, A2 et A3.
51L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet AA Arms Model AP-9, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les pistolets Target AP-9 et Mini AP-9.
52L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Kimel Industries AP-9, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
53Les armes à feu des modèles communément appelés pistolets Grendel P-30, P-30 M, P-30 L et P-31, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications.
54Les armes à feu des modèles communément appelés pistolets Claridge HI-TEC ZL-9, HI-TEC S, HI-TEC L, HI-TEC T, HI-TEC ZT-9 et HI-TEC ZL-9, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications.
55L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Steyr SPP Assault Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
56L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Maadi Griffin Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
57L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Interdynamics KG-99 Assault Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
Ancien Décret no 12 sur les armes prohibées 58L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Sterling Mk 6 Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
59L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Steyr AUG, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
60L’arme à feu du modèle communément appelé carabine UZI, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les carabines UZI Model A et Mini-UZI.
61Les armes à feu des modèles communément appelés pistolets Ingram M10 et M11, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les pistolets Cobray M10 et M11, les pistolets RPB M10, M11, SM10 et SM11 et les pistolets SWD M10, M11, SM10 et SM11.
62L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Partisan Avenger Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
63L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet UZI, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris le pistolet Micro-UZI.
Ancien Décret sur les armes prohibées (no 13) 64L’arme à feu du modèle communément appelé fusil AK-47, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, à l’exception des fusils Valmet Hunter, Valmet Hunter Auto et Valmet M78, mais y compris les armes à feu suivantes :
a)AK-74;
b)AK Hunter;
c)AKM;
d)AKM-63;
e)AKS-56S;
f)AKS-56S-1;
g)AKS-56S-2;
h)AKS-74;
i)AKS-84S-1;
j)AMD-65;
k)AR Model .223;
l)Dragunov;
m)Galil;
n)KKMPi69;
o)M60;
p)M62;
q)M70B1;
r)M70AB2;
s)M76;
t)M77B1;
u)M78;
v)M80;
w)M80A;
x)MAK90;
y)MPiK;
z)MPiKM;
z.1)MPiKMS-72;
z.2)MPiKS;
z.3)PKM;
z.4)PKM-DGN-60;
z.5)PMKM;
z.6)RPK;
z.7)RPK-74;
z.8)RPK-87S;
z.9)Type 56;
z.10)Type 56-1;
z.11)Type 56-2;
z.12)Type 56-3;
z.13)Type 56-4;
z.14)Type 68;
z.15)Type 79;
z.16)American Arms AKY39;
z.17)American Arms AKF39;
z.18)American Arms AKC47;
z.19)American Arms AKF47;
z.20)MAM70WS762;
z.21)MAM70FS762;
z.22)Mitchell AK-22;
z.23)Mitchell AK-47;
z.24)Mitchell Heavy Barrel AK-47;
z.25)Norinco 84S;
z.26)Norinco 84S AK;
z.27)Norinco 56;
z.28)Norinco 56-1;
z.29)Norinco 56-2;
z.30)Norinco 56-3;
z.31)Norinco 56-4;
z.32)Poly Technologies Inc. AK-47/S;
z.33)Poly Technologies Inc. AKS-47/S;
z.34)Poly Technologies Inc. AKS-762;
z.35)Valmet M76;
z.36)carabine Valmet M76;
z.37)Valmet M78/A2;
z.38)Valmet M78 (NATO) LMG;
z.39)Valmet M82;
z.40)Valmet M82 Bullpup.
65L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Armalite AR-180 Sporter, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
66L’arme à feu du modèle communément appelé fusil d’assaut Beretta AR70, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
67L’arme à feu du modèle communément appelé fusil BM 59, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris :
a)les fusils Beretta suivants :
(i)BM 59,
(ii)BM 59R,
(iii)BM 59GL,
(iv)BM 59D,
(v)BM 59 Mk E,
(vi)BM 59 Mk I,
(vii)BM 59 Mk Ital,
(viii)BM 59 Mk II,
(ix)BM 59 Mk III,
(x)BM 59 Mk Ital TA,
(xi)BM 59 Mk Ital Para,
(xii)BM 59 Mk Ital TP,
(xiii)BM 60CB;
b)les fusils Springfield Armory suivants :
(i)BM 59 Alpine,
(ii)BM 59 Alpine Paratrooper,
(iii)BM 59 Nigerian Mk IV.
68L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Bushmaster Auto Rifle, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
69L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Cetme Sport Auto Rifle, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
70L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Daewoo K1, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils Daewoo K1A1, K2, Max 1, Max 2, AR-100, AR 110C, MAXI-II et KC-20.
71L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Demro TAC-1M, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris la carabine Demro XF-7 Wasp Carbine.
72L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Eagle Apache Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
73L’arme à feu du modèle communément appelé fusil FN-FNC, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils FNC Auto Rifle, FNC Auto Paratrooper, FNC-11, FNC-22 et FNC-33.
74L’arme à feu du modèle communément appelé fusil FN-FAL (FN-LAR), ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils FN 308 Model 44, FN-FAL (FN-LAR) Competition Auto, FN-FAL (FN-LAR) Heavy Barrel 308 Match, FN-FAL (FN-LAR) Paratrooper 308 Match 50-64 et FN 308 Model 50-63.
75L’arme à feu du modèle communément appelé fusil G3, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils Heckler and Koch suivants :
a)HK 91;
b)HK 91A2;
c)HK 91A3;
d)HK G3 A3;
e)HK G3 A3 ZF;
f)HK G3 A4;
g)HK G3 SG/1;
h)HK PSG1.
76L’arme à feu du modèle communément appelé fusil d’assaut Galil, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils d’assaut AP-84, Galil ARM, Galil AR, Galil SAR, Galil 332 et Mitchell Galil/22 Auto Rifle.
77L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Goncz High-Tech Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
78L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Heckler and Koch HK 33, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils suivants :
a)HK 33A2;
b)HK 33A3;
c)HK 33KA1;
d)HK 93;
e)HK 93A2;
f)HK 93A3.
79L’arme à feu du modèle communément appelé carabine J & R Eng M-68, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les carabines PJK M-68 et Wilkinson Terry.
80L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Leader Mark Series Auto Rifle, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
81Les armes à feu des modèles communément appelés mitraillette MP5 et carabine MP5, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les mitraillettes et carabines Heckler and Koch suivantes :
a)HK MP5;
b)HK MP5A2;
c)HK MP5A3;
d)HK MP5K;
e)HK MP5SD;
f)HK MP5SD1;
g)HK MP5SD2;
h)HK MP5SD3;
i)HK 94;
j)HK 94A2;
k)HK 94A3.
82L’arme à feu du modèle communément appelé fusil PE57, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
83Les armes à feu des modèles communément appelés fusil SG-550 et carabine SG-551, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les armes à feu SAN Swiss Arms suivantes :
a)Aestas;
b)Autumnus;
c)Black Special;
d)Black Special Carbine;
e)Black Special CQB;
f)Black Special Target;
g)Blue Star;
h)Classic Green;
i)Classic Green Carbine;
j)Classic Green CQB;
k)Classic Green Sniper;
l)Heavy Metal;
m)Hiemis;
n)Red Devil;
o)Swiss Arms Edition;
p)Ver.
84L’arme à feu du modèle communément appelé fusil SIG AMT, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
85L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Springfield Armory SAR-48, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils SAR-48 Bush, SAR-48 Heavy Barrel, SAR-48 Para et SAR-48 Model 22.
86L’arme à feu du modèle communément appelé mitraillette Thompson, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les mitraillettes suivantes :
a)Thompson Model 1921;
b)Thompson Model 1927;
c)Thompson Model 1928;
d)Thompson Model M1;
e)Auto-Ordnance M27A-1;
f)Auto-Ordnance M27A-1 Deluxe;
g)Auto-Ordnance M1927A-3;
h)Auto-Ordnance M1927A-5;
i)Auto-Ordnance Thompson M1;
j)Commando Arms Mk I;
k)Commando Arms Mk II;
l)Commando Arms Mk III;
m)Commando Arms Mk 9;
n)Commando Arms Mk 45.
Autres 87Les armes à feu des modèles communément appelés fusils M16, AR-10 et AR-15 et carabine M4, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, à l’exception de celles visées aux articles 47, 49 ou 50 de la présente partie, mais y compris les armes à feu suivantes :
a)2 Vets Arms 2VA-10;
b)2 Vets Arms 2VA-15;
c)Accuracy Systems A-15 Custom Edition LR Tech Tactical;
d)Adams Arms AA15;
e)Adams Arms AASF-308;
f)Adams Arms Multical;
g)ADC ADC234;
h)ADC ADC253;
i)Adcor Defense A556 Elite GI;
j)Adcor Defense ADC15;
k)Adcor Defense B.E.A.R.;
l)Adcor Defense Elite;
m)Addax Tactical ADDAX-ZK;
n)Addax Tactical AT-15;
o)AdeQ Firearms L-Tac;
p)AdeQ Firearms Paladin;
q)AdeQ Firearms Venator;
r)Advanced Armament Corporation MPW;
s)Advanced Armaments Incorporated M15;
t)Aero Precision A15;
u)Aero Precision AP15;
v)Aero Precision G15 Ghost Gun;
w)Aero Precision H15;
x)Aero Precision M4 Carbine;
y)Aero Precision M4E1;
z)Aero Precision M5;
z.001)Aero Precision M16A4;
z.002)Aero Precision Pistol;
z.003)Aero Precision P-15 PEW;
z.004)Aero Precision STS15;
z.005)Aero Precision X15;
z.006)Airtronic DMR;
z.007)Alamo Tactical AT-15;
z.008)Alberta Tactical Rifle AT15;
z.009)Alexander Arms AAR15;
z.01)Alexander Arms AAR15 Beowulf;
z.011)Alexander Arms AAR15 Beowulf Overwatch;
z.012)Alexander Arms AAR15 Genghis;
z.013)Alexander Arms AAR15 Grendel;
z.014)Alexander Arms AAR15 Grendel Overwatch;
z.015)Alexander Arms AAR17;
z.016)Alien Armory UFO-10;
z.017)Ambush Firearms A11;
z.018)Ameetec Arms AM-15 General;
z.019)Ameetec Arms AM-15 Modular;
z.02)Ameetec Arms AM-15 M4 Tactical Master;
z.021)Ameetec Arms AM-15 Standard Tactical;
z.022)Ameetec Arms AM-15 Standard Varmint;
z.023)Ameetec Arms AM-15 Tactical Predator;
z.024)Ameetec Arms AM-15 Varmint Master;
z.025)Ameetec Arms AM-15 9MM;
z.026)Ameetec Arms WM-15;
z.027)America Remembers Colt AR15A2 Match HBar Vietnam Commemorative;
z.028)American Defense Manufacturing UICH;
z.029)American Defense Manufacturing UIC 10A;
z.03)American Historical Foundation Colt AR15A2 Sporter Match HBar Vietnam Tribute Special Edition;
z.031)American Historical Foundation Colt AR15A2 Sporter Target Operation Desert Storm Commemorative;
z.032)American Precision Arms A15;
z.033)American Spirit Arms ASA15;
z.034)American Spirit Arms ASA15 Pistol;
z.035)American Spirit Arms ASA308;
z.036)American Spirit Arms Canadian Carbine;
z.037)American Tactical Imports AT-15;
z.038)American Tactical Imports ATI-15;
z.039)American Tactical Imports MilSport;
z.04)American Tactical Imports MilSport Canadian;
z.041)American Tactical Imports Omni;
z.042)American Tactical Imports Omni Hybrid;
z.043)American Tactical Imports Omni Hybrid Pistol;
z.044)American Tactical Imports T14;
z.045)Anderson Manufacturing AM-10;
z.046)Anderson Manufacturing AM-15;
z.047)Angstadt Arms JACK9;
z.048)Anvil Arms AA15;
z.049)Area 53 El Capitan;
z.05)Area 53 El Jefe;
z.051)Ares Defense Systems Ares-15;
z.052)Ares Defense Systems Ares-15 MCR;
z.053)Ares Defense Systems Ares-15 MCR Sub-Carbine;
z.054)Ares Defense Systems SCR;
z.055)AR Five Seven AR15;
z.056)AR Five Seven AR57 LEM;
z.057)AR Five Seven AR57A1 PDW;
z.058)Armalite AR-10A;
z.059)Armalite AR-10A2;
z.06)Armalite AR-10A4;
z.061)Armalite AR-10B;
z.062)Armalite AR-10 KLM;
z.063)Armalite AR-10 Magnum;
z.064)Armalite AR-10NM;
z.065)Armalite AR-10T;
z.066)Armalite AR-102 Sporter;
z.067)Armalite M4C Carbine;
z.068)Armalite M15;
z.069)Armalite M15A2;
z.07)Armalite M15A4;
z.071)Armalite M15A4 T;
z.072)Armalite M15 Pistol;
z.073)Armalite SPR Mod 1;
z.074)Armalite SPR Mod 2;
z.075)Armalite SPR Mod 2A;
z.076)Armalite AR-10 Pistol;
z.077)Armi Jager AP15;
z.078)Armi Jager AP74;
z.079)Armitage International BR-15-A6S;
z.08)Armscorp AC-15;
z.081)Arms East N8S;
z.082)Armtech X;
z.083)Ascend Armory A15;
z.084)AR15 Chatterbox CB-15;
z.085)AR15.Com ARFCOM;
z.086)AR15.Com AR15.Com;
z.087)AXTS AX556;
z.088)Badrock Tactical BR10;
z.089)Badrock Tactical BR15;
z.09)Bartlett Enterprises 1202009;
z.091)Barrett Firearms M468;
z.092)Barrett Firearms REC7;
z.093)Barrett Firearms REC10;
z.094)Battle Arms Development BAD-PDW;
z.095)Battle Arms Development BAD-15;
z.096)Battle Arms Development BAD556-LW;
z.097)Battle Rifle Company BR15;
z.098)Battle Rifle Company BR16;
z.099)Battle Rifle Company BR308;
z.1)BCI Defense SQS-15;
z.101)BCM Rifle Company BCM4;
z.102)BCM Rifle Company M4A1;
z.103)Bean Firearms BFC-15A;
z.104)Bear Creek Arsenal BCA15;
z.105)Black Creek Labs BCL15;
z.106)Black Creek Labs BCL102;
z.107)Black Creek Labs BCL102B;
z.108)Black Dawn BDR-15;
z.109)Black Forge BF15;
z.11)Blackheart International BHI-15;
z.111)Black Leaf Industries BL10;
z.112)Black Leaf Industries BL10B Prototype;
z.113)Black Leaf Industries BL15;
z.114)Black Rain Ordnance Fallout 10;
z.115)Black Rain Ordnance Fallout 15;
z.116)Black Rain Ordnance SPEC15;
z.117)Black Rifle Company BRC15B;
z.118)Blackwater BW-15;
z.119)Black Weapons Armory BWA-15;
z.12)Blue Line BL-15LE1;
z.121)Boberg CDH-15;
z.122)Bohica M16SA;
z.123)BPM BP15;
z.124)BPM CQB-10;
z.125)BPM LR-10;
z.126)Breda B4;
z.127)Brownell’s BRN-16A1;
z.128)Brownell’s BRN-601;
z.129)Brownell’s XBRN16E1;
z.13)Bushmaster Carbon 15;
z.131)Bushmaster XM15E2S;
z.132)Bushmaster XM15E2S Law Enforcement;
z.133)Bushmaster XM15E2S M4;
z.134)Bushmaster XM15E2S M4GP;
z.135)Bushmaster XM15E2S Predator;
z.136)Bushmaster XM15E2S Varminter;
z.137)Bushmaster XM15E2S 450 Bushmaster;
z.138)Bushmaster XM15E2S DCM Competition Rifle;
z.139)Bushmaster Bushmaster 308;
z.14)Bushmaster BAR-10;
z.141)Bushmaster XM15E2S V Match;
z.142)Bushmaster BR-308;
z.143)C3 Defense C3-15;
z.144)Cadex AR15 Karpat SPVM;
z.145)Cadex CDX-10;
z.146)Cadex CDX-15;
z.147)Calguns AR15;
z.148)Canstar Arms AR 338 Lapua;
z.149)Cavalry Arms CAV-15;
z.15)Cavalry Arms CAV-15 MARK 2;
z.151)Cavalry Arms CAV-15 Rifleman;
z.152)Centurion Arms C4;
z.153)Centurion Tactical CT-15;
z.154)Century Arms C15A1 Sporter;
z.155)Century Arms C15 Sporter;
z.156)Century International Arms Centurion 15 Sporter;
z.157)Charles Daly Defense CDD-15;
z.158)Chiappa Firearms M Four-22;
z.159)Chiappa Firearms M Four-22 Pistol;
z.16)Chirstensen Arms Carbon CA-10 DMR;
z.161)Christensen Arms Carbon CA-10 G2;
z.162)Christensen Arms Carbon CA-10 Recon;
z.163)Christensen Arms Carbon CA-15;
z.164)Christensen Arms Carbon CA-15 Predator;
z.165)Christensen Arms Carbon CA-15 Recon;
z.166)Christensen Arms Carbon CA TAC 10;
z.167)Clark Custom Guns Gator;
z.168)CLE MR15;
z.169)CMMG Mod4SA;
z.17)CMMG MK3;
z.171)CMMG MK-4;
z.172)CMMG MK-5;
z.173)CMMG MK-8;
z.174)CMMG MK-9;
z.175)CMMG MKG-45;
z.176)CMMG MKW-15;
z.177)CMT LT-15;
z.178)Cobalt Kinetics BAMF;
z.179)Cobalt Kinetics CARS;
z.18)Cobb MCR;
z.181)Cobb MCR 30-06 SPRG 100th Anniversary Commemorative;
z.182)Colt AR15A2 Sporter 2;
z.183)Colt AR15;
z.184)Colt AR15 SP1;
z.185)Colt AR15A2 Match Target Lightweight;
z.186)Colt AR15A2 Government;
z.187)Colt AR15A2 Sporter Delta HBar;
z.188)Colt AR15A2 Government Carbine;
z.189)Colt AR15A2 Sporter Competition HBar;
z.19)Colt AR15A2 Match Target HBar;
z.191)Colt AR15A2;
z.192)Colt AR15A2 Sporter HBar;
z.193)Colt AR15 Match HBar;
z.194)Colt AR15 Sporter;
z.195)Colt M4 Carbine Match Target;
z.196)Colt AR15A2 Match Target Target Model;
z.197)Colt AR15A3 Tactical Carbine;
z.198)Colt AR15A3 Match Target Competition HBar;
z.199)Colt AR15A2 Sporter Match Target Competition HBar 2;
z.2)Colt AR15 Sporter Lightweight;
z.201)Colt AR15A2 Sporter Match Target Lightweight;
z.202)Colt AR15A2 Sporter Target;
z.203)Colt AR15A2 Government Target;
z.204)Colt AR15A2 Sporter Match Target HBar;
z.205)Colt AR15A2 Sporter Match Delta HBar;
z.206)Colt AR15A2 Match Delta HBar;
z.207)Colt AR15A2 Sporter Match Target Competition HBar;
z.208)Colt AR15A2 Sporter Competition HBar Range Selected;
z.209)Colt AR15A2 Match Target Competition HBar 2;
z.21)Colt CAR15A3 HBar Elite;
z.211)Colt AR15 9MM Carbine;
z.212)Colt AR15A2 Carbine;
z.213)Colt AR15A2 Sporter Match HBar;
z.214)Colt Colts Law Enforcement Carbine;
z.215)Colt C7CT;
z.216)Colt C7A1;
z.217)Colt C7A2;
z.218)Colt IUR;
z.219)Colt M4 Carbine Sporter;
z.22)Colt Modular Carbine;
z.221)Colt M4A1 Carbine;
z.222)Colt M4 Carbine;
z.223)Colt SA15.7;
z.224)Colt SA20;
z.225)Colt AR-15A4;
z.226)Colt AR15A4 Lightweight LE Carbine;
z.227)Colt AR15 M16A1;
z.228)Colt AR15 Target Model;
z.229)Colt M4LE;
z.23)Colt M4 Light Carbine;
z.231)Colt M16 Rifle;
z.232)Colt M16 SPR;
z.233)Colt M16A2;
z.234)Colt AR15A2 Sporter Carbine;
z.235)Colt M16A2 Carbine;
z.236)Colt SMG;
z.237)Colt Competition CCR Competition;
z.238)Colt Competition CSR Sporting;
z.239)Combat Shooters BMF;
z.24)Conquest Arms CA-15;
z.241)Core Core-15;
z.242)Cross Machine Tool UHP-15;
z.243)Cross Machine Tool UHP15A;
z.244)Cross Machine Tool UHP15H;
z.245)Cross Machine Tool UHP15-PDW;
z.246)Cross Machine Tool UHP15SSA;
z.247)Cross Machine Tool UHP-10;
z.248)Dalphon BFD;
z.249)Dane Armory DAR-15;
z.25)Daniel Defense DD-15;
z.251)Daniel Defense M4 Carbine;
z.252)Daniel Defense DD MK762;
z.253)Daniel Defense DDM4;
z.254)Daniel Defense DD5;
z.255)Daniel Defense M4 Carbine Pistol;
z.256)Dark Storm Industries DS-15;
z.257)Defiance DMK22;
z.258)Defiance Machine XG14;
z.259)Delaware Machinery AR15;
z.26)Delphi Tactical Delphi-15;
z.261)Dennys Guns DG-AR16;
z.262)Desert Ordnance XM4 Rifle;
z.263)Detroit Gun Works DGW15;
z.264)Devil Dog Arms DDA-15B;
z.265)Devil Dog Arms DDA-10B;
z.266)Dez Arms DTA-10;
z.267)Diamondback Firearms DB-10;
z.268)Diamondback Firearms DB-15;
z.269)Diemaco Rifle C10;
z.27)Diemaco Rifle Experimental 84;
z.271)Dlask Arms AR15 Type;
z.272)Dlask Arms DAR701;
z.273)Dlask Arms DAR701 Canada 150 Birthday;
z.274)Dlask Arms PAC-5;
z.275)Dominion Arms DA556;
z.276)Double Star Star-15;
z.277)Double Star Star-15 Carbine;
z.278)Double Star Star-15 Super Match Rifle;
z.279)Double Star Star-15 CritterSlayer;
z.28)Double Star Star-15 Expedition Rifle;
z.281)Double Star Star-15 Dissipator;
z.282)Double Star Star-15 Target Rifle;
z.283)Double Star Star-15 Lightweight Tactical;
z.284)Double Star Star-15 Pistol;
z.285)Double Star Star-10B;
z.286)Dow FAL-15;
z.287)DPMS A-15;
z.288)DPMS A-15 Panther Bull;
z.289)DPMS A-15 Panther Bull Twenty-Four;
z.29)DPMS A-15 Panther Bull Twenty-Four Special;
z.291)DPMS A-15 Panther Bull Twenty-Four Super;
z.292)DPMS A-15 Panther Bulldog;
z.293)DPMS A-15 Panther Bull Sixteen;
z.294)DPMS A-15 Panther Bull SST Sixteen;
z.295)DPMS A-15 Panther Bull Classic;
z.296)DPMS A-15 Panther Prairie;
z.297)DPMS A-15 Panther Arctic;
z.298)DPMS A-15 Panther Classic;
z.299)DPMS A-15 Panther DCM;
z.3)DPMS A-15 Panther Southpaw;
z.301)DPMS A-15 Panther Classic Sixteen;
z.302)DPMS A-15 Panther Kitty Kat;
z.303)DPMS A-15 Panther Carbine;
z.304)DPMS A-15 Panther Race Gun;
z.305)DPMS A-15 Panther Tactical;
z.306)DPMS A-15 Panther Classic Lo-Pro;
z.307)DPMS LR-308 Panther;
z.308)DPMS A-15 Panther Carbine M-4;
z.309)DPMS A-15 Panther Lite;
z.31)DPMS A-15 Panther Tuber;
z.311)DPMS LR-300 Panther;
z.312)DPMS A-15 Panther 20th Anniversary;
z.313)DPMS LR-243 Panther;
z.314)DPMS LR-260 Panther;
z.315)DPMS LR-204 Panther;
z.316)DPMS LR-30S Panther;
z.317)DPMS A-15 Panther Pardus;
z.318)DPMS LR-338 Panther;
z.319)DPMS LR-6.5 Panther;
z.32)DPMS A-15 Panther Sportical;
z.321)DPMS A-15 Panther The Agency;
z.322)DPMS A-15 Panther CSAT;
z.323)DPMS A-15 Panther LBR Carbine;
z.324)DPMS A-15 Panther Hunter;
z.325)DPMS A-15 Panther 300 Blackout;
z.326)DPMS LR-G2 Panther;
z.327)DPMS A-15 Panther VRS Single Shot;
z.328)DPMS A-15 Panther Pump Rifle;
z.329)DPMS A-15 Panther 22;
z.33)DPMS A-15 Panther VAS Single Shot;
z.331)DPMS A-150 Panther;
z.332)DPMS G2;
z.333)DRD Paratus;
z.334)DRD M762;
z.335)DRD CDR-15;
z.336)DRD Kivaari;
z.337)DRD D8;
z.338)DSA Incorporated ZM4;
z.339)DTI DTI-15;
z.34)Dynamic Arms Research (DAR) DAR-10;
z.341)Dynamic Arms Research (DAR) DAR-15;
z.342)E3 Arms Omega-15;
z.343)Eagle Arms Division of Armalite AR-10;
z.344)Eagle Arms Division of Armalite Eagle-15;
z.345)Eagle Arms Division of Armalite M15;
z.346)Eagle Arms Division of Armalite M15A2;
z.347)Eagle Arms Division of Armalite M15A3;
z.348)Eagle Arms Division of Armalite M15P;
z.349)Eagle Arms Incorporated EA-15;
z.35)EDs Tactical Armory 2A;
z.351)Elite Machining GRX15;
z.352)Emtan EM-15;
z.353)Enfield Rifle Company MERC415;
z.354)EP Armory AR15/M16 Type;
z.355)Essential Arms Company J15;
z.356)Essential Arms Company J15F;
z.357)Essential Arms Company J15-2;
z.358)F&D Defense FD308;
z.359)F-1 Firearms BDR-10 CA;
z.36)F-1 Firearms BDR-10-3G CA;
z.361)F-1 Firearms BDR-15 CA;
z.362)F-1 Firearms BDR-15-3G CA;
z.363)F-1 Firearms FDR-15 CA;
z.364)F-1 Firearms UDR-15-3G;
z.365)Falkor Defense FD-15A;
z.366)Faxon Firearms ARAK-21 XRS;
z.367)Ferfrans SOACR;
z.368)Fightlite Industries MCR;
z.369)Firebird Precision Firearms FPX-15;
z.37)FMK AR-1 Patriot;
z.371)FMK AR1 Extreme;
z.372)FN FNX-01;
z.373)FN FN15;
z.374)FN FN15 Carbine;
z.375)FN FN15 Rifle;
z.376)Fortis Manufacturing FM15;
z.377)Frankford Arsenal XM-177E2;
z.378)Franklin Armory F17-L;
z.379)Franklin Armory F17-V4;
z.38)Franklin Armory HSC-15;
z.381)Franklin Armory Libertas;
z.382)Fulton Armory FAR-15;
z.383)Fulton Armory FAR-308;
z.384)GA Precision GAP-10;
z.385)GA Precision GAP-10 G2;
z.386)Gilboa Shorty 7;
z.387)Gilboa Commando 11.5;
z.388)Gilboa SMG;
z.389)Gilboa M-43;
z.39)Gilboa Carabine 14.5;
z.391)Gilboa DMR;
z.392)Gilboa Snake;
z.393)GPI Manufacturing SLR15;
z.394)Grande Armeria Camuna (GAC) GAC-15;
z.395)Grey Ghost Precision GGP-SBL;
z.396)Grey Ghost Precision GGP-S Grim;
z.397)Grey Ghost Precision GGP-S Heavy;
z.398)Grey Ghost Precision GGP-SLF;
z.399)Grey Ghost Precision GGP-S Light;
z.4)Grey Ghost Precision Specter Light;
z.401)GT Virtual Concepts GT15;
z.402)GTO Core-15;
z.403)GTO Hard Core 15;
z.404)Gun Room Company Noreen Bad News;
z.405)Gunwerks WY15;
z.406)Haenel CR223;
z.407)Haenel CR308;
z.408)Hayes Custom Guns H15;
z.409)Head Down HD-15;
z.41)Heckler & Koch HK416D;
z.411)Heckler & Koch HK417;
z.412)Heckler & Koch HKM4C;
z.413)Heckler & Koch MR;
z.414)Heckler & Koch MR223;
z.415)Heckler & Koch MR308;
z.416)Heckler & Koch MR556A1;
z.417)Heckler & Koch MR762A1;
z.418)Hera Arms HLS;
z.419)Hera Arms HCL;
z.42)Hera Arms HCL9M;
z.421)Hesse Arms HAR15A2;
z.422)Hesse Arms HAR15A2 Bull Gun;
z.423)Hesse Arms HAR15A2 National Match;
z.424)Hesse Arms HAR15A2 Standard;
z.425)Hesse Arms HAR25;
z.426)Hesse Arms Omega Match;
z.427)High Standard HSA-15;
z.428)High Standard HSA-15 Crusader;
z.429)High Standard HSA-15 Enforcer;
z.43)High Standard HSA-15 Enforcer 300;
z.431)Hogan Manufacturing H-308;
z.432)Hogan Manufacturing H223;
z.433)Hogan Manufacturing H-415;
z.434)Hogan Manufacturing H-416;
z.435)Holland Gunworks HGW15;
z.436)Hughes Precision HR-15F;
z.437)Huldra MARK 4;
z.438)Imperial Defence Services M16A3;
z.439)Interarms ISA-15;
z.44)Inter Ordnance IO-G9;
z.441)Intrepid Tactical Solutions RAS-12;
z.442)Iron City Rifle Works IC-9;
z.443)Iron City Rifle Works IC-15;
z.444)Iron Ridge Arms IRA-10D;
z.445)Irunguns Anarchy;
z.446)ISSC PAR223 Delta;
z.447)Jager AP74;
z.448)Jard J15;
z.449)JC Weaponry JC Weaponry;
z.45)JD Machine PR3;
z.451)Jesse James Firearms Unlimited M4 Carbine;
z.452)Joe Firearms JOE-15;
z.453)JP Enterprises JP-15 Match;
z.454)JP Enterprises JP-15;
z.455)JP Enterprises JP-15 IPSC Limited Class;
z.456)JP Enterprises JP-15 NRA Match;
z.457)JP Enterprises JP-15 Tactical/SOF;
z.458)JP Enterprises AR-10;
z.459)JP Enterprises Edge Grade 3;
z.46)JP Enterprises CTR-02;
z.461)JP Enterprises LRP-07;
z.462)JP Enterprises SCR-11;
z.463)JP Enterprises JPE-15;
z.464)JP Enterprises MBRG-13;
z.465)JP Enterprises GMR15;
z.466)Juggernaut Tactical JT-10;
z.467)Juggernaut Tactical JT-15;
z.468)Kaiser Defense Calguns.Net;
z.469)Kaiser Defense KR5;
z.47)Kaiser Military Technologies KR7;
z.471)KE Arms KE-15;
z.472)Kiss Tactical KISS-15;
z.473)Kiss Tactical K-15SE;
z.474)Knights Manufacturing Company SR-15;
z.475)Kodiak Defence JTF2 Silver Edition;
z.476)Kodiak Defence KD9;
z.477)Kodiak Defence KD15;
z.478)Kodiak Defence Kodiak-15;
z.479)Kodiak Defence Kodiak-39;
z.48)Lancer Systems LP L15;
z.481)Lancer Systems LP L30;
z.482)Lantac LA-N15;
z.483)Lantac LA-R15;
z.484)Lantac LA-SF15;
z.485)Lantac MK-4;
z.486)LAR Manufacturing Grizzly-15;
z.487)LAR Manufacturing AA15;
z.488)LAR Manufacturing SK15;
z.489)LaRue Tactical LT-15;
z.49)LaRue Tactical LT-762;
z.491)Lauer Custom Weaponry LCW15;
z.492)Lead Star LSA9;
z.493)LEI LM7;
z.494)Leitner-Wise Rifle LW15-7.82;
z.495)Leitner-Wise Rifle LW15-22;
z.496)Leitner-Wise Rifle LW15-499;
z.497)Les Baer Custom Ultimate AR;
z.498)Les Baer Custom Ultimate;
z.499)Les Baer Custom Match;
z.5)Les Baer Custom Match AR;
z.501)Les Baer Custom Thunder Ranch Special;
z.502)Les Baer Custom Monolith SWAT;
z.503)Les Baer Custom AR IPSC Action;
z.504)Les Baer Custom AR Super Match;
z.505)LMT Defender 2000;
z.506)LMT L129A1;
z.507)LMT LM308MWS;
z.508)LMT MARS LS;
z.509)Loki Weapon Systems LWSF;
z.51)Lone Wolf R & D LWD-AR9G;
z.511)Lone Wolf R & D LWD-AR9G Pistol;
z.512)LRB Arms M15SA;
z.513)Luvo BL-15LE;
z.514)Luvo BL-15LE1;
z.515)Luvo LA-15;
z.516)LWRC SABR;
z.517)LWRC REPR;
z.518)LWRC Six8;
z.519)LWRC CSASS;
z.52)LWRC REPR MARK 2;
z.521)LWRC 224 Valkyrie;
z.522)LWRC M6IC;
z.523)LWRC M6/M6A2;
z.524)M2 M16C;
z.525)M2 M16SP;
z.526)M2 M16X;
z.527)M2 M4N;
z.528)M2 Patrol;
z.529)M2 M16Z1;
z.53)MAG Tactical Systems MG-G4;
z.531)Magpul Armament MPLA;
z.532)Manta Machining PA15;
z.533)Manta Machining JH 308-F2;
z.534)Matrix Aerospace MA-15;
z.535)Matrix Aerospace M-762;
z.536)Matrix Aerospace M762-D;
z.537)Maxim Firearms B7075;
z.538)McDuffee Arms MAR15;
z.539)McDuffee Arms MLR308;
z.54)McKay Enterprises RM16A2;
z.541)Mega Arms MEGA MA-Ten;
z.542)Mega Arms GTR-3H;
z.543)Mega Machine Shop MEGA MMS;
z.544)Mega Machine Shop MEGA Gator;
z.545)Mega Machine Shop MEGA GTR-3H;
z.546)Mega Machine Shop MEGA GTR-3S;
z.547)Mega Machine Shop MEGA GTR-MA-Ten;
z.548)Mega Machine Shop MEGA MG-XTR;
z.549)MG Arms K-Yote;
z.55)MG Arms Taranis Light;
z.551)MGI Marck 15;
z.552)MGO Zombie;
z.553)Midwest Industries MI-15F;
z.554)Miller Precision Arms MPA300 Guardian;
z.555)Miller Precision Arms MPA556;
z.556)Miller Precision Arms MPA762;
z.557)Miller Precision Arms MPAR10;
z.558)Mil-Sport AR15;
z.559)Mil-Sport AR15 Pistol;
z.56)Mitchell Arms CAR15/22;
z.561)Mitchell Arms M16/22;
z.562)Mitchell Arms M16A1/22;
z.563)Mitchell Arms M16A3/22;
z.564)MKE KNT-76;
z.565)MMC Armory MA-15;
z.566)MOLOT Vepr-15;
z.567)Moores Machine Company MMC M4;
z.568)Mossberg MMR Tactical;
z.569)Mossberg MMR Hunter;
z.57)Motiuk Manufacturing MRC-15;
z.571)MVB Industries MVB-15F;
z.572)Nemesis Arms 11X10;
z.573)NEMO Battle Light;
z.574)NEMO Omen;
z.575)NEMO Battle Light 1.0;
z.576)New Frontier Armory C9;
z.577)New Frontier Armory G-15;
z.578)New Frontier Armory LW-15;
z.579)Next Generation Arms MFR;
z.58)Next Generation Arms MP168 SPC;
z.581)Next Level Armament NLX556;
z.582)NoDak Spud NDS-16A1;
z.583)NoDak Spud NDS-16A2;
z.584)NoDak Spud NDS-601;
z.585)NoDak Spud NDS-635;
z.586)NoDak Spud NDS-XM16E1;
z.587)Nord Arms NA-308;
z.588)Nordic Components NC-PCC;
z.589)Noreen Firearms Noreen Bad News;
z.59)Noreen Firearms Noreen BN36;
z.591)Noreen Firearms Noreen BN308;
z.592)Norinco 311-3;
z.593)Norinco Type CQ 311;
z.594)Norinco Type CQ 311-1;
z.595)Norinco Type CQ Semi-Automatic Rifle;
z.596)Norinco Type CQ-A Semi-Automatic Rifle;
z.597)Norinco Type CQ-A-1 Semi-Automatic Rifle;
z.598)North Eastern Arms NEA-15;
z.599)North Eastern Arms NEA-15 Pistol;
z.6)North Eastern Arms NEA-25;
z.601)North Eastern Arms NEA102;
z.602)Northtech Defense NT15S;
z.603)Noveske N4;
z.604)Noveske N6;
z.605)Noveske Varmageddon AR;
z.606)Oberland Arms OA10;
z.607)Oberland Arms OA15;
z.608)Olympic Arms PCR;
z.609)Olympic Arms MFR;
z.61)Olympic Arms K3B;
z.611)Olympic Arms K40GL;
z.612)Olympic Arms K9GL;
z.613)Olympic Arms LTF;
z.614)Olympic Arms Plinker Plus;
z.615)Olympic Arms UM1P Ultramatch;
z.616)Olympic Arms UMAR;
z.617)Olympic Arms MPR 308-15;
z.618)Olympic Arms CAR15 AR;
z.619)Olympic Arms CAR97;
z.62)Olympic Arms UM1 Ultramatch;
z.621)Olympic Arms ML1 Multimatch;
z.622)Olympic Arms ML2 Multimatch;
z.623)Olympic Arms K4B;
z.624)Olympic Arms Bill of Rights Bicentennial Commemorative;
z.625)Olympic Arms SM1 Servicematch;
z.626)Olympic Arms Titanium;
z.627)Olympic Arms Plinker;
z.628)Olympic Arms FAR-15;
z.629)Olympic Arms K8;
z.63)Olympic Arms MQ356;
z.631)Olympic Arms Vietnam Limited Edition Commemorative;
z.632)Olympic Arms SM1P Servicematch;
z.633)Olympic Arms K22 Rimfire Target Match;
z.634)Palmetto Armory BH15A1;
z.635)Palmetto State Armory GX-9;
z.636)Palmetto State Armory PA-10;
z.637)Palmetto State Armory PA-15;
z.638)Palmetto State Armory PX9;
z.639)Palmetto State Armory PX-10;
z.64)Patriot Defense Arms PDA-15;
z.641)Performance Engineering SOT-15;
z.642)Phase 5 Tactical P5T15;
z.643)Phase 5 Tactical Atlas One;
z.644)Plumcrazy Firearms C15;
z.645)POF CMR;
z.646)POF P-15;
z.647)POF P300;
z.648)POF P308;
z.649)POF P415;
z.65)POF P416;
z.651)Poly Technologies Type CQ-A Semi-Automatic Rifle;
z.652)Precision Firearms PF15;
z.653)Precision Firearms PF-X08;
z.654)PWA AR15 Commando;
z.655)PWA Commando;
z.656)PWS MARK 1;
z.657)PWS MARK 2;
z.658)PWS MARK 1 Modern Musket;
z.659)PWS PCC9;
z.66)PWS MARK 1 Pistol;
z.661)PWS MARK 1 Modern Musket Pistol;
z.662)PWS MARK 1 Mod 2-M;
z.663)Q Honey Badger;
z.664)Quartercircle10 GSF Pistol;
z.665)Quentin Defense QD-15;
z.666)Quentin Defense SBR;
z.667)Quentin Defense ZRT;
z.668)Radian 1;
z.669)Radical Firearms RF-15;
z.67)Radical Firearms RM-15;
z.671)Radical Firearms RMR-10;
z.672)Rainier Arms Overthrow;
z.673)Rainier Arms RB-15;
z.674)Rainier Arms RB308;
z.675)Rainier Arms RM-15;
z.676)Rat Worx M-7;
z.677)Red River Tactical RRT-TAC15;
z.678)Red Stag Technologies Red Stag;
z.679)Remington R15 VTR;
z.68)Remington LRP-07;
z.681)Remington R4;
z.682)Remington R25;
z.683)Remington R25 G2;
z.684)Revolution Armory AR-410;
z.685)RGM Incorporated Marksman;
z.686)RGuns TRR15;
z.687)Rhino Arms RA-4;
z.688)Rhino Arms RA-4R;
z.689)Rise Armament Ripper;
z.69)RND Edge;
z.691)Rock Island Armory M15A1;
z.692)Rock Island Armory XM15;
z.693)Rock Island Armory XM15E2;
z.694)Rock River Arms LAR-15;
z.695)Rock River Arms LAR-15 Law Enforcement;
z.696)Rock River Arms LAR-15 Varmint;
z.697)Rock River Arms LAR-15/9MM;
z.698)Rock River Arms LAR-15 Pistol;
z.699)Rock River Arms LAR-15 Elite;
z.7)Rock River Arms LAR-15 Coyote;
z.701)Rock River Arms LAR-15 Predator Pursuit;
z.702)Rock River Arms LAR-458;
z.703)Rock River Arms LAR-6.8;
z.704)Rock River Arms LAR-8;
z.705)Rock River Arms LAR-15 ATH;
z.706)Rock River Arms LAR-15 Operator;
z.707)Rock River Arms LAR-8 Operator;
z.708)Rock River Arms LAR-47;
z.709)Rock River Arms LAR-15LH;
z.71)Rock River Arms LAR-15 Hunter;
z.711)Rock River Arms LAR-15 Fred Eichler Series;
z.712)Rock River Arms LAR-15 R3 Competition;
z.713)Rock River Arms LAR-15 Texas;
z.714)Rock River Arms LAR-15 Tactical;
z.715)Rock River Arms LAR-15 Government;
z.716)Rock River Arms LAR-15 TASC;
z.717)Rock River Arms LAR-15 National Match;
z.718)Rock River Arms LAR-15 DEA;
z.719)Rock River Arms LAR-9;
z.72)Rock River Arms LAR-9 Pistol;
z.721)Rock River Arms LAR-40;
z.722)Rock River Arms LAR-PDS;
z.723)Rock River Arms LAR-40 Pistol;
z.724)Rock River Arms LAR-6;
z.725)Rock River Arms LAR-8M;
z.726)Rock River Arms LAR-10;
z.727)Rocky Point Guns LE15;
z.728)Roggio RA15;
z.729)Royal Arms Rak15;
z.73)Ruger SR556;
z.731)Ruger SR556 VT;
z.732)Ruger AR556;
z.733)S&J Hardware SJ-15;
z.734)Sabatti SAR;
z.735)Sabertooth Defence M4;
z.736)Sabre Defence Industries SR-15;
z.737)Sabre Defence Industries XR10;
z.738)Sabre Defence Industries XR15;
z.739)Safir T12;
z.74)Safir T14;
z.741)Salient Arms International GRY;
z.742)Salient Arms International SAI-T2;
z.743)Savage MSR-10;
z.744)Savage MSR-15;
z.745)Schmeisser AR15;
z.746)Schmeisser MR-BA19;
z.747)Seekins Precision NX15;
z.748)Seekins Precision SBA15;
z.749)Seekins Precision SP15;
z.75)Seekins Precision SP223;
z.751)Seekins Precision SPX;
z.752)Sendra Corp M15A1;
z.753)Sendra Corp XM15E2;
z.754)SFRC SFRC-15;
z.755)SGW AR15;
z.756)SGW AR15A1;
z.757)SGW AR15A2;
z.758)SGW CAR15;
z.759)SGW CAR15 AR;
z.76)SGW K3B;
z.761)SGW Ultra Match Rifle;
z.762)SGW XM15A1;
z.763)Sharps Bros The Jack;
z.764)Sharps Bros Warthog;
z.765)Sharps Rifle Company Sharps 15;
z.766)ShoeLess Ventures FAB10;
z.767)Shooting Edge OA15;
z.768)SI Defense SI AR-15;
z.769)SI Defense SI-D;
z.77)SI Defense SI-HK;
z.771)SI Defense SI-C;
z.772)SIG Sauer SIG 516;
z.773)SIG Sauer SIG 716;
z.774)SIG Sauer SIG M400;
z.775)SIG Sauer SIG M400 Elite;
z.776)Six Sigma Arms P18-32;
z.777)Smith & Wesson M&P 15T;
z.778)Smith & Wesson M&P 15;
z.779)Smith & Wesson M&P 15-22;
z.78)Smith & Wesson M&P 15FT;
z.781)Smith & Wesson M&P 15-22PC;
z.782)Smith & Wesson M&P 15 Magpul;
z.783)Smith & Wesson M&P 10;
z.784)Smith & Wesson M&P 15A;
z.785)Smith & Wesson M&P 15PC;
z.786)Smith & Wesson M&P 15OR;
z.787)Smith & Wesson M&P 15PS;
z.788)Smith & Wesson M&P 10 Creedmoor;
z.789)Smith & Wesson M&P 15i;
z.79)SMOS SM-15;
z.791)SMOS Rogue-15;
z.792)SMOS Rogue-50;
z.793)Sniper Central SI-C;
z.794)SNS Industries Max 15;
z.795)SNS Industries LFT-15;
z.796)SNS Industries NO-15;
z.797)SNS Industries Max 15 Pistol;
z.798)Socom Firearms Corporation Recon AR15;
z.799)Socom Manufacturing BR-15-A6S;
z.8)Spartan Precision SP15;
z.801)Special Ops Tactical SO15;
z.802)Spike’s Tactical ST-15;
z.803)Spike’s Tactical SL-15;
z.804)Spike’s Tactical ST-22;
z.805)Spike’s Tactical CJ15;
z.806)Spike’s Tactical Hellbreaker;
z.807)Spike’s Tactical Warthog;
z.808)Spike’s Tactical The Jack;
z.809)Spike’s Tactical Spartan;
z.81)Spike’s Tactical Jack 10;
z.811)Spirit Gun Manufacturing Company SGM9;
z.812)Springfield Armory Saint;
z.813)STAG Arms STAG-6L;
z.814)STAG Arms STAG-6.8;
z.815)STAG Arms STAG-9;
z.816)STAG Arms STAG-10;
z.817)STAG Arms STAG-10S;
z.818)STAG Arms STAG-15;
z.819)STAG Arms STAG-223;
z.82)Sterling Arms SAI 102;
z.821)STI International AR15 Custom Rifle;
z.822)Stillers Precision Firearms Predator XT;
z.823)Stoner SR-25;
z.824)Stoner SR-15;
z.825)Stoner MARK 11 Model 0;
z.826)Stoner M110;
z.827)Stoner XM110;
z.828)Stoner MARK 11 Model 1;
z.829)Sun Devil SD15;
z.83)Sun Devil SD308;
z.831)Superior Arms S-15;
z.832)Surplus Ammo & Arms LOW15;
z.833)Surplus Ammo & Arms LOW16;
z.834)Surplus Ammo & Arms SA15;
z.835)SWAT Firearms SF-15;
z.836)SWORD International MARK 15 Model 0;
z.837)SWORD International MARK 16 Model 0;
z.838)SWORD International MARK 17 Model 0;
z.839)SWORD International MARK 18 Model 0;
z.84)SWORD International MARK 18 Model 0 Mjolnir;
z.841)Tactical Armz TA-15;
z.842)Tactical Innovations T-15;
z.843)Tactical Innovations T-15BDX;
z.844)Tactical Machining TM-15;
z.845)Tactical Machining TM308;
z.846)Tactical Machining TSG-15;
z.847)Tactical Rifles Government;
z.848)Tactical Rifles Tactical M4C;
z.849)Tactical Rifles Tactical SPG;
z.85)Tactical Rifles Tactical SVR;
z.851)Talon Arms TA-15;
z.852)Taran Tactical TR-1;
z.853)Tech Designs AR-15;
z.854)Territorial Gunsmiths SLR15;
z.855)Thor TR15 Carbine;
z.856)Tippmann Arms M4-22;
z.857)Titusville Armory TA-15;
z.858)TKS Engineering AR15HD;
z.859)TNW SGP15;
z.86)Tom Sawyer M4-Z1;
z.861)Tom Sawyer Jolly Roger;
z.862)Trojan Firearms PRO9V1;
z.863)Trojan Firearms TFA-PCC9G;
z.864)Trojan Firearms ULV1;
z.865)Troy Defense Troy 102;
z.866)Troy Defense Troy Carbine;
z.867)Troy Defense Troy M4A1 Carbine;
z.868)Troy Defense Troy M4A1 SOCC;
z.869)Troy Defense Troy M7A1 CQB;
z.87)Troy Defense Troy M7A1 PDW Carbine;
z.871)Troy Defense Troy M16A2 Mogadishu;
z.872)Troy Defense Troy Northern Guard;
z.873)Troy Industries Troy CQB-SPC;
z.874)True North Arms TNA-15;
z.875)Turnbull Manufacturing TAR-15;
z.876)Turnbull Manufacturing TAR-10;
z.877)Umbrella Corporation AR15;
z.878)Umlaut Industries U4;
z.879)Unik Alpha;
z.88)United Defense S7;
z.881)US Arms Patriot 15;
z.882)US Autoweapons USM4;
z.883)US Firearms Academy BB-16;
z.884)USA Tactical Firearms USA-15;
z.885)UT Arms GEN-1AR;
z.886)Utas XTR-12;
z.887)V Seven Weapons GI Seven;
z.888)VC Defense VC-15;
z.889)Vidalia Police Supply VPS-15;
z.89)VM Hy-Tech VM15;
z.891)Vulcan Armament V15;
z.892)Web Arms WA-15;
z.893)Wilson Combat AR15 UT;
z.894)Wilson Combat AR15 TPR;
z.895)Wilson Combat AR15 M4;
z.896)Wilson Combat AR15 TL;
z.897)Wilson Combat AR15 SM;
z.898)Wilson Combat AR15 SS;
z.899)Wilson Combat AR15;
z.9)Wilson Combat AR-10;
z.901)Wilson Combat AR9G;
z.902)Wilson Tactical WT-15;
z.903)Windham Weaponry MCS;
z.904)Windham Weaponry WW-15;
z.905)Windham Weaponry WW-308;
z.906)Windham Weaponry WW-CF;
z.907)WMA WMA-15;
z.908)Wolverine Tactical Firearms WAR-15;
z.909)Wolverine Tactical Firearms WT-15;
z.91)Xtreme Gun XG15;
z.911)Xtreme Machining XR15;
z.912)YHM 57;
z.913)YHM YHM-15;
z.914)ZEV Technologies Mega-LF;
z.915)ZEV Technologies Mega-TR15;
z.916)ZEV Technologies ZEV-BL;
z.917)ZEV Technologies ZEV-FL;
z.918)ZM Weapons LR300ML;
z.919)ZM Weapons LR300SR;
z.92)Zombie Defense Z-4.
88L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Ruger Mini-14, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les armes à feu suivantes :
a)Clark Custom Guns Ruger Mini-14;
b)Ruger Mini-14 GB;
c)Ruger Mini-14 Ranch Rifle;
d)Ruger Mini-14 Ranch Rifle Deluxe;
e)Ruger Mini-14 Ranch Rifle LE;
f)Ruger Mini-14 Ranch Rifle LET;
g)Ruger Mini-14 Ranch Rifle NRA Edition;
h)Ruger Mini-14 Ranch Target Rifle;
i)Ruger Mini Thirty.
89L’arme à feu du modèle communément appelé fusil US Rifle, M14, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les armes à feu suivantes :
a)American Historical Foundation Federal Ordnance M14 US Rifle Vietnam War Commemorative;
b)Armscorp US Rifle M14;
c)Armscorp US Rifle M14 National Match;
d)AR Sales MARK 4;
e)Bula Defense Systems M14;
f)Dominion Arms Socom 18;
g)Entreprise Arms US Rifle M14A2;
h)Federal Ordnance M14SA US Rifle;
i)Fulton Armory M14;
j)Hesse Arms M14H Brush;
k)Hesse Arms M14H;
l)James River Armory M14;
m)La France Specialties M14K;
n)LRB Arms M14SA US Rifle;
o)LRB Arms M25;
p)McMillan M1A;
q)McMillan M3A;
r)MK Specialties M14A1 Semi-Automatic;
s)Norinco M14 Semi-Automatic;
t)Norinco 305;
u)Norinco CSLR27;
v)Norinco CSLR28;
w)Norinco M305;
x)Norinco 305A;
y)Norinco M305C;
z)Norinco M305D;
z.01)Poly Technologies M14 Semi-Automatic;
z.02)Poly Technologies M305;
z.03)Rockola US Rifle M14F;
z.04)Smith Enterprises US Rifle M14 National Match;
z.05)Smith Enterprises US Rifle M14;
z.06)Springfield Armory US Rifle M1A-A1 Bush Rifle;
z.07)Springfield Armory US Rifle M1A-A1 Scout Rifle;
z.08)Springfield Armory US Rifle M21;
z.09)Springfield Armory US Rifle M1A National Match;
z.1)Springfield Armory US Rifle M1A Super Match;
z.11)Springfield Armory US Rifle M1A;
z.12)Springfield Armory US Rifle M25;
z.13)Springfield Armory US Rifle M1A SOCOM 16;
z.14)Springfield Armory US Rifle M1A SOCOM 2;
z.15)Springfield Armory US Rifle M1A NRA Camp Perry National Matches 100th Anniversary;
z.16)Springfield Armory US Rifle M1A Loaded;
z.17)Springfield Armory US Rifle M1A Scout Squad.
90L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Vz58, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les armes à feu suivantes :
a)Century Arms VZ2008 Sporter;
b)CZ CZ958 2P;
c)CZ CZ958 2V;
d)CZ CZ958 Hunter P;
e)CZ CZH2003 Sport;
f)CZ CZ858 Tactical-2 P;
g)CZ CZ858 Tactical-2 V;
h)CZ CZ858 Tactical-4 P;
i)CZ CZ858 Tactical-4 V;
j)CZ CZ858 Tactical-2 P Spartan Limited Edition;
k)Czech Small Arms SA VZ58 Canadian Sporter 7.62;
l)Czech Small Arms SA VZ58 Sporter 5.56;
m)Czech Small Arms SA VZ58 Sporter 7.62;
n)Czech Small Arms SA VZ58 Sporter 222 REM;
o)Czech Small Arms SA VZ58 Sporter 223 REM;
p)D-Technik SA VZ58 Sporter 7.62;
q)Gazela Gazela 58;
r)Grand Power SA VZ58 Sporter 7.62;
s)Kodiak Defence WR762;
t)Ohio Ordnance Works VZ2000;
u)Petr Novohradsky FSN-01;
v)Petr Novohradsky FSN-01K;
w)PPK KSK;
x)PPK KSK Hunter;
y)Rock Island Armory WR762USA;
z)West Rifle WR762;
z.1)Zelanysport Gazela 58.
91L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Robinson Armament XCR, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les armes à feu Robinson Armament suivantes :
a)XCR-L;
b)XCR-L Micro Pistol;
c)XCR-M;
d)XCR-M Micro Pistol.
92Les armes à feu des modèles communément appelés carabine CZ Scorpion EVO 3 et pistolet CZ Scorpion EVO 3, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les armes à feu CZ suivantes :
a)CZ Scorpion EVO 3 S1 Carbine;
b)CZ Scorpion EVO 3 S1 Pistol;
c)CZ Scorpion EVO 3 S2 Pistol Micro.
93L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Beretta Cx4 Storm, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications.
94Les armes à feu des modèles communément appelés carabine SIG Sauer SIG MCX, pistolet SIG Sauer SIG MCX, carabine SIG Sauer SIG MPX et pistolet SIG Sauer SIG MPX, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les armes à feu SIG Sauer suivantes :
a)SIG MCX Rattler;
b)SIG MCX Rattler Pistol.
95Toute arme à feu ayant une âme dont le calibre est de 20 mm ou plus, à l’exception de celle conçue exclusivement pour neutraliser des dispositifs explosifs, mais y compris les armes à feu suivantes :
a)Aerotek NTW;
b)Airtronic M203;
c)Alpimex APK 20;
d)Amtec Less-Lethal Systems (ALS) 40MM Launcher;
e)Anzio Ironworks Anzio 20;
f)Argentine Mortar FMK2 81MM;
g)Argentine Mortar FMK2 120MM;
h)Argentine Mortar FMK1 60MM;
i)Argentine Mortar FMK2 60MM;
j)Argentine Mortar FMK3 60MM;
k)Armsan BA 40;
l)Armscor Stopper;
m)Arsenal UGGL-M1;
n)Arsenal UBGL;
o)Arsenal MSGL;
p)Astra Arms SL203;
q)Astra Arms GL203;
r)Austrian Mortar C6 60MM;
s)Austrian Mortar M6 60MM;
t)Austrian Mortar M8 81MM;
u)Austrian Mortar M12 120MM;
v)Bates & Dittus UBL-37;
w)Bates & Dittus ExD-37;
x)Bates & Dittus TBL-37;
y)Bates & Dittus SML-37 Pistol;
z)Beretta GLX160;
z.001)British Mortar ML-3 Inch;
z.002)British Mortar ML-4.2 Inch;
z.003)Brugger & Thomet GL06;
z.004)Bulgarian Mortar M60 60MM;
z.005)Bulgarian Mortar M81 81MM;
z.006)Bulgarian Mortar M82 82MM;
z.007)Chilean Mortar Commando;
z.008)Chilean Mortar M57 81MM;
z.009)China Lake EX-41;
z.01)Chinese Mortar Type 53;
z.011)Cobray 37MM Launcher;
z.012)Colt Eagle;
z.013)Colt M203;
z.014)Colt M79;
z.015)Corner Blast PGL A1;
z.016)CQ Type CQ 40MM;
z.017)Croatian Service RT-20;
z.018)CZ CZ805 G1;
z.019)Czech Weapons SAG 30;
z.02)Czech Weapons CZW 40;
z.021)Czechoslovakian Mortar VZ52;
z.022)Daewoo K201;
z.023)Defense Technology L8;
z.024)Defense Technology 40MM Launcher;
z.025)Defense Technology 37MM Gas Gun;
z.026)Defense Technology 37MM Gas Gun Pistol;
z.027)Defense Technology 1375 Multi-Launcher;
z.028)Degtyarev ASVK;
z.029)Denel NTW 20HS;
z.03)Denel PAW-20;
z.031)Denel NTW;
z.032)Dezamet GSBO-40;
z.033)Dezamet GPBO-40;
z.034)Diemaco M203A1;
z.035)Diemaco Eagle;
z.036)DPMS A-15 37MM Launcher;
z.037)DSA 40MM Launcher;
z.038)DSA Incorporated M203;
z.039)Elite Machining ELM-40;
z.04)ERE Systems M203 ERE Elite Launcher;
z.041)Et Cetera 37MM Launcher;
z.042)Exotic Firearms Nemesis-SL;
z.043)Federal Laboratories 201Z;
z.044)Federal Laboratories 203A;
z.045)Federal Laboratories Federal Gas Riot Gun;
z.046)Floro International 40MM Launcher;
z.047)Floro International M400;
z.048)Floro International M203;
z.049)FN EGLM;
z.05)FN MARK 13 Model 0;
z.051)FN FN40GL;
z.052)German Anti-Tank Rifle GrB39;
z.053)German Anti-Tank Rifle M41;
z.054)German Anti-Tank Rifle PzB38;
z.055)German Anti-Tank Rifle PzB39;
z.056)German Anti-Tank Rifle PzB41;
z.057)German Mortar 1934 Granatwerfer;
z.058)German Mortar Kurzer Granatewerfer 42;
z.059)Greek Mortar C6 60MM;
z.06)Greek Mortar E44 81MM;
z.061)Greek Mortar E56 120MM;
z.062)Heckler & Koch HKMZP1;
z.063)Heckler & Koch HK69A1 Granatpistole;
z.064)Heckler & Koch HKAG-G36;
z.065)Heckler & Koch HKAG-C;
z.066)Heckler & Koch HKXM320;
z.067)Heckler & Koch HKAG-HK416;
z.068)Heckler & Koch HKAG 36;
z.069)Heckler & Koch HKGLM;
z.07)Heckler & Koch HKAG-M16A4;
z.071)Heckler & Koch HKAG-
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