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DORS-96-263:fr
DORS-96-263:fr — Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages
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Analyze this law with AI2 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.
autorité compétente L’autorité — personne ou organisme — qui est habilitée, aux termes des lois du pays ou de la province en cause, à autoriser l’exportation hors de ce pays ou l’acheminement hors de cette province ou vers celle-ci de tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient. (competent authority)
élevé en captivité
a) Dans le cas de reproduction sexuée, né ou produit autrement dans un milieu contrôlé de parents qui se sont accouplés ou dont les gamètes ont été transmis autrement dans des conditions contrôlées;
b) dans le cas de reproduction asexuée, développé ou produit dans des conditions contrôlées. (bred in captivity)
Loi La Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial. (Act)
reproduit artificiellement
3 (1) Les animaux figurant à la colonne I de la partie I de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « fauna » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.
(2) Les végétaux figurant à la colonne I de la partie II de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « flora » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.
4 Pour l’application du paragraphe 6(1) de la Loi :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
5 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’importation :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention ou à l’annexe II du présent règlement, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
6 (1) Quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe II de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un permis, un certificat ou une autorisation écrite qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.
(2) Sous réserve du paragraphe (3), quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe III de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.
(3) Lorsque qu’une personne importe au Canada, d’un pays d’exportation mentionné à la colonne III de l’annexe I du présent règlement, tout ou partie d’un animal ou d’un végétal visé au paragraphe (2) et mentionné à la colonne I, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, elle est dispensée d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si elle a obtenu, avant l’importation, un permis ou certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans ce pays.
7 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’exportation :
a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort :
(i) de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal,
(ii) de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), ou les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci;
b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort :
(i) de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal,
(ii) de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), ou les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci.
8 (1) Le présent article ne s’applique qu’aux animaux et végétaux qui ne sont pas mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention.
(2) Quiconque exporte du Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal auquel s’applique le présent article, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi lorsque l’objet exporté est acheminé hors d’une province qui ne prohibe pas son acheminement et qui :
a) soit en permet l’acheminement hors de la province seulement si l’intéressé a obtenu un permis ou certificat délivré par une autorité compétente de cette province qui autorise cet acheminement;
b) soit n’exige pas sa propre autorisation pour cet acheminement.
9 (1) Quiconque exporte hors du Canada, par air, des animaux vivants les prépare et les expédie conformément à la Réglementation du transport des animaux vivants, 22e édition, publiée en 1995 par l’Association du Transport aérien international, avec ses modifications successives.
(2) Quiconque exporte hors du Canada, par terre ou par mer, des animaux vivants ou, par terre, mer ou air, des végétaux vivants les prépare et les expédie conformément aux Lignes directrices pour le transport et la préparation au transport des animaux et des plantes sauvages vivants, approuvées en 1979 par la Conférence des Parties à la Convention sur le commerce international des espèces sauvages de flore et de faune menacées d’extinction et publiées en 1980 sous le parrainage du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec leurs modifications successives.
10 Pour l’application du paragraphe 6(3) de la Loi et à l’égard d’une province vers laquelle sera acheminé un animal ou un végétal :
a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
11 Tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient est exempté de l’application du paragraphe 6(3) de la Loi si les autorisations provinciales requises ont été obtenues.
12 Pour l’application de l’article 7 de la Loi et à l’égard d’une province hors de laquelle un animal ou un végétal sera acheminé :
a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;
b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.
12.1 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 12.2 et 12.3.
corne brute Toute corne de rhinocéros, entière ou en pièces découpées, polie ou non et sous n’importe quelle forme, y compris la corne faisant partie d’une monture de taxidermie, à l’exception de la corne entière si la totalité de sa surface a été sculptée, ou de pièces découpées de corne si elles ont été sculptées ou formées, entièrement ou partiellement. (raw horn)
éléphant Tout membre des espèces Elephas maximus, Loxodonta africana ou Loxodonta cyclotis. (elephant)
ivoire brut Toute défense d’éléphant, entière ou en pièces découpées, polie ou non et sous n’importe quelle forme, y compris la défense faisant partie d’une monture de taxidermie, à l’exception de la défense entière si la totalité de sa surface a été sculptée, ou de pièces découpées de défense si elles ont été sculptées ou formées, entièrement ou partiellement. (raw ivory)
rhinocéros Tout membre de toute espèce de la famille des Rhinocerotidae. (rhinoceros)
12.2 Malgré toute autre disposition du présent règlement, quiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout spécimen de corne de rhinocéros ou de défense d’éléphant ne peut, en aucun cas, obtenir une dispense pour l’obtention de la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi.
12.3 Une licence délivrée conformément au paragraphe 10(1) de la Loi ne permet pas l’importation ou l’exportation d’un spécimen d’ivoire brut ou de corne brute sauf s’il est destiné :
a) à un musée ou à un zoo;
b) à la recherche scientifique;
c) à l’appui d’activités d’application de la loi.
13 (1) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal ou d’un végétal mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, dans les cas suivants :
a) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que l’animal ou le végétal en cause ou duquel provient la partie ou le produit a été retiré de son habitat avant le 3 juillet 1975;
b) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable qu’il a été importé légalement au Canada;
c) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que sa distribution ou l’offre de sa distribution serait faite en conformité avec les lois fédérales et provinciales applicables à sa conservation et à sa protection.
(2) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal mentionné sous la rubrique « fauna » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque l’animal a été élevé en captivité ou fait partie d’un programme d’élevage en captivité.
(3) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un végétal mentionné sous la rubrique « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque le végétal a été reproduit artificiellement ou fait partie d’un programme de reproduction artificielle.
(4) Pour l’application du paragraphe (3), reproduit artificiellement s’entend de ce qui est cultivé à partir de graines, de pollens, de spores, de cultures tissulaires ou d’autres propagules dans des conditions contrôlées.
14 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 15 à 19.
agent des douanes S’entend au sens de agent ou agent des douanes au paragraphe 2(1) de la Loi sur les douanes. (customs officer)
animal de compagnie L’animal vivant qu’un individu possède à titre d’animal de compagnie et qui figure à la partie I de l’annexe I mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II. (pet)
bagages personnels Dans le cas d’un individu qui voyage à destination ou en provenance du Canada à bord d’un moyen de transport commercial, tous ses bagages à main et tous ses bagages enregistrés et, dans le cas où il utilise un autre moyen de transport, ses bagages transportés dans le véhicule, le bâtiment ou l’avion où il se trouve. (personal baggage)
fin commerciale S’entend de toute activité relative à la vente, à la mise en vente, à l’achat, au commerce ou au troc de tout ou partie d’un animal ou végétal ou d’un produit en provenant, sans égard à la quantité ou au poids. La définition vise notamment :
a) les présentations, performances ou expositions d’une telle chose en vue d’un gain ou profit;
b) le recours à une telle chose en vue de susciter des ventes. (commercial purpose)
objet à usage domestique S’entend de tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou d’un produit en provenant — qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales et, selon le cas :
a) dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui fait partie des effets ménagers qu’il expédie au Canada ou à l’étranger, à sa nouvelle résidence;
b) qui provient d’un héritage ou legs importé au Canada ou exporté du Canada. (household effect)
objet personnel S’entend de l’un des objets suivants qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales :
a) tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou un produit en provenant — dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui, au moment de l’importation ou de l’exportation, fait partie des vêtements ou accessoires de l’individu ou est contenu dans ses bagages personnels;
b) un souvenir de voyage ou un trophée de chasse. (personal effect)
souvenir de voyage Tout ou partie d’un animal mort, autre qu’un trophée de chasse, ou d’un végétal mort — ou un produit en provenant — qui figure à la colonne I de l’annexe I, à l’égard duquel il est fait mention des annexes II ou III de la Convention à la colonne II, qu’un individu ramène avec lui dans son pays de résidence habituelle après en avoir fait l’acquisition et en avoir eu la propriété et la possession lors d’un séjour à l’étranger. (tourist souvenir)
trophée de chasse S’entend de tout ou partie d’un animal mort — ou d’un produit en provenant — qu’un individu a acquis et possède à la suite d’une partie de chasse légale. (hunting trophy)
15 (1) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation de tout ou partie des animaux ou des végétaux — ou des produits en provenant — qui figurent à l’annexe I mais qui ne sont pas mentionnés aux annexes II ou III et qui sont des objets personnels ou des objets à usage domestique, sauf :
a) s’il s’agit d’un souvenir de voyage acquis dans un pays où il a été retiré de son habitat sauvage et que ce pays exige la délivrance préalable d’un permis d’exportation;
b) s’il s’agit de l’exportation de tout ou partie d’animaux morts ou de végétaux morts — ou des produits en provenant — qui sont bruts, non traités, semi-traités ou simplement séchés, autres que des plumes;
c) s’il s’agit d’un trophée de chasse non visé au paragraphe (2).
(2) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu qui a sa résidence habituelle au Canada ou aux États-Unis est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation s’il exporte du Canada aux États-Unis ou importe des États-Unis au Canada, à l’état frais, congelé ou salé, un trophée de chasse qu’il a acquis et dont il a la possession à la suite d’une partie de chasse légale, et qui est constitué :
a) de la peau, de la peau à laquelle les pattes et les griffes restent attachées, du crâne ou de la chair, sauf les organes, d’un ours noir d’Amérique (Ursus americanus);
b) de la carcasse ou de la viande d’une grue canadienne (Grus canadensis).
16 Dans le cas de l’exportation et de l’importation du caviar d’esturgeon, la dispense visée au paragraphe 15(1) ne s’applique pas si la quantité de caviar exportée ou importée par l’individu est supérieure à 250 g.
17 Sous réserve de l’article 18, l’individu qui n’a pas sa résidence habituelle au Canada et qui importe au Canada à des fins autres que commerciales un animal de compagnie pour ensuite l’exporter est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si les exigences suivantes sont respectées :
a) il a obtenu de l’autorité compétente de son pays de résidence habituelle un permis, certificat ou autre document écrit l’autorisant à exporter l’animal hors de ce pays et à l’y importer;
b) le permis, certificat ou autre document écrit est conforme aux exigences de la Convention et aux résolutions adoptées par les parties à la Convention concernant les entrées et sorties d’animaux de compagnie.
18 (1) L’individu visé aux paragraphes 15(1) ou (2) ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.
(2) L’individu visé à l’article 17 ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, à l’extérieur de son pays de résidence habituelle l’animal de compagnie visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.
19 (1) Quiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout ou partie d’animaux ou de végétaux — ou des produits en provenant — et est dispensé d’avoir un permis en vertu du présent règlement doit, sur demande de l’agent ou de l’agent des douanes faite aux termes du paragraphe (2), produire au moment de l’importation ou de l’exportation une déclaration en la forme prévue par le ministre.
(2) L’agent ou l’agent des douanes demande la production d’une déclaration si le ministre l’exige pour recueillir les renseignements pertinents sur la mise en oeuvre de la Convention.
(3) La déclaration doit être signée par l’importateur ou l’exportateur et contenir, à l’égard de tout ou partie de l’animal ou du végétal importé ou exporté — ou des produits en provenant —, les renseignements suivants :
a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur ou de l’exportateur, selon le cas;
b) une description de tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — suffisamment détaillée pour en permettre l’identification, notamment le nom commun et, s’il est connu, le nom scientifique, et, le cas échéant, une description de l’objet qui les contient ou qui en est composé;
c) le nombre ou la quantité de spécimens;
d) le pays d’importation ou d’exportation, selon le cas;
e) une mention indiquant si tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — a été acquis par l’individu durant son séjour à l’extérieur de son pays de résidence habituelle et, le cas échéant, le nom du pays d’acquisition;
f) la date de l’importation ou de l’exportation.
20 Lorsqu’une personne importe au Canada ou exporte hors du Canada un objet qui est marqué, étiqueté ou accompagné d’un document d’accompagnement indiquant qu’il s’agit de tout ou partie d’un animal ou végétal — ou des produits en provenant — mentionnés aux annexes I ou II, les renseignements figurant sur la marque, l’étiquette ou le document font foi de l’identité de l’objet, sauf preuve contraire suffisante pour soulever un doute raisonnable à cet égard.
21 Pour l’application du paragraphe 18(1) de la Loi, l’avis de retrait doit contenir les renseignements suivants :
a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur;
b) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’exportateur;
c) les dispositions de la Loi ou du présent règlement qui, selon l’agent, n’ont pas été respectées;
d) une description de l’objet dont le retrait est exigé;
e) le délai pour effectuer le retrait de l’objet.
22 L’agent qui exige le retrait de tout ou partie d’un objet en vertu du paragraphe 18(1) de la Loi doit exiger que tout ou partie de l’objet soit inspecté et, dans la mesure du possible, marqué et étiqueté et qu’un lieu d’où l’objet sera exporté soit indiqué sur l’étiquette ou sur le document d’accompagnement.
23 Pour l’application de l’alinéa 19(3)a) de la Loi, le délai pour le retrait de l’objet confisqué est de 90 jours, commençant le lendemain du jour où l’objet a été retenu en application de l’article 13 de la Loi.
ANNEXE I(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention 1 (1)Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.
code du Système harmonisé Numéro attribué à des marchandises selon le Système harmonisé. (Harmonized System Code)
Comité permanent Le comité constitué par les Parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en oeuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)
destinataires appropriés et acceptables S’entend des destinataires qui satisfont aux conditions suivantes :
a)une « autorité scientifique » et un « organe de gestion », au sens de l’Article I de la Convention, de l’État d’importation sont d’avis qu’ils disposent des installations adéquates pour conserver et traiter avec soin des spécimens vivants;
b)les autorités scientifiques et les organes de gestion de l’État d’importation et de l’État d’exportation sont d’avis que le commerce des spécimens vivants favoriserait la conservation in situ. (appropriate and acceptable destinations)
reproduit artificiellement Cultivé dans des conditions contrôlées et issu de graines, de boutures, de divisions, de tissus calleux ou d’autres tissus végétaux, de spores ou d’autres propagules qui sont soit exemptés des dispositions de la Convention, soit issus d’un stock parental cultivé. (artificially propagated)
Secrétariat Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)
Système harmonisé Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, publié par l’Organisation mondiale des douanes, avec ses modifications successives. (Harmonized System)
(2)Sauf indication contraire, les termes de la présente annexe s’entendent au sens de la Convention.
2Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :
a)soit par le nom de l’espèce;
b)soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.
3L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.
4Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :
a)« ssp. » pour une sous-espèce;
b)« var. » pour une ou des variétés.
5Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes de la Convention en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte au moins un animal d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si au moins un animal de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.
6Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
7Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.
8Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique latine est tirée de la Liste des espèces CITES, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec ses modifications successives. La Liste a été adoptée par la Conférence des Parties dans la résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention; elle inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.
9Les noms des Parties énumérées à la colonne 3 des parties I ou II de la présente annexe sont ceux des Parties à la Convention qui ont fait inscrire les espèces ou leur population nationale à l’Annexe III de la Convention.
10Lorsqu’une espèce est inscrite à l’une des annexes de la Convention, la plante entière ou l’animal entier, mort ou vif, est toujours visé. En outre, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de l’espèce sont visés, sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits précis sont visés. Le symbole « # » suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II ou à l’Annexe III de la Convention renvoie à une note de bas de page de la partie II de la présente annexe. Elle indique les parties ou produits d’animaux ou de plantes désignés comme « spécimens » soumis aux dispositions de la Convention conformément à l’Article I de celle-ci, paragraphe b), alinéas ii) ou iii).
PART I/PARTIE IFauna/FaunaColumn I/
Colonne I
Column II/
Colonne II
Column III/
Colonne III
Column IV/
Colonne IV
Column V/
Colonne V
Item/
Article
Regulated Taxa/
Taxons réglementés
Appendix to the Convention/
Annexe de la Convention
Listing Party/
Partie d’inscription
English Common Name/
Nom commun anglais
French Common Name/
Nom commun français
1.0.0.0CHORDATA1.1.0.0MAMMALIA1.1.1.0ARTIODACTYLA1.1.1.1Antilocapridae (1)Antilocapra americana
(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)
IMexican pronghorn antelopeAntilope à fourche du Mexique1.1.1.2Bovidae (1)Addax nasomaculatus
IAddaxAddax à nez tacheté (2)Ammotragus lervia
IIBarbary sheepAoudad (3)Antilope cervicapra
IIINepal/Népal, PakistanBlackbuck antelopeAntilope cervicapre (4)Bos gaurus
(Except the domesticated form, referenced as Bos frontalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)
IGaurGaur (5)Bos mutus
(Except the domesticated form, referenced as Bos grunniens, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)
IWild yakYack sauvage (6)Bos sauveli
IKoupreyKouprey (7)Boselaphus tragocamelus
IIIPakistanNilgaiNilgaut (8)Bubalus arnee
(Except the domesticated form, referenced as Bubalus bubalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)
IIINepal/NépalWild Asiatic buffaloBuffle sauvage d’Asie (9)Bubalus depressicornis
ILowland anoaAnoa des plaines (10)Bubalus mindorensis
ITamarawTamarau (11)Bubalus quarlesi
IMountain anoaAnoa des montagnes (12)Budorcas taxicolor
IITakinTakin (13)Capra caucasica
IIWestern turBouquetin du Caucase (14)Capra falconeri
IMarkhorMarkhor (15)Capra hircus aegagrusA1
IIIPakistanGoatChèvre (16)Capra sibirica
IIIPakistanSiberian ibexIbex de Sibérie (17)Capricornis milneedwardsii
IChinese serowCapricorne de Milneedwards (18)Capricornis rubidus
IRed serowCapricorne rouge (19)Capricornis sumatraensis
ISumatra serowCapricorne de Sumatra (20)Capricornis thar
IHimalayan serowCapricorne de l’Himalaya (21)Cephalophus brookei
IIDuikerCéphalophe (22)Cephalophus dorsalis
IIBay duikerCéphalophe à bande dorsale noire (23)Cephalophus jentinki
IJentink’s duikerCéphalophe de Jentink (24)Cephalophus ogilbyi
IIOgilby’s duikerCéphalophe d’Ogilby (25)Cephalophus silvicultor
IIYellow-backed duikerCéphalophe à dos jaune (26)Cephalophus zebra
IIZebra antelopeCéphalophe zébré (27)Damaliscus pygargus pygargus
IIBontebokBontebok (28)Gazella bennettii
IIIPakistanIndian gazelleGazelle d’Asie du Sud (29)Gazella cuvieri
IMountain gazelleEdmi (30)Gazella dorcas
IIIAlgeria, Tunisia/Algérie, TunisieDorcas gazelleDorcas (31)Gazella leptoceros
ISlender-horned gazelleGazelle à cornes grêles (32)Hippotragus niger variani
IGiant sable antelopeHippotrague noir géant (33)Kobus leche
IILechweLechwe (34)Naemorhedus baileyi
IRed goralGoral rouge (35)Naemorhedus caudatus
ILong-tailed goralGoral à queue longue (36)Naemorhedus goral
IHimalayan goralBouquetin du Népal (37)Naemorhedus griseus
IChinese goralGoral de Chine (38)Nanger dama
IDama gazelleGazelle dama (39)Oryx dammah
IScimitar-horned oryxOryx algazelle (40)Oryx leucoryx
IArabian oryxOryx d’Arabie (41)Ovis ammon
IIArgali sheepArgali (42)Ovis arabica
IIArabian wild sheepMouflon (43)Ovis bochariensis
IIBukhara urialMouflon (44)Ovis canadensis
(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)
IIBighorn sheepMouflon d’Amérique (45)Ovis collium
IIKazakhstan argaliMouflon (46)Ovis cycloceros
IIAfghan urialMouflon (47)Ovis darwini
IIGobi argaliMouflon (48)Ovis gmelini
(Only the population of Cyprus; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de Chypre; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)
ICyprian mouflonMouflon de Chypre (49)Ovis hodgsoni
ITibetan argaliMouflon des montagnes (50)Ovis jubata
IIShansi argaliMouflon (51)Ovis karelini
IITianshan argaliMouflon (52)Ovis nigrimontana
IKara Tau argaliMouflon du Kazakhstan (53)Ovis polii
IIMarco Polo argaliMouflon (54)Ovis punjabiensis
IIMouflon (55)Ovis severtzovi
IISevertzov’s argaliMouflon (56)Ovis vignei
ILadakh urialMouflon de Ladak (57)Pantholops hodgsonii
ITibetan antelopeAntilope du Tibet (58)Philantomba maxwellii
IIMaxwell’s duikerCéphalophe de Maxwell (59)Philantomba monticola
IIBlue duikerCéphalophe bleu (60)Pseudois nayaur
IIIPakistanHimalayan blue sheepMouton bleu de l’Himalaya (61)Pseudoryx nghetinhensis
ISaolaSaola (62)Rupicapra pyrenaica ornata
IIAbruzzi chamoisChamois des Abruzzes (63)Saiga borealisA2
IIMongolian saigaSaïga de Mongolie (64)Saiga tataricaA2
IISaiga antelopeSaïga (65)Tetracerus quadricornis
IIINepal/NépalFour-horned antelopeTétracère1.1.1.3Camelidae (1)Lama guanicoe
IIGuanacoGuanaco (2)Vicugna vicugna
(Except the populations of Argentina [populations of the Provinces of Catamarca, Jujuy and Salta, and semi-captive populations of the Provinces of Catamarca, Jujuy, La Rioja, Salta and San Juan], Chile [populations of the region of Arica and Parinacota and the region of Tarapacá], Ecuador, Peru and the Plurinational State of Bolivia, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Argentine [populations des provinces de Catamarca, de Jujuy et de Salta, et populations semi-captives des provinces de Catamarca, de Jujuy, de La Rioja, de Salta et de San Juan], du Chili [populations de la région d’Arica et Parinacota et de la région de Tarapacá], de l’Équateur, du Pérou et de l’État plurinational de la Bolivie, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)
IVicugnaVigogne (3)Vicugna vicugnaA3
(Only the populations of Argentina [populations of the Provinces of Catamarca, Jujuy and Salta, and semi-captive populations of the Provinces of Catamarca, Jujuy, La Rioja, Salta and San Juan], Chile [populations of the region of Arica and Parinacota and the region of Tarapacá], Ecuador, Peru and the Plurinational State of Bolivia; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Argentine [populations des provinces de Catamarca, de Jujuy et de Salta, et populations semi-captives des provinces de Catamarca, de Jujuy, de La Rioja, de Salta et de San Juan], du Chili [populations de la région d’Arica et Parinacota et de la région de Tarapacá], de l’Équateur, du Pérou et de l’État plurinational de la Bolivie toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)
IIVicugnaVigogne1.1.1.4Cervidae (1)Axis calamianensis
ICalamian deerCerf calamian (2)Axis kuhlii
IBawean Kuhl’s deerCerf de Kuhl (3)Axis porcinus
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)
IIIPakistanIndian hog deerCerf cochon (4)Axis porcinus annamiticus
IGanges hog deerCerf cochon du Gange (5)Blastocerus dichotomus
IMarsh deerCerf des marais (6)Cervus elaphus bactrianus
IIBactrian red deerCerf rouge du Turkestan (7)Cervus elaphus barbarus
IIIAlgeria, Tunisia/Algérie, TunisieBarbary deerCerf rouge (8)Cervus elaphus hanglu
IKashmir stagCerf du Cachemire (9)Dama dama mesopotamica
IPersian fallow deerDaim persan (10)Hippocamelus spp.
IAndean deersCerfs des Andes (11)Mazama temama cerasina
IIIGuatemalaRed brocket deerDaguet rouge (12)Muntiacus crinifrons
IBlack muntjacMuntjac noir (13)Muntiacus vuquangensis
IGiant muntjacMuntjac géant (14)Odocoileus virginianus mayensis
IIIGuatemalaGuatemalan white-tailed deerCerf à queue blanche du Guatemala (15)Ozotoceros bezoarticus
IPampas deerCerf des Pampas (16)Pudu mephistophiles
IINorthern puduPudu du Nord (17)Pudu puda
IChilean puduPudu du Sud (18)Rucervus duvaucelii
IBarasinghaBarasinga (19)Rucervus eldii
IEld’s deerCerf d’Eld1.1.1.5Giraffidae (1)Giraffa camelopardalis
IIGiraffeGirafe1.1.1.6Hippopotamidae (1)Hexaprotodon liberiensis
IIPygmy hippopotamusHippopotame nain (2)Hippopotamus amphibius
IIHippopotamusHippopotame amphibie1.1.1.7Moschidae (1)Moschus spp.
(Only the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)
IMusk deersChevrotains porte-musc (2)Moschus spp.
(Except the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)
IIMusk deersChevrotains porte-musc1.1.1.8Suidae (1)Babyrousa babyrussa
IBabirusaBabiroussa (2)Babyrousa bolabatuensis
IBola Batu babirusaBabiroussa des Célèbes (3)Babyrousa celebensis
INorth Sulawesi babirusaBabiroussa des Célèbes (4)Babyrousa togeanensis
IMalenge babirusaBabiroussa de l’île Togian (5)Sus salvanius
IPygmy hogSanglier nain1.1.1.9Tayassuidae (1)Tayassuidae spp.
(Except the species included in Appendix I to the Convention and the populations of Pecari tajacu of Mexico and the United States of America, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)
IIPeccariesPécaris (2)Catagonus wagneri
IGiant peccaryPécari géant1.1.2.0CARNIVORA1.1.2.1Ailuridae (1)Ailurus fulgens
IRed pandaPetit panda1.1.2.2Canidae (1)Canis aureus
IIIIndia/IndeGolden jackalChacal commun (2)Canis lupus
(Only the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention. Excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo, respectively, which are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)
IWolfLoup (3)Canis lupus
(Except for the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention. Also excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo, respectively, which are not subject to the provisions of the Convention./Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que la forme domestiquée et le dingo appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)
IIWolfLoup (4)Cerdocyon thous
IIForest foxRenard crabier (5)Chrysocyon brachyurus
IIManed wolfLoup à crinière (6)Cuon alpinus
IIAsiatic wild dogChien sauvage d’Asie (7)Lycalopex culpaeus
IISouth American foxRenard Colfeo (8)Lycalopex fulvipes
IIDarwin’s foxRenard de Darwin (9)Lycalopex griseus
IIArgentine grey foxRenard gris de l’Argentine (10)Lycalopex gymnocercus
IIPampas foxRenard d’Azara (11)Speothos venaticus
IBush dogChien des buissons (12)Vulpes bengalensis
IIIIndia/IndeBengal foxRenard du Bengale (13)Vulpes cana
IIAfghan foxRenard d’Afghanistan (14)Vulpes vulpes griffithi
IIIIndia/IndeKashmir foxRenard roux (15)Vulpes vulpes montana
IIIIndia/IndeTibetan foxRenard roux (16)Vulpes vulpes pusilla
IIIIndia/IndeLittle red foxRenard roux (17)Vulpes zerda
IIFennec foxFennec1.1.2.3Eupleridae (1)Cryptoprocta ferox
IIFossaFoussa (2)Eupleres goudotii
IISlender falanoucEuplère de Goudot (3)Fossa fossana
IIFanalokaCivette fossane1.1.2.4Felidae (1)Felidae spp.A1,A4
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)
IICatsFélidés, chats (2)Acinonyx jubatusA5
ICheetahGuépard (3)Caracal caracal
(Only the population of Asia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)
ICaracalCaracal (4)Catopuma temminckii
IAsiatic golden catChat doré d’Asie (5)Felis nigripes
IBlack-footed catChat à pieds noirs (6)Herpailurus yagouaroundi
(Only the populations of Central and North America; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)
IJaguarundiJaguarundi (7)Leopardus geoffroyi
IGeoffroy’s catChat de Geoffroy (8)Leopardus guttulus
ISouthern tigrinaChat-tigre (9)Leopardus jacobita
IAndean catChat des Andes (10)Leopardus pardalis
IOcelotOcelot (11)Leopardus tigrinus
ILittle spotted catChat-tigre tacheté (12)Leopardus wiedii
IMargayMargay (13)Lynx pardinus
ISpanish lynxLynx d’Espagne (14)Neofelis diardi
ISunda Clouded leopardPanthère nébuleuse (15)Neofelis nebulosa
IClouded leopardPanthère longibande (16)Panthera leo
(Only the populations of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)
IAsiatic lionLion d’Asie (17)Panthera onca
IJaguarJaguar (18)Panthera pardus
ILeopardLéopard (19)Panthera tigris
ITigerTigre (20)Panthera uncia
ISnow leopardLéopard des neiges (21)Pardofelis marmorata
IMarbled catChat marbré (22)Prionailurus bengalensis bengalensis
(Only the populations of Bangladesh, India and Thailand; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)
ILeopard catChat-léopard (23)Prionailurus planiceps
IFlat-headed catChat à tête plate (24)Prionailurus rubiginosus
(Only the population of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)
IRusty-spotted catChat rougeâtre (25)Puma concolor
(Only the populations of Costa Rica and Panama; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Costa Rica et du Panama; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)
ICentral American pumaPuma d’Amérique centrale1.1.2.5Herpestidae (1)Herpestes edwardsi
IIIIndia/Inde, PakistanIndian gray mongooseMangouste d’Edwards (2)Herpestes fuscus
IIIIndia/IndeIndian brown mongooseMangouste brune de l’Inde (3)Herpestes javanicus
IIIPakistanSmall Asian mongoosePetite mangouste indienne (4)Herpestes javanicus auropunctatus
IIIIndia/IndeGold-spotted mongooseMangouste tachetée de l’Inde (5)Herpestes smithii
IIIIndia/IndeRuddy mongooseMangouste vermeille (6)Herpestes urva
IIIIndia/IndeCrab-eating mongooseMangouste crabière (7)Herpestes vitticollis
IIIIndia/IndeStripe-necked mongooseMangouste à cou rayé1.1.2.6Hyaenidae (1)Hyaena hyaena
IIIPakistanStriped hyenaHyène rayée (2)Proteles cristata
IIIBotswanaAardwolfLoup fouisseur1.1.2.7Mephitidae (1)Conepatus humboldtii
IIPatagonian skunkMouffette de Patagonie1.1.2.8Mustelidae (Lutrinae) (1)Lutrinae spp.
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)
IIOttersLoutres (2)Aonyx capensis microdon
(Only the populations of Cameroon and Nigeria; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)
ISmall-toothed clawless otterLoutre à joues blanches du Cameroun (3)Aonyx cinereus
ISmall-clawed otterLoutre cendrée (4)Enhydra lutris nereis
ISouthern sea otterLoutre de mer méridionale (5)Lontra felina
IMarine otterLoutre de mer (6)Lontra longicaudis
IChilean otterLoutre à longue queue (7)Lontra provocax
IChilean river otterLoutre du Chili (8)Lutra lutra
IEuropean otterLoutre commune (9)Lutra nippon
IJapanese otterLoutre japonaise (10)Lutrogale perspicillata
ISmooth-coated otterLoutre d’Asie (11)Pteronura brasiliensis
IGiant otterLoutre géante1.1.2.9Mustelidae (Mustelinae) (1)Eira barbara
IIIHondurasTayraTayra (2)Martes flavigula
IIIIndia/IndeYellow-throated South Indian martenMartre à gorge jaune de l’Inde du Sud (3)Martes foina intermedia
IIIIndia/IndeBeech martenMartre fouine (4)Martes gwatkinsii
IIIIndia/IndeNilgiri martenMartre de l’Inde du Sud (5)Mellivora capensis
IIIBotswanaRatelRatel (6)Mustela altaica
IIIIndia/IndeMountain weaselBelette de montagne (7)Mustela erminea ferghanae
IIIIndia/IndeErmineHermine (8)Mustela kathiah
IIIIndia/IndeYellow-bellied weaselBelette à ventre jaune (9)Mustela nigripes
IBlack-footed ferretPutois à pieds noirs (10)Mustela sibirica
IIIIndia/IndeSiberian weaselBelette de Sibérie1.1.2.10Odobenidae (1)Odobenus rosmarus
IIICanadaWalrusMorse1.1.2.11Otariidae (1)Arctocephalus spp.
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)
IISouthern fur sealsOtaries à fourrure australe (2)Arctocephalus townsendi
IGuadalupe fur sealOtarie à fourrure d’Amérique1.1.2.12Phocidae (1)Mirounga leonina
IISouthern elephant sealÉléphant de mer du Sud (2)Monachus spp.
IMonk sealsPhoques-moines1.1.2.13Procyonidae (1)Nasua narica
IIIHondurasWhite-nosed coatiCoati à museau blanc (2)Nasua nasua solitaria
IIIUruguayCoatimundiCoati de montagne (3)Potos flavus
IIIHondurasKinkajouPoto1.1.2.14Ursidae (1)Ursidae spp.
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)
IIBearsOurs (2)Ailuropoda melanoleuca
IGiant pandaPanda géant (3)Helarctos malayanus
ISun bearOurs malais (4)Melursus ursinus
ISloth bearOurs de l’Inde (5)Tremarctos ornatus
ISpectacled bearOurs à lunettes (6)Ursus arctos
(Only the populations of Bhutan, China, Mexico and Mongolia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)
IGrizzlyGrizzli (7)Ursus arctos isabellinus
IHimalayan brown bearOurs brun (8)Ursus thibetanus
IHimalayan black bearOurs à collier1.1.2.15Viverridae (1)Arctictis binturong
IIIIndia/IndeBinturongBinturong (2)Civettictis civetta
IIIBotswanaAfrican civetCivette d’Afrique (3)Cynogale bennettii
IIOtter civetCivette-loutre de Sumatra (4)Hemigalus derbyanus
IIBanded palm civetCivette palmiste à bandes (5)Paguma larvata
IIIIndia/IndeMasked palm civetCivette palmiste à masque (6)Paradoxurus hermaphroditus
IIIIndia/IndeCommon palm civetCivette palmiste hermaphrodite (7)Paradoxurus jerdoni
IIIIndia/IndeJerdon’s palm civetCivette palmiste de Jerdon (8)Prionodon linsang
IIBanded linsangLinsang à bandes (9)Prionodon pardicolor
ISpotted linsangLinsang tacheté (10)Viverra civettina
IIIIndia/IndeLarge spotted civetCivette à grandes taches (11)Viverra zibetha
IIIIndia/IndeLarge Indian civetGrande civette de l’Inde (12)Viverricula indica
IIIIndia/IndeSmall Indian civetCivette de l’Inde1.1.3.0CETACEA (1)CETACEA spp.A6
IIWhales, dolphins, porpoisesBaleines, dauphins, marsouins1.1.3.1Balaenidae (1)Balaena mysticetus
IBowhead whaleBaleine boréale (2)Eubalaena spp.
IRight whalesBaleines franches1.1.3.2Balaenopteridae (1)Balaenoptera acutorostrata
(Except the population of West Greenland, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)
IMinke whalePetit rorqual (2)Balaenoptera bonaerensis
IAntarctic minke whalePetit rorqual (3)Balaenoptera borealis
ISei whaleRorqual boréal (4)Balaenoptera edeni
IBryde’s whaleBalénoptère de Bryde (5)Balaenoptera musculus
IBlue whaleRorqual bleu (6)Balaenoptera omurai
IOmura’s whaleRorqual d’Omura (7)Balaenoptera physalus
IFin whaleRorqual commun (8)Megaptera novaeangliae
IHumpback whaleRorqual à bosse1.1.3.3Delphinidae (1)Orcaella brevirostris
IIrrawaddy dolphinOrcelle (2)Orcaella heinsohni
IAustralian snubfin dolphinDauphin à aileron retroussé d’Australie (3)Sotalia spp.
IWhite dolphinsDauphins blancs (4)Sousa spp.
IHumpback dolphinsDauphins à bosse1.1.3.4Eschrichtiidae (1)Eschrichtius robustus
IGray whaleBaleine grise1.1.3.5Iniidae (1)Lipotes vexillifer
IChinese river dolphinDauphin d’eau douce de Chine1.1.3.6Neobalaenidae (1)Caperea marginata
IPygmy right whaleBaleine franche naine1.1.3.7Phocoenidae (1)Neophocaena asiaeorientalis
INarrow-ridged finless porpoiseMarsouin aptère (2)Neophocaena phocaenoides
IBlack finless porpoiseMarsouin noir (3)Phocoena sinus
IGulf of California harbour porpoiseMarsouin du Pacifique1.1.3.8Physeteridae (1)Physeter macrocephalus
ISperm whaleCachalot macrocéphale1.1.3.9Platanistidae (1)Platanista spp.
IGanges dolphinsDauphins du Gange1.1.3.10Ziphiidae (1)Berardius spp.
IGiant bottlenose whalesGrandes baleines à bec (2)Hyperoodon spp.
IBottlenose whalesBaleines à bec1.1.4.0CHIROPTERA1.1.4.1Phyllostomidae (1)Platyrrhinus lineatus
IIIUruguayWhite-lined batSténoderme pseudo-vampire1.1.4.2Pteropodidae (1)Acerodon spp.
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)
IIFlying foxesRoussettes (2)Acerodon jubatus
IGolden-capped fruit batRoussette à couronne dorée (3)Pteropus spp.
(Except the species included in Appendix I to the Convention and Pteropus brunneus, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Pteropus brunneus, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)
IIFlying foxesRoussettes (4)Pteropus insularis
ITruk flying foxRoussette des îles Truk (5)Pteropus loochoensis
IJapanese flying foxRoussette d’Okinawa (6)Pteropus mariannus
IMarianas flying foxRoussette des îles Mariannes (7)Pteropus molossinus
IPonape flying foxRoussette de Ponape (8)Pteropus pelewensis
IPalau flying foxRoussette des Palaos (9)Pteropus pilosus
ILarge Palau flying foxRoussette des Palaos (10)Pteropus samoensis
ISamoan flying foxRoussette des îles Samoa (11)Pteropus tonganus
IInsular flying foxRoussette des îles Tonga (12)Pteropus ualanus
IKosrae flying foxRoussette de Kosrae (13)Pteropus yapensis
IYap flying foxRoussette de Yap1.1.5.0CINGULATA1.1.5.1Dasypodidae (1)Cabassous tatouay
IIIUruguayNaked-tailed armadilloTatou à queue nue (2)Chaetophractus nationiA7
IIHairy armadilloTatou (3)Priodontes maximus
IGiant armadilloTatou géant1.1.6.0DASYUROMORPHIA1.1.6.1Dasyuridae (1)Sminthopsis longicaudata
ILong-tailed marsupial-mouseSouris marsupiale à longue queue (2)Sminthopsis psammophila
ILarge desert marsupial-mouseSouris marsupiale du désert1.1.7.0DIPROTODONTIA1.1.7.1Macropodidae (1)Dendrolagus inustus
IIGrizzled tree kangarooKangourou arboricole gris (2)Dendrolagus ursinus
IIBlack tree kangarooKangourou arboricole noir (3)Lagorchestes hirsutus
IWestern hare-wallabyWallaby-lièvre de l’ouest (4)Lagostrophus fasciatus
IBanded hare-wallabyWallaby-lièvre rayé (5)Onychogalea fraenata
IBridled nail-tailed wallabyWallaby bridé1.1.7.2Phalangeridae (1)Phalanger intercastellanus
IIEastern common cuscusCouscous commun de l’Est (2)Phalanger mimicus
IICryptic cuscusCouscous commun du Sud (3)Phalanger orientalis
IIGrey cuscusCouscous gris (4)Spilocuscus kraemeri
IIAdmiralty cuscusCouscous de l’ïle de l’Amirauté (5)Spilocuscus maculatus
IISpotted cuscusCouscous tacheté (6)Spilocuscus papuensis
IIWaigeo cuscusCouscous Waigeou1.1.7.3Potoroidae (1)Bettongia spp.
IRat-kangaroosBettongies1.1.7.4Vombatidae (1)Lasiorhinus krefftii
IQueensland hairy-nosed wombatWombat à nez poilu1.1.8.0LAGOMORPHA1.1.8.1Leporidae (1)Caprolagus hispidus
IHispid Assam rabbitLapin de l’Assam (2)Romerolagus diazi
IVolcano rabbitLapin des volcans1.1.9.0MONOTREMATA1.1.9.1Tachyglossidae (1)Zaglossus spp.
IILong-nosed spiny anteatersÉchidnés à bec courbé1.1.10.0PERAMELEMORPHIA1.1.10.1Peramelidae (1)Perameles bougainville
IWestern barred-bandicootBandicoot de Bougainville1.1.10.2Thylacomyidae (1)Macrotis lagotis
IGreater rabbit-eared bandicootGrand bandicoot-lapin1.1.11.0PERISSODACTYLA1.1.11.1Equidae (1)Equus africanus
(Except the domesticated form, which is referenced as Equus asinus and is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)
IAfrican wild assÂne sauvage de l’Afrique (2)Equus grevyi
IGrevy’s zebraZèbre de Grevy (3)Equus hemionus
(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)
IIAsiatic wild assHémippe (4)Equus hemionus hemionus
IMongolian wild assÂne sauvage de Mongolie (5)Equus hemionus khur
IIndian wild assÂne sauvage de l’Inde (6)Equus hemionus luteus
IMongolian wild assÂne sauvage de Mongolie (7)Equus kiang
IIKiangÂne sauvage du Tibet (8)Equus przewalskii
IPrzewalski’s horseCheval de Przewalski (9)Equus zebra hartmannae
IIHartman’s mountain zebraZèbre de montagne (10)Equus zebra zebra
IICape Mountain zebraZèbre de montagne du Cap1.1.11.2Rhinocerotidae (1)Rhinocerotidae spp.
(Except the subspecies included in Appendix II to the Convention./Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention.)
IRhinocerosesRhinocéros (2)Ceratotherium simum simum
(Only the populations of EswatiniA8, NamibiaA9 and South AfricaA8; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations d’Afrique du SudA8, d’EswatiniA8 et de NamibieA9; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)
IISouthern white rhinocerosRhinocéros blanc du Sud1.1.11.3Tapiridae (1)Tapiridae spp.
(Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)
ITapirsTapirs (2)Tapirus terrestris
IIBrazilian tapirTapir d’Amérique1.1.12.0PHOLIDOTA1.1.12.1Manidae (1)Manis spp.
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)
IIPangolinsPangolins (2)Manis crassicaudata
IIndian pangolinGrand pangolin de l’Inde, Pangolin à grosse queue (3)Manis culionensis
IPhilippine pangolinPangolin des Philippines (4)Manis gigantea
IGiant pangolinPangolin géant, Grand pangolin (5)Manis javanica
ISunda pangolinPangolin malais, Pangolin javanais (6)Manis pentadactyla
IChinese pangolinPangolin de Chine, Pangolin à queue courte (7)Manis temminckii
ISouth African pangolinPangolin de Temminck, Pangolin terrestre du Cap (8)Manis tetradactyla
ILong-tailed pangolinPangolin à longue queue, Pangolin tétradactyle (9)Manis tricuspis
IWhite-bellied pangolinPangolin à écailles tricuspides, Pangolin commun1.1.13.0PILOSA1.1.13.1Bradypodidae (1)Bradypus pygmaeus
IIPygmy three-toed slothParesseux nain (2)Bradypus variegatus
IIBolivian three-toed slothParesseux tridactyle de Bolivie1.1.13.2Myrmecophagidae (1)Myrmecophaga tridactyla
IIGiant anteaterGrand fourmilier (2)Tamandua mexicana
IIIGuatemalaNorthern TamanduaFourmilier à collier1.1.14.0PRIMATES (1)PRIMATES spp.
(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)
IIApes, monkeysPrimates1.1.14.1Atelidae (1)Alouatta palliata
IMantled howler monkeySinge hurleur à manteau (2)Alouatta pigra
IGuatemalan howler monkeyHurleur du Guatemala (3)Ateles geoffroyi frontatus
IBlack-handed spider monkeySinge-araignée aux mains noires (4)Ateles geoffroyi ornatus
IPanama spider monkey, Red spider monkeyAtèle de Geoffroy du Panama, Atèle du Panama (5)Brachyteles arachnoides
IWoolly spider monkeySinge-araignée laineux (6)Brachyteles hypoxanthus
INorthern muriquiSinge (7)Oreonax flavicauda
IYellow-tailed woolly monkeySinge laineux à queue jaune1.1.14.2Cebidae (1)Callimico goeldii
IGoeldi marmosetTamarin de Goeldi (2)Callithrix aurita
IWhite-eared marmosetOuistiti oreillard (3)Callithrix flaviceps
IBuff-headed marmosetOuistiti à tête jaune (4)Leontopithecus spp.
IGolden lion marmosetsSinges-lions (5)Saguinus bicolor
IBare-faced tamarinTamarin bicolore (6)Saguinus geoffroyi
IGeoffroy’s tamarinTamarin de Geoffroy (7)Saguinus leucopus
IWhite-footed tamarinTamarin à pieds blancs (8)Saguinus martinsi
IMartin’s bare-faced tamarinTamarin (9)Saguinus oedipus
ICrested tamarinTamarin à perruque (10)Saimiri oerstedii
IRed-backed squirrel monkeySinge écureuil à dos rouge1.1.14.3Cercopithecidae (1)Cercocebus galeritus
ICrested mangabeyCercocèbe à crète (2)Cercopithecus diana
IDiana monkeyCercopithèque diane (3)Cercopithecus roloway
IRoloway monkeyCercopithèque diane (4)Macaca silenus
ILion-tailed macaqueMacaque Ouandérou (5)Macaca sylvanus
IBarbary macaqueMacaque de Gibraltar (6)Mandrillus leucophaeus
IDrillDrill (7)Mandrillus sphinx
IMandrillMandrill (8)Nasalis larvatus
IProboscis monkeyNasique (9)Piliocolobus kirkii
IZanzibar red colobusColobe roux de Zanzibar (10)Piliocolobus rufomitratus
ITana River red colobusColobe roux de la Tana (11)Presbytis potenziani
IMentawi leaf monkeySemnopithèque de Mentawi (12)Pygathrix spp.
IDoucsDoucs (13)Rhinopithecus spp.
ISnub-nosed monkeysRhinopithèques (14)Semnopithecus ajax
IKashmir grey langurLangur gris cachemire (15)Semnopithecus dussumieri
ISouthern Plains grey langurSemnopithèque de Dussumier (16)Semnopithecus entellus
INorthern Plains grey langurEntelle de l’Inde (17)Semnopithecus hector
ITarai grey langurLangur gris de Tarai (18)Semnopithecus hypoleucos
IBlack-footed grey langurEntelle aux pieds noirs (19)Semnopithecus priam
ITufted grey langurLangur gris tuffé (20)Semnopithecus schistaceus
INepal grey langurSemnopithèque ardoisé (21)Simias concolor
IMentawi Islands snub-nosed langurEntelle de Pagi (22)Trachypithecus geei
IGolden langurEntelle dorée (23)Trachypithecus pileatus
ICapped langurEntelle pileuse (24)Trachypithecus shortridgei
IShortridge’s langurLangur de Shortridge1.1.14.4Cheirogaleidae (1)Cheirogaleidae spp.
IDwarf lemursChirogales1.1.14.5Daubentoniidae (1)Daubentonia madagascariensis
IAye-AyeAye-Aye1.1.14.6Hominidae (1)Gorilla beringei
IMountain gorillaGorille des montagnes (2)Gorilla gorilla
IGorillaGorille (3)Pan spp.
IChimpanzeesChimpanzés (4)Pongo abelii
ISumatran orangutanOrang-outan de Sumatra (5)Pongo pygmaeus
IBornean orangutanOrang-outan de Bornéo (6)Pongo tapanuliensis
ITapanuli orangutanOrang-outan de Tapanuli1.1.14.7Hylobatidae (1)Hylobatidae spp.
IGibbons, siamangsGibbons, siamangs1.1.14.8Indriidae (1)Indriidae spp.
IIndris, avahis, woolly lemurs, sifakasIndris, avahis, propithèques, sifakas1.1.14.9Lemuridae (1)Lemuridae spp.
ILemursLémuriens1.1.14.10Lepilemuridae (1)Lepilemuridae spp.
ISportive lemursGrands lépilémurs1.1.14.11Lorisidae (1)Nycticebus spp.
ISlow lorisesLoris lents1.1.14.12Pitheciidae (1)Cacajao spp.
IUakarisOuakaris (2)Chiropotes albinasus
IWhite-nosed sakiSaki à nez blanc1.1.15.0PROBOSCIDEA1.1.15.1Elephantidae (1)Elephas maximus
IAsian elephantÉléphant d’Asie (2)Loxodonta africana
(Except the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention subject to annotation A10./Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention avec l’annotation A10.)
IAfrican elephantÉléphant d’Afrique (3)Loxodonta africanaA10
(Only the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)
IIAfrican elephantÉléphant d’Afrique1.1.16.0RODENTIA1.1.16.1Chinchillidae (1)Chinchilla spp.A1A1
IChinchillasChinchillas1.1.16.2Cuniculidae (1)Cuniculus paca
IIIHondurasPacaPaca1.1.16.3Dasyproctidae (1)Dasyprocta punctata
IIIHondurasCommon agoutiAgouti1.1.16.4Erethizontidae (1)Sphiggurus mexicanus
IIIHondurasMexican prehensile-tailed porcupinePorc-épic préhensile (2)Sphiggurus spinosus
IIIUruguayParaguay hairy dwarf porcupineCoendou épineux1.1.16.5Muridae (1)Leporillus conditor
IIGreater stick-nest ratRat architecte (2)Pseudomys fieldi
IIShark Bay false mouseFausse souris de la baie de Shark (3)Xeromys myoides
IIFalse water-ratFaux rat d’eau (4)Zyzomys pedunculatus
IICentral thick-tailed ratRat à grosse queue1.1.16.6Sciuridae (1)Cynomys mexicanus
IIMexican prairie dogChien de prairie du Mexique (2)Marmota caudata
IIIIndia/IndeLong-tailed marmotMarmotte à longue queue (3)Marmota himalayana
IIIIndia/IndeHimalayan marmotMarmotte de l’Himalaya (4)Ratufa spp.
IIGiant squirrelsÉcureuils géants1.1.17.0SCANDENTIA (1)SCANDENTIA spp.
IITree shrewsTupaies1.1.18.0SIRENIA1.1.18.1Dugongidae (1)Dugong dugon
IDugongDugong1.1.18.2Trichechidae (1)Trichechus inunguis
IAmazonian manateeLamantin de l’Amazone (2)Trichechus manatus
IWest Indian manateeLamantin des Antilles (3)Trichechus senegalensis
IWest Afri
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