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DORS-95-314:fr
DORS-95-314:fr — Règlement concernant les paiements de transition destinés aux propriétaires de terres arables de l’Ouest canadien produisant du grain
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Analyze this law with AI1 Règlement sur les paiements de transition du grain de l’Ouest.
2 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.
acres irriguées Les acres de terre arable du demandeur qui, en 1994, bénéficiaient d’un arrosage artificiel suffisant pour que l’eau ne soit pas un facteur limitatif de la production agricole. (irrigated acres)
acres non irriguées Les acres de terre arable du demandeur qui n’étaient pas des acres irriguées en 1994. (dryland acres)
entente équitable Entente intervenue, au sujet du paiement de transition, entre le propriétaire des terres arables faisant l’objet d’une demande de paiement de transition et le preneur de ces terres. (equitable arrangement)
district de Peace River La partie de la Colombie-Britannique délimitée par la frontière avec l’Alberta à l’est, la frontière avec les Territoires du Nord-0uest et le Yukon au nord et les montagnes Rocheuses à l’ouest et au sud. (Peace River District)
facteur de distance Le facteur visé à l’article 9. (distance factor)
facteur de productivité des terres irriguées Le facteur calculé conformément à l’article 8. (irrigation productivity factor)
facteur de productivité des terres non irriguées Le facteur calculé conformément à l’article 7. (dryland productivity factor)
facteur du premier versement Le facteur calculé conformément à l’article 10. (interim payment factor)
facteur du second versement Le facteur calculé conformément à l’article 12. (final payment factor)
Loi La Loi sur les paiements de transition du grain de l’Ouest. (Act)
partie de la région désignée Selon le cas :
a) le Manitoba;
b) la Saskatchewan;
c) l’Alberta et les parties de la Colombie-Britannique connues sous le nom de district de Peace River et de régions Creston-Wynndel. (part of the eligible area)
preneur À l’égard des terres arables faisant l’objet d’une demande de paiement de transition, la personne qui, le 1er août 1995 :
a) loue ces terres de leur propriétaire aux termes d’un bail;
b) s’il s’agit de terres arables situées dans une réserve au sens du paragraphe 2(1) de la Loi sur les Indiens:
(i) soit est titulaire d’un permis d’utilisation délivré à l’égard de ces terres aux termes du paragraphe 28(2) de cette loi,
(ii) soit loue ces terres aux termes d’un bail octroyé en vertu du paragraphe 53(1) ou de l’article 58 de cette loi. (lessee)
quote-part Le pourcentage de l’ensemble des paiements de transition qui est attribué à chaque partie de la région désignée conformément au paragraphe 4(5) de la Loi. (apportionment)
régions Creston-Wynndel La partie de la Colombie-Britannique délimitée par la frontière avec les États-Unis au sud, le lac Duck au nord, les montagnes Selkirk à l’ouest et les montagnes Purcell à l’est. (Creston-Wynndel Areas)
3 Pour l’application de la définition de propriétaire à l’article 2 de la Loi, les intérêts suivants qui existaient à zéro heure le 28 février 1995 représentent des intérêts à l’égard d’une terre arable :
a) un contrat, une ordonnance judiciaire ou tout autre acte juridique conférant le droit de devenir titulaire du fief simple d’une terre arable;
b) un contrat dont la prise d’effet est subordonnée à la réalisation de certaines conditions et aux termes duquel une personne aura le droit de devenir titulaire du fief simple d’une terre arable si ces conditions sont remplies au plus tard le 1er juin 1996;
c) l’intérêt détenu par une bande au sens du paragraphe 2(1) de la Loi sur les Indiens à l’égard d’une terre arable située dans une réserve, sauf si cette terre est en la possession légitime d’un Indien conformément à l’alinéa d);
d) l’intérêt détenu à l’égard d’une terre arable située dans une réserve par un Indien qui est en possession légitime de cette terre en application des paragraphes 20(1), (2) ou (3), de l’article 24, du paragraphe 25(1), de l’article 49 ou du paragraphe 50(4) de la Loi sur les Indiens;
e) une convention de vente intervenue entre une personne et le Directeur des terres destinées aux anciens combattants, conformément à la Loi sur les terres destinées aux anciens combattants.
4 (1) Pour l’application du paragraphe 4(1) de la Loi, le demandeur doit satisfaire aux critères suivants :
a) il est propriétaire d’au moins dix acres de terre arable situées dans la région désignée;
b) il remplit et signe le formulaire de demande approuvé par le ministre;
c) sous réserve de l’alinéa d), si les terres arables en cause sont détenues en copropriété, chaque copropriétaire signe la demande;
d) si les terres arables en cause sont la propriété d’une bande comme le prévoit l’alinéa 3c), le nombre de membres du conseil de la bande, au sens du paragraphe 2(1) de la Loi sur les Indiens, qui en constituent le quorum signent la demande;
e) sous réserve des paragraphes (3) et (4), le demandeur remet ou envoie par la poste la demande au ministre au plus tard le 1er novembre 1995;
f) à la demande du ministre et au plus tard à la date fixée par celui-ci, le demandeur lui fournit tous les documents ou renseignements se rapportant à la demande.
(2) Dans le cas où le ministre a reçu une demande envoyée conformément à l’alinéa (1)e) par une personne autre que celle qui était, à zéro heure le 28 février 1995, le propriétaire des terres arables, ce dernier peut, au plus tard le 1er mars 1996, envoyer au ministre, par porteur ou par courrier, une demande à l’égard de ces terres.
(3) La demande reçue par le ministre au plus tard le 29 février 1996 est réputée avoir été faite conformément à l’alinéa (1)e) si elle est accompagnée d’une déclaration, en une forme jugée acceptable par le ministre, portant qu’une entente équitable est intervenue entre le demandeur et le preneur à bail.
(4) La demande reçue par le ministre après le 29 février 1996 et au plus tard le 1er avril 1997 est réputée avoir été faite conformément à l’alinéa (1)e) si les conditions suivantes sont réunies :
a) aucune demande n’a été faite à l’égard des terres arables par tout autre demandeur qui était titulaire du fief simple des terres arables à zéro heure le 28 février 1995;
b) la demande est accompagnée d’une déclaration, en une forme jugée acceptable par le ministre, portant qu’une entente équitable est intervenue entre le demandeur et le preneur à bail.
5 (1) Dans le cas où le ministe a reçu une demande conformément à l’alinéa 4(1)e), un paiement de transition est effectué à l’égard des terres arables que le demandeur loue à un preneur, sauf si le ministre a reçu une lettre du preneur, remise ou envoyée par la poste au plus tard le 15 novembre 1995, l’informant de l’absence d’une entente équitable.
(2) Si le ministre a reçu la lettre visée au paragraphe (1), les conditions suivantes doivent être remplies avant qu’un paiement de transition puisse être effectué à l’égard des terres arables que le demandeur loue au preneur :
a) après que le demandeur a reçu du ministre l’avis de réception de cette lettre, il doit lui envoyer, par porteur ou par courrier, au plus tard le 1er mai 1996 :
(i) soit une déclaration attestant qu’une entente équitable a été conclue entre lui et le preneur, signée par ceux-ci,
(ii) soit la décision d’un arbitre établissant les modalités de l’entente équitable,
(iii) soit le rapport d’un arbitre déclarant que le preneur ne s’est pas présenté à la séance d’arbitrage ou n’a pas versé le dépôt exigé par lui;
b) lorsqu’au 1er mars 1996, aucun arbitre n’a été choisi d’un commun accord par le preneur et le propriétaire, ce dernier doit :
(i) dans les 10 jours suivant cette date, choisir un arbitre parmi la liste d’arbitres fournie par le ministre,
(ii) dans les 20 jours suivant cette date, aviser le preneur des date, heure et lieu de la séance d’arbitrage ainsi que de sa part, soit la moitié, des frais d’arbitrage à payer,
(iii) dans les 30 jours suivant cette date, déposer la moitié des frais d’arbitrage que l’arbitre peut exiger de lui et du preneur.
(3) L’avis mentionné au sous-alinéa (2)b)(ii) doit être envoyé au preneur par courrier recommandé, avec avis de réception :
a) à l’adresse qu’il a indiquée dans la lettre visée au paragraphe (2);
b) à défaut d’une telle indication, à la dernière adresse connue de son domicile ou de son lieu d’affaires.
6 (1) Le premier versement à l’égard des terres arables du demandeur est calculé selon la formule suivante :
représente le facteur du premier versement;
le nombre d’acres non irriguées;
le facteur de productivité des terres non irriguées;
le facteur de distance;
le nombre d’acres irriguées;
le facteur de productivité des terres irriguées.
(2) Lorsque le premier versement visé au paragraphe (1) comprend une fraction de dollar, il est arrondi à la deuxième décimale de la façon suivante :
a) la deuxième décimale est maintenue si la troisième décimale est inférieure à cinq;
b) la deuxième décimale est augmentée de un si la troisième décimale est égale ou supérieure à cinq.
7 Le facteur de productivité des terres non irriguées à l’égard des terres arables du demandeur est calculé à l’aide des rendements moyens antérieurs de blé, d’orge et de canola, aux fins de l’assurance-récolte, des sols similaires d’une zone géographique ayant des niveaux de productivité semblables, telle une zone de risque établie pour l’assurance-récolte, pondérés en fonction de la proportion des superficies consacrées au blé, à l’orge et au canola et des superficies en jachère d’une zone géographique donnée, telle une municipalité rurale.
8 Le facteur de productivité des terres irriguées à l’égard des terres arables du demandeur est calculé à l’aide des rendements moyens antérieurs de blé, d’orge et de canola, pondérés en fonction de la proportion des superficies consacrées au blé, à l’orge et au canola des acres irriguées de terre arable situées dans la partie de la région désignée.
9 (1) Sous réserve du paragraphe (2), le facteur de distance à l’égard des terres arables appartenant au demandeur est le chiffre indiqué à la colonne III de l’annexe pour la gare mentionnée dans la colonne I, laquelle est à la fois la plus proche du centre de ces terres et du port mentionné dans la colonne II.
(2) Lorsque, en raison de barrières naturelles ou de l’emplacement des routes de transport, la gare la plus proche des terres arables du demandeur ne lui est pas accessible, le ministre peut y substituer une autre gare parmi celles mentionnées à la colonne I de l’annexe.
10 (1) Le facteur du premier versement pour la partie de la région désignée où sont situées les terres arables du demandeur est un facteur qui ne dépasse pas le résultat de la formule suivante mais peut y être inférieur :
représente la quote-part;
la somme des nombres dont chacun représente la somme des produits calculés pour les terres arables situées dans la partie de la région désignée pour lesquelles une demande a été reçue en application de l’alinéa 4e);
le nombre d’acres non irriguées;
le facteur de productivité des terres non irriguées;
le facteur de distance;
le nombre d’acres irriguées;
le facteur de productivité des terres irriguées.
(2) Lorsque le facteur du premier versement visé au paragraphe (1) comprend une fraction, il est arrondi à la neuvième décimale de la façon suivante :
a) la neuvième décimale est maintenue si la dixième décimale est inférieure à cinq;
b) la neuvième décimale est augmentée de un si la dixième décimale est égale ou supérieure à cinq.
11 (1) Le second versement à l’égard des terres arables du demandeur est calculé selon la formule suivante :
représente le facteur du second versement;
le nombre d’acres non irriguées;
le facteur de productivité des terres non irriguées;
le facteur de distance;
le nombre d’acres irriguées;
le facteur de productivité des terres irriguées;
le premier versement fait au demandeur à l’égard de ces terres.
(2) Lorsque le second versement visé au paragraphe (1) comprend une fraction de dollar, il est arrondi à la deuxième décimale de la façon suivante :
a) la deuxième décimale est maintenue si la troisième décimale est inférieure à cinq;
b) la deuxième décimale est augmentée de un si la troisième décimale est égale ou supérieure à cinq.
12 (1) Le facteur du second versement pour la partie de la région désignée où sont situées les terres arables du demandeur est calculé selon la formule suivante :
représente la quote-part;
la somme des nombres dont chacun représente la somme des produits calculés pour les terres arables de chaque demandeur qui satisfait aux conditions et critères prescrits dans la partie de la région désignée;
le nombre d’acres non irriguées;
le facteur de productivité des terres non irriguées;
le facteur de distance;
le nombre d’acres irriguées;
le facteur de productivité des terres irriguées.
(2) Lorsque le facteur du second versement visé au paragraphe (1) comprend une fraction, il est arrondi à la neuvième décimale de la façon suivante :
a) la neuvième décimale est maintenue si la dixième décimale est inférieure à cinq;
b) la neuvième décimale est augmentée de un si la dixième décimale est égale ou supérieure à cinq.
ANNEXE(article 9)ArticleColonne IColonne IIColonne IIIGarePortFacteur de distanceALBERTA1ACMEVancouver12,702AIRDRIEVancouver12,473ALBRIGHTVancouver12,934ALIXVancouver13,155ALLIANCEVancouver13,376ALTARIOVancouver14,727ANDREWVancouver12,708ARROWWOODVancouver12,939BALZACVancouver12,4710BARNWELLVancouver13,5911BARONSVancouver13,1512BARRHEADVancouver12,7013BASHAWVancouver13,1514BASSANOVancouver12,9315BAWLFVancouver12,9316BEAVERLODGEVancouver12,9317BEISEKERVancouver12,7018BENTLEYVancouver13,3719BIG VALLEYVancouver13,3720BINDLOSSVancouver13,8221BLACKIEVancouver12,7022BONNYVILLEVancouver13,5923BOTHAVancouver13,8224BOW ISLANDVancouver14,0525BOYLEVancouver12,9326BRANTVancouver12,7027BRETONVancouver14,2728BROCKETVancouver13,3729BROOKSVancouver13,1530BROWNVALEVancouver14,4931BRUCEVancouver12,9332BURDETTVancouver14,0533CALGARYVancouver12,2534CALMARVancouver14,0535CAMROSEVancouver12,7036CARBONVancouver12,9337CARDSTONVancouver14,0538CARMANGAYVancouver13,1539CARSELANDVancouver12,4740CARSTAIRSVancouver12,7041CASTORVancouver14,0542CAYLEYVancouver12,7043CEREALVancouver14,4944CHAMPIONVancouver12,9345CHANCELLORVancouver13,1546CHAUVINVancouver13,5947CHINOOKVancouver14,4948CHIPMANVancouver12,7049CLANDONALDVancouver13,3750CLARESHOLMVancouver12,9351CLAYSMOREVancouver13,3752CLIVEVancouver13,3753CLUNYVancouver12,7054COALDALEVancouver13,5955CONSORTVancouver14,4956CORONATIONVancouver14,2757COUTTSVancouver14,0558CRADDOCKVancouver13,5959CRAIGMYLEVancouver14,0560CROSSFIELDVancouver12,4761DALEMEADVancouver12,4762DAPPVancouver12,9363DAYSLANDVancouver13,1564DELBURNEVancouver13,3765DELIAVancouver13,8266DERWENTVancouver13,3767DEWBERRYVancouver13,5968DIDSBURYVancouver12,7069DONALDAVancouver13,1570DONNELLYVancouver13,8271DRUMHELLERVancouver13,8272DUAGHVancouver12,4773DUCHESSVancouver13,1574DUNMOREVancouver13,8275EAGLESHAMVancouver13,3776ECKVILLEVancouver13,8277EDBERGVancouver12,9378EDGERTONVancouver13,5979EDMONTONVancouver12,2580ELK ISLANDVancouver12,4781ELK POINTVancouver13,5982ELLERSLIEVancouver14,0583ELNORAVancouver13,5984EMPRESSVancouver14,0585ENCHANTVancouver13,3786ERSKINEVancouver13,5987ERVICKVancouver12,7088ETZIKOMVancouver14,0589FAIRVIEWVancouver14,7290FALHERVancouver13,8291FAWCETTVancouver12,9392FERINTOSHVancouver12,9393FOREMOSTVancouver14,0594FORESTBURGVancouver13,1595FORT MACLEODVancouver13,1596FORT SASKATCHEWANVancouver12,4797GADSBYVancouver13,8298GALAHADVancouver13,1599GAUDINVancouver12,47100GIBBONSVancouver12,47101GIROUXVILLEVancouver13,59102GLEICHENVancouver12,70103GLENDONVancouver13,37104GRAND CENTREVancouver13,82105GRANDE PRAIRIEVancouver12,47106GRASSY LAKEVancouver13,82107GRIMSHAWVancouver14,49108HALKIRKVancouver14,05109HANNAVancouver14,05110HARDISTYVancouver14,49111HAWK HILLSVancouver15,17112HAY LAKESVancouver12,47113HAYNESVancouver13,37114HAYSVancouver13,82115HAYTERVancouver14,94116HEISLERVancouver13,15117HERRONTONVancouver12,70118HIGH LEVELVancouver16,06119HIGH PRAIRIEVancouver14,05120HIGH RIVERVancouver12,70121HILDAVancouver14,49122HILLIARDVancouver12,70123HINES CREEKVancouver14,94124HOBBEMAVancouver13,59125HOLDENVancouver12,70126HUGHENDENVancouver14,72127HUSSARVancouver13,15128HUXLEYVancouver13,59129HYTHEVancouver12,93130INDUSVancouver12,47131INNISFAILVancouver12,93132INNISFREEVancouver13,15133IRMAVancouver13,15134IRON SPRINGSVancouver13,59135IRRICANAVancouver12,70136IRVINEVancouver14,05137ISLAYVancouver13,59138JENNERVancouver13,59139JOFFREVancouver13,37140JOSEPHBURGVancouver12,47141KATHYRNVancouver12,70142KEG RIVERVancouver15,61143KELSEYVancouver12,93144KILLAMVancouver13,15145KIRRIEMUIRVancouver14,72146KITSCOTYVancouver13,59147KUUSAMOVancouver13,82148LACOMBEVancouver13,37149LAMONTVancouver12,47150LAVOYVancouver12,93151LEDUCVancouver13,82152LEGALVancouver12,47153LEGENDVancouver14,05154LESLIEVILLEVancouver13,82155LETHBRIDGEVancouver13,37156LLOYDMINSTERVancouver13,82157LOMONDVancouver13,37158LOUGHEEDVancouver13,15159LOUSANAVancouver13,37160LYALTAVancouver12,70161MAGRATHVancouver13,82162MAKEPEACEVancouver13,15163MANNINGVancouver14,94164MANNVILLEVancouver13,37165MANOLAVancouver12,70166MARWAYNEVancouver13,59167MAYERTHORPEVancouver12,93168MAZEPPAVancouver12,70169MEDICINE HATVancouver13,82170MEETING CREEKVancouver12,93171MILK RIVERVancouver13,82172MILLETVancouver13,82173MILOVancouver13,15174MINBURNVancouver13,15175MORINVILLEVancouver12,47176MORRINVancouver13,59177MOSSLEIGHVancouver12,93178MUNDAREVancouver12,70179MUNSONVancouver13,82180MYRNAMVancouver13,37181NAMPAVancouver14,05182NANTONVancouver12,70183NEMISKAMVancouver14,05184NEW NORWAYVancouver12,93185NIOBEVancouver12,93186NOBLEFORDVancouver13,15187OKOTOKSVancouver12,47188OLDSVancouver12,70189ORIONVancouver14,27190OYENVancouver14,72191PENHOLDVancouver12,93192PIBROCHVancouver12,70193PICARDVILLEVancouver12,70194PICTURE BUTTEVancouver13,37195PINCHER CREEKVancouver13,15196PONOKAVancouver13,37197PROVOSTVancouver14,94198PURPLE SPRINGSVancouver13,82199QUEENSTOWNVancouver13,15200RADWAYVancouver12,70201RANFURLYVancouver13,15202RAYMONDVancouver13,59203RED DEERVancouver13,15204RIBSTONEVancouver13,59205RICHDALEVancouver14,27206RIMBEYVancouver13,59207ROCKYFORDVancouver13,37208ROSALINDVancouver12,93209ROSEBUDVancouver13,37210ROSEDALEVancouver13,82211ROSEMARYVancouver13,15212ROWLEYVancouver13,59213RUMSEYVancouver13,59214RYCROFTVancouver12,93215RYLEYVancouver12,70216SCHULERVancouver14,72217SEDGEWICKVancouver13,15218SEVEN PERSONSVancouver14,05219SEXSMITHVancouver12,70220SIBBALDVancouver14,94221SKIFFVancouver13,82222SMOKY LAKEVancouver12,93223SPIRIT RIVERVancouver13,15224SPRING COULEEVancouver13,82225SPRUCE GROVEVancouver12,03226ST. PAULVancouver13,37227STANDARDVancouver13,37228STARLANDVancouver13,59229STAVELYVancouver12,93230STETTLERVancouver13,15231STONY PLAINVancouver12,03232STROMEVancouver13,15233SUNNYBROOKVancouver14,05234SWALWELLVancouver12,70235SYLVAN LAKEVancouver13,59236TABERVancouver13,59237TANGENTVancouver13,37238TEMPESTVancouver13,59239THORHILDVancouver12,47240THORSBYVancouver14,05241THREE HILLSVancouver12,70242TILLEYVancouver13,37243TOFIELDVancouver12,70244TORRINGTONVancouver12,93245TROCHUVancouver12,93246TURINVancouver13,59247TWO HILLSVancouver12,93248VAUXHALLVancouver13,59249VEGREVILLEVancouver12,93250VERMILIONVancouver13,37251VETERANVancouver14,49252VIKINGVancouver12,93253VILNAVancouver13,15254VULCANVancouver12,93255WAINWRIGHTVancouver13,37256WALSHVancouver14,05257WANHAMVancouver13,15258WARNERVancouver13,82259WARSPITEVancouver12,93260WASKATENAUVancouver12,70261WELLINGVancouver13,59262WEMBLEYVancouver12,70263WESTLOCKVancouver12,70264WETASKIWINVancouver13,59265WHITELAWVancouver14,49266WHITLAVancouver14,05267WILLINGDONVancouver12,93268WILSONVancouver13,59269WIMBORNEVancouver13,15270WINNIFREDVancouver14,05271WOKINGVancouver12,93272WOODGROVEVancouver12,70273WOSTOKVancouver12,70274WRENTHAMVancouver13,82275YOUNGSTOWNVancouver14,49COLOMBIE-BRITANNIQUE276BUICKVancouver12,47277CRESTONVancouver11,58278DAWSON CREEKVancouver11,80279FORT ST. JOHNVancouver12,03280POUCE COUPEVancouver13,37281TAYLORVancouver11,80MANITOBA282ALEXANDERThunder Bay10,46283ALTONAThunder Bay9,78284ANGUSVILLEThunder Bay11,13285ARBORGThunder Bay9,78286ARDENThunder Bay10,23287ASHVILLEThunder Bay10,90288AUSTINThunder Bay10,01289BALDURThunder Bay10,46290BALMORALThunder Bay9,34291BASSWOODThunder Bay10,46292BEAUSEJOURThunder Bay8,89293BELMONTThunder Bay10,68294BENARDThunder Bay9,56295BENITOThunder Bay12,03296BERESFORDThunder Bay10,46297BINSCARTHThunder Bay11,13298BIRCH RIVERThunder Bay12,03299BIRTLEThunder Bay10,90300BOISSEVAINThunder Bay10,90301BOWSMANThunder Bay11,80302BRANDONThunder Bay10,46303BRUNKILDThunder Bay9,56304BRYDThunder Bay10,68305BURNSIDEThunder Bay9,78306CAREYThunder Bay9,56307CARMANThunder Bay9,78308CARTWRIGHTThunder Bay10,46309CLANWILLIAMThunder Bay10,46310CLEARWATERThunder Bay10,46311CRACKNELLThunder Bay11,13312CROMERThunder Bay11,13313CRYSTAL CITYThunder Bay10,23314CULROSSThunder Bay9,56315CYPRESS RIVERThunder Bay10,01316DACOTAHThunder Bay9,56317DARLINGFORDThunder Bay10,01318DAUPHINThunder Bay10,90319DEERWOODThunder Bay10,01320DELORAINEThunder Bay10,90321DOMAINThunder Bay9,34322DOMINION CITYThunder Bay9,56323DUFRESNEThunder Bay9,11324DUFROSTThunder Bay9,56325DUGALDThunder Bay8,89326DUNDONALDThunder Bay9,78327DUNREAThunder Bay10,68328DURBANThunder Bay11,80329DUTTONThunder Bay11,13330ELGINThunder Bay10,90331ELIEThunder Bay9,56332ELKHORNThunder Bay10,90333ELM CREEKThunder Bay9,56334ERICKSONThunder Bay10,46335ETHELBERTThunder Bay11,13336FAIRFAXThunder Bay10,90337FANNYSTELLEThunder Bay9,56338FORK RIVERThunder Bay11,13339FORT WHYTEThunder Bay9,11340FOXWARRENThunder Bay10,90341FRANKLINThunder Bay10,23342FREDENSTHAL WESTThunder Bay9,78343GILBERT PLAINSThunder Bay11,13344GLADSTONEThunder Bay10,01345GLENBOROThunder Bay10,23346GLENELLAThunder Bay10,46347GLOSSOPThunder Bay10,68348GOODLANDSThunder Bay11,13349GRANDVIEWThunder Bay11,13350GRAYSVILLEThunder Bay9,78351GREGGThunder Bay10,23352GRETNAThunder Bay9,78353GRISWOLDThunder Bay10,68354HARGRAVEThunder Bay10,90355HARROWBYThunder Bay11,13356HARTEThunder Bay10,23357HARTNEYThunder Bay10,68358HEADINGLEYThunder Bay9,34359HOLLANDThunder Bay10,01360HOMEWOODThunder Bay9,78361INGLISThunder Bay11,35362JORDANThunder Bay10,01363JUSTICEThunder Bay10,23364KANEThunder Bay9,78365KATRIMEThunder Bay10,01366KENVILLEThunder Bay11,80367KILLARNEYThunder Bay10,68368KIRKELLAThunder Bay10,90369LA RIVIÈREThunder Bay10,23370LA SALLEThunder Bay9,34371LETELLIERThunder Bay9,78372LIBAUThunder Bay9,56373LOWE FARMThunder Bay9,78374MACGREGORThunder Bay9,78375MAKINAKThunder Bay10,68376MANITOUThunder Bay10,01377MARIAPOLISThunder Bay10,46378MARQUETTEThunder Bay9,34379MATHERThunder Bay10,46380MBPOOL 10.6Thunder Bay9,34381MBPOOL 142.4Thunder Bay9,11382MCAULEYThunder Bay11,13383McCREARYThunder Bay10,46384McTAVISHThunder Bay9,56385MEADOWSThunder Bay9,34386MEDORAThunder Bay10,90387MELITAThunder Bay10,90388MIAMIThunder Bay10,01389MINITONASThunder Bay11,80390MINNEDOSAThunder Bay10,46391MINTOThunder Bay10,90392MORDENThunder Bay10,01393MORRISThunder Bay9,56394NEEPAWAThunder Bay10,23395NESBITTThunder Bay10,46396NETLEYThunder Bay9,56397NEWDALEThunder Bay10,46398NINGAThunder Bay10,68399NIVERVILLEThunder Bay9,34400NORMANThunder Bay10,68401OAKBURNThunder Bay10,90402OAKNERThunder Bay10,68403OAKVILLEThunder Bay9,56404PIERSONThunder Bay11,13405PILOT MOUNDThunder Bay10,23406PLUM COULEEThunder Bay9,78407PLUMASThunder Bay10,23408PORTAGE LA PRAIRIEThunder Bay9,56409QUADRAThunder Bay10,90410RATHWELLThunder Bay9,78411RESTONThunder Bay10,90412RIGNOLDThunder Bay9,78413RIVERSThunder Bay10,68414ROBLINThunder Bay11,35415ROLANDThunder Bay9,78416ROSENFELDThunder Bay9,78417ROSSBURNThunder Bay11,13418ROSSERThunder Bay9,34419RUSSELLThunder Bay11,13420SANDY LAKEThunder Bay10,68421SANFORDThunder Bay9,56422SELKIRKThunder Bay9,34423SHOAL LAKEThunder Bay10,68424SHORTDALEThunder Bay11,35425SIDNEYThunder Bay10,01426SINCLAIRThunder Bay10,90427SMARTThunder Bay10,46428SOLSGIRTHThunder Bay10,90429SOMERSETThunder Bay10,23430SOURISThunder Bay10,46431SPERLINGThunder Bay9,56432ST. JEAN BAPTISTEThunder Bay9,78433STARBUCKThunder Bay9,34434STE. AGATHEThunder Bay9,34435STE. ANNEThunder Bay9,11436STE. ROSE DU LACThunder Bay10,90437STONEWALLThunder Bay9,34438STRATHCLAIRThunder Bay10,68439SWAN LAKEThunder Bay10,23440SWAN RIVERThunder Bay11,80441SWAN RIVER VALLEYThunder Bay11,80442TENBYThunder Bay10,23443TEULONThunder Bay9,56444THE PASThunder Bay13,59445TREHERNEThunder Bay9,78446TUCKERThunder Bay9,56447VIRDENThunder Bay10,68448WARRENThunder Bay9,56449WASKADAThunder Bay11,13450WESTBOURNEThunder Bay9,78451WESTROCThunder Bay9,78452WINKLERThunder Bay9,78453WINNIPEGThunder Bay9,11SASKATCHEWAN454ABBEYThunder Bay14,27455ABERDEENThunder Bay13,59456ABERNETHYThunder Bay12,03457ADMIRALThunder Bay13,82458ALAMEDAThunder Bay11,58459ALLANThunder Bay13,15460ALSASKThunder Bay14,94461AMSTERDAMThunder Bay12,03462ANEROIDThunder Bay13,59463ANTLERThunder Bay11,13464ARBORFIELDThunder Bay13,37465ARCHERWILLThunder Bay12,70466ARCOLAThunder Bay11,35467ARMOUR SIDINGThunder Bay12,47468ARRANThunder Bay12,03469ASQUITHThunder Bay13,59470ASSINIBOIAThunder Bay12,93471ATWATERThunder Bay11,58472AVONLEAThunder Bay12,47473AYLESBURYThunder Bay13,15474AYLSHAMThunder Bay13,15475BALCARRESThunder Bay12,03476BALDWINTONThunder Bay14,72477BALGONIEThunder Bay12,25478BANGORThunder Bay11,58479BATEMANThunder Bay13,59480BATTLEFORDThunder Bay14,49481BEADLEThunder Bay14,49482BEATTYThunder Bay13,59483BEECHYThunder Bay14,49484BENGOUGHThunder Bay12,70485BENSONThunder Bay12,03486BETHUNEThunder Bay12,47487BIGGARThunder Bay14,05488BIRCH HILLSThunder Bay13,82489BIRSAYThunder Bay14,27490BJORKDALEThunder Bay12,93491BLADWORTHThunder Bay13,59492BLAINE LAKEThunder Bay14,49493BOOTHThunder Bay12,70494BORDENThunder Bay13,82495BRACKENThunder Bay15,39496BRADWELLThunder Bay13,37497BREDENBURYThunder Bay11,35498BREMENThunder Bay13,37499BRIERCRESTThunder Bay12,70500BROADVIEWThunder Bay11,58501BROCKThunder Bay14,49502BRODERICKThunder Bay13,82503BROMHEADThunder Bay12,03504BROOKSBYThunder Bay13,59505BROWNLEEThunder Bay13,15506BRUNOThunder Bay13,37507BUCHANANThunder Bay12,25508BULYEAThunder Bay12,70509BURSTALLVancouver14,49510CABRIThunder Bay14,05511CACTUS LAKEVancouver14,49512CADILLACThunder Bay13,82513CANORAThunder Bay12,03514CANWOODThunder Bay14,27515CARIEVALEThunder Bay11,13516CARLYLEThunder Bay11,35517CARMICHAELThunder Bay14,05518CARNDUFFThunder Bay11,35519CARROT RIVERThunder Bay13,37520CAVALIERThunder Bay14,72521CENTRAL BUTTEThunder Bay13,37522CEYLONThunder Bay12,47523CHAMBERLAINThunder Bay13,15524CHAPLINThunder Bay13,15525CHOICELANDThunder Bay13,59526CLAIRThunder Bay12,47527CLAYDONThunder Bay14,94528CLIMAXThunder Bay15,17529CODETTEThunder Bay13,15530COLEVILLEThunder Bay14,72531COLONSAYThunder Bay13,15532CONGRESSThunder Bay13,15533CONQUESTThunder Bay13,82534CONSULThunder Bay14,72535CORONACHThunder Bay13,59536CRAIKThunder Bay13,15537CRANE VALLEYThunder Bay12,70538CRAVENThunder Bay12,47539CREELMANThunder Bay11,80540CROOKED RIVERThunder Bay13,15541CUDWORTHThunder Bay13,37542CUPARThunder Bay12,47543CUTKNIFEThunder Bay14,72544CYMRICThunder Bay12,93545DAFOEThunder Bay12,47546DALMENYThunder Bay13,82547D’ARCYThunder Bay14,27548DAVIDSONThunder Bay13,37549DEBDENThunder Bay14,27550DELISLEThunder Bay13,82551DELMASVancouver14,27552DENHOLMThunder Bay14,27553DENZILVancouver14,27554DINSMOREThunder Bay14,27555DISLEYThunder Bay12,47556DIXONThunder Bay13,15557DODSLANDThunder Bay14,72558DOLLARDThunder Bay14,05559DOMREMYThunder Bay13,59560DRAKEThunder Bay12,93561DRINKWATERThunder Bay12,70562DUBUCThunder Bay11,58563DUCK LAKEThunder Bay14,05564DUNBLANEThunder Bay14,27565DUNDURNThunder Bay13,59566DUVALThunder Bay12,93567DYSARTThunder Bay12,25568EARL GREYThunder Bay12,70569EASTENDThunder Bay14,27570EATONIAThunder Bay15,17571EDAMThunder Bay14,72572EDENWOLDThunder Bay12,47573EDGELEYThunder Bay12,47574ELBOWThunder Bay13,37575ELDERSLEYThunder Bay13,15576ELFROSThunder Bay12,25577ELROSEThunder Bay14,72578ENGLEFELDThunder Bay12,93579ERNFOLDThunder Bay13,37580ESMEThunder Bay13,59581ESTERHAZYThunder Bay11,58582ESTEVANThunder Bay11,80583ESTLINThunder Bay12,47584ESTONThunder Bay14,94585EYEBROWThunder Bay13,15586FAIRLIGHTThunder Bay11,35587FENWOODThunder Bay12,03588FERLANDThunder Bay13,59589FIFE LAKEThunder Bay13,37590FILLMOREThunder Bay11,80591FISKEThunder Bay14,27592FLAXCOMBEThunder Bay14,94593FLEMINGThunder Bay11,13594FOAM LAKEThunder Bay12,25595FORGANThunder Bay14,49596FORT QU’APPELLEThunder Bay12,25597FOSSTONThunder Bay12,47598FOX VALLEYVancouver14,94599FRANCISThunder Bay12,03600FROBISHERThunder Bay11,58601FRONTIERThunder Bay15,17602FULDAThunder Bay13,15603GAINSBOROUGHThunder Bay11,13604GERALDThunder Bay11,35605GLADMARThunder Bay12,47606GLASLYNThunder Bay15,17607GLEN EWENThunder Bay11,35608GLENAVONThunder Bay12,03609GLENBAINThunder Bay13,59610GLENSIDEThunder Bay13,82611GLENTWORTHThunder Bay13,59612GLIDDENThunder Bay15,17613GOLDEN PRAIRIEVancouver14,49614GOODEVEThunder Bay12,03615GORLITZThunder Bay12,03616GOVANThunder Bay12,93617GRAND COULEEThunder Bay12,47618GRAVELBOURGThunder Bay13,37619GRAYThunder Bay12,25620GRENFELLThunder Bay11,58621GRIFFINThunder Bay11,80622GULL LAKEThunder Bay14,05623HAFFORDThunder Bay14,49624HAGENThunder Bay13,59625HAGUEThunder Bay13,82626HAMLINThunder Bay14,49627HANLEYThunder Bay13,59628HARPTREEThunder Bay12,70629HARRISThunder Bay14,05630HAWARDENThunder Bay13,59631HAZLETThunder Bay14,27632HERBERTThunder Bay13,59633HERSCHELThunder Bay14,49634HINCHLIFFEThunder Bay12,25635HODGEVILLEThunder Bay13,59636HOLDFASTThunder Bay13,37637HORIZONThunder Bay12,70638HUBBARDThunder Bay12,03639HUDSON BAYThunder Bay12,70640HUGHTONThunder Bay14,49641HUMBOLDTThunder Bay12,93642HYASThunder Bay12,25643IMPERIALThunder Bay13,15644INCHKEITHThunder Bay11,58645INDIAN HEADThunder Bay12,03646INSINGERThunder Bay12,03647INSTOWThunder Bay14,05648INVERMAYThunder Bay12,25649ITUNAThunder Bay12,03650JANSENThunder Bay12,70651KAMSACKThunder Bay11,80652KAYVILLEThunder Bay12,70653KEELERThunder Bay12,93654KELLIHERThunder Bay12,25655KELSOThunder Bay11,35656KELVINGTONThunder Bay12,70657KENASTONThunder Bay13,59658KERROBERTThunder Bay14,72659KILLALYThunder Bay11,80660KINCAIDThunder Bay13,37661KINDERSLEYThunder Bay14,72662KINISTINOThunder Bay13,59663KINLEYThunder Bay13,82664KIPLINGThunder Bay11,80665KRONAUThunder Bay12,25666KUROKIThunder Bay12,47667KYLEThunder Bay14,94668LAC VERTThunder Bay13,37669LACADENAThunder Bay15,17670LAFLECHEThunder Bay13,15671LAJORDThunder Bay12,25672LAKE ALMAThunder Bay12,25673LAKE LENOREThunder Bay13,15674LAMPMANThunder Bay11,58675LANCERThunder Bay14,27676LANDISThunder Bay14,27677LANGThunder Bay12,25678LANGBANKThunder Bay11,35679LANGENBURGThunder Bay11,35680LANGHAMThunder Bay13,82681LANIGANThunder Bay12,70682LAPORTEThunder Bay15,17683LASHBURNVancouver14,05684LAURAThunder Bay13,82685LEADERVancouver14,27686LEASKThunder Bay14,49687LEMBERGThunder Bay12,03688LENEYThunder Bay13,82689LEOVILLEThunder Bay14,94690LEROSSThunder Bay12,25691LEROYThunder Bay12,93692LESTOCKThunder Bay12,25693LEWVANThunder Bay12,25694LIBERTYThunder Bay13,37695LIMERICKThunder Bay13,15696LIPTONThunder 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Bay14,49809RICHARDSONThunder Bay12,47810RICHLEAThunder Bay14,94811RICHMOUNDVancouver14,72812RIDGEDALEThunder Bay13,15813ROBSARTThunder Bay14,49814ROCANVILLEThunder Bay11,35815ROCKGLENThunder Bay13,37816ROCKHAVENThunder Bay14,49817ROSE VALLEYThunder Bay12,47818ROSETOWNThunder Bay14,05819ROSTHERNThunder Bay13,82820ROULEAUThunder Bay12,47821ROWATTThunder Bay12,47822RUSH LAKEThunder Bay13,59823SALTCOATSThunder Bay11,58824SALVADORVancouver14,27825SANCTUARYThunder Bay14,94826SASKATOONThunder Bay13,37827SCEPTREVancouver14,27828SCOTTVancouver14,27829SEDLEYThunder Bay12,25830SEMANSThunder Bay12,70831SENLACThunder Bay14,72832SHAUNAVONThunder Bay14,05833SHEHOThunder Bay12,03834SHELLBROOKThunder Bay14,27835SIMMIEThunder Bay14,05836SIMPSONThunder Bay13,15837SINTALUTAThunder Bay11,80838SMEATONThunder Bay13,59839SMILEYThunder Bay14,94840SOUTHEYThunder Bay12,47841SPALDINGThunder Bay13,15842SPEERSThunder Bay14,49843SPIRITWOODThunder Bay15,17844SPRINGSIDEThunder Bay11,80845ST. BENEDICTThunder Bay13,37846ST. BRIEUXThunder Bay13,37847ST. GREGORThunder Bay12,93848ST. LOUISThunder Bay13,82849ST. WALBURGThunder Bay15,17850STALWARTThunder Bay13,15851STAR CITYThunder Bay13,37852STENENThunder Bay12,25853STOCKHOLMThunder Bay11,58854STOUGHTONThunder Bay11,58855STRASBOURGThunder Bay12,70856STRONGFIELDThunder Bay13,59857STURGISThunder Bay12,25858SUCCESSThunder Bay13,82859SUPERBThunder Bay14,94860SWIFT CURRENTThunder Bay13,82861SYLVANIAThunder Bay12,93862TESSIERThunder Bay13,82863THACKERAYThunder Bay14,49864THEODOREThunder Bay11,80865TILNEYThunder Bay12,70866TISDALEThunder Bay12,93867TOGOThunder Bay11,58868TOMPKINSThunder Bay14,27869TORQUAYThunder Bay12,03870TRAMPING LAKEThunder Bay14,49871TREGARVAThunder Bay12,47872TRIBUNEThunder Bay12,25873TRUAXThunder Bay12,25874TURTLEFORDThunder Bay14,94875TUXFORDThunder Bay12,93876TYNERThunder Bay15,17877UNITYVancouver14,05878VAL MARIEThunder Bay15,61879VALPARAISOThunder Bay12,93880VANGUARDThunder Bay13,59881VAWNThunder Bay14,72882VENNThunder Bay12,93883VEREGINThunder Bay11,80884VERWOODThunder Bay12,70885VIBANKThunder Bay12,03886VICEROYThunder Bay12,70887VISCOUNTThunder Bay13,15888WADENAThunder Bay12,25889WAKAWThunder Bay13,59890WALDECKThunder Bay13,59891WALDRONThunder Bay11,58892WAPELLAThunder Bay11,35893WASECAVancouver14,05894WATROUSThunder Bay12,93895WATSONThunder Bay12,93896WAUCHOPEThunder Bay11,13897WEBBThunder Bay13,82898WEEKESThunder Bay12,70899WEIRDALEThunder Bay13,82900WELDONThunder Bay13,59901WELWYNThunder Bay11,13902WEYBURNThunder Bay12,03903WHITE FOXThunder Bay13,37904WHITE STARThunder Bay14,05905WHITEWOODThunder Bay11,35906WILBERTThunder Bay14,72907WILCOXThunder Bay12,47908WILKIEThunder Bay14,27909WILLMARThunder Bay11,35910WILLOWBUNCHThunder Bay12,93911WILLOWSThunder Bay12,93912WISETONThunder Bay14,49913WOLSELEYThunder Bay11,80914WOOD MOUNTAINThunder Bay13,37915WOODROWThunder Bay13,37916WROXTONThunder Bay12,25917WYMARKThunder Bay13,82918WYNYARDThunder Bay12,47919YELLOW GRASSThunder Bay12,25920YORKTONThunder Bay11,58921YOUNGThunder Bay13,15922ZEALANDIAThunder Bay14,05923ZEHNERThunder Bay12,47924ZELMAThunder Bay13,15925ZENON PARKThunder Bay13,37
