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    DORS-93-3:fr

    DORS-93-3:fr — Règlement concernant la prévention de la pollution des eaux par les hydrocarbures rejetés par les navires et par les installations de chargement et de déchargement des navires

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    ANNEXE I(article 45.3)Déclaration d’un navire se trouvant dans les eaux situées au sud du soixantième parallèle de latitude nord[Abrogée, DORS/2007-86, art. 206] ANNEXE II(article 45.3)Déclaration d’un navire se trouvant dans les eaux situées au nord du soixantième parallèle de latitude nord[Abrogée, DORS/2007-86, art. 206]

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