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DORS-91-27:fr
DORS-91-27:fr — Règlement sur les cours équivalents (TPS/TVH)
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Analyze this law with AI2 Pour l’application de l’article 9 de la partie III de l’annexe V de la Loi sur la taxe d’accise, est équivalent aux cours de musique conformes à un programme d’études désigné par une administration scolaire tout autre cours de musique.
