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DORS-88-601:fr
DORS-88-601:fr — Règlement concernant la sécurité des opérations de plongée, dans la zone extracôtière de Terre-Neuve, menées dans le cadre des activités liées à la recherche, notamment par forage, à la production, à la rationalisation de l’exploitation, à la transformation ou au transport des hydrocarbures
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Analyze this law with AIANNEXE I(alinéa 4(4)a))Manuel des méthodes[Abrogée, 2014, ch. 13, art. 53]
ANNEXE II(alinéa 4(4)i))Mesures d’urgence[Abrogée, 2014, ch. 13, art. 53]
ANNEXE III(alinéas 6(1)i) et j))Rapport d’accident ou d’incident[Abrogée, 2014, ch. 13, art. 53]
ANNEXE IV(alinéa 12(2)b))[Abrogée, 2014, ch. 13, art. 53]
ANNEXE V(alinéas 27b) et 64b))[Abrogée, 2014, ch. 13, art. 53]
ANNEXE VI(sous-alinéas 28(1)a)(iii), 30(1)a)(iii) et 32(1)a)(iii))Recommandation de délivrer un brevet de directeur de plongée de catégorie[Abrogée, 2014, ch. 13, art. 53]
ANNEXE VII(alinéa 53b))[Abrogée, 2014, ch. 13, art. 53]
