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    DORS-2026-34:fr

    DORS-2026-34:fr — Décret de remise de la surtaxe sur les marchandises dérivées de l’acier

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    1 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe sur les marchandises dérivées de l’acier à l’égard des marchandises importées pour être utilisées par l’une des entités ci-après à des fins de soins de santé, de santé publique, de sécurité publique, de défense nationale ou de sécurité nationale : a) tout organisme public de recherche en santé ou tout organisme de recherche clinique en santé; b) tout organisme qui produit ou entrepose des contre-mesures médicales, y compris des produits pharmaceutiques ou des instruments médicaux; c) tout bureau d’un responsable de la santé publique au sens du paragraphe C.10.001(1) du Règlement sur les aliments et drogues; d) tout organisme qui fournit des services d’ambulance ou d’autres services d’intervention d’urgence; e) tout service de lutte contre les incendies; f) tout organisme chargé de l’application de la loi; g) tout service correctionnel fédéral ou provincial; h) le ministère de la Défense nationale; i) les Forces canadiennes; j) le Service canadien du renseignement de sécurité. 2 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe sur les marchandises dérivées de l’acier à l’égard des marchandises importées pour être utilisées, selon le cas : a) dans la prestation de services de soins médicalement nécessaires, notamment des services fournis dans l’un des endroits suivants : (i) un hôpital, (ii) une clinique de soins de santé ou une clinique dentaire, (iii) un laboratoire médical, dentaire ou diagnostique, (iv) un établissement de soins de longue durée; b) par l’une des entités ci-après à des fins de soins de santé ou de santé publique : (i) toute entité qui fournit des produits ou services liés au sang, aux cellules, aux tissus ou aux organes en vue de soins médicalement nécessaires, (ii) toute autorité sanitaire fédérale, provinciale, locale ou autochtone. 3 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe sur les marchandises dérivées de l’acier à l’égard des marchandises visées à l’une des annexes 1 à 3. 4 Sous réserve de l’article 5, remise est accordée des surtaxes payées ou à payer aux termes du Décret imposant une surtaxe sur les marchandises dérivées de l’acier à l’égard des tours pour éoliennes commerciales, ou des tronçons de telles tours, qui sont classés dans le numéro tarifaire 7308.20.00 et qui, selon le cas : a) sont importés pour être installés dans un projet énergétique extracôtier; b) sont visés par un bon de commande, signé avant le 26 décembre 2025 par le promoteur d’un projet énergétique au Canada, qui précise le prix et la quantité des tours ou des tronçons. 5 La remise est accordée aux conditions suivantes : a) s’agissant de marchandises visées à la colonne 2 de l’annexe 1, elles sont classées sous le numéro de classement tarifaire indiqué à la colonne 1; b) s’agissant de marchandises visées à la colonne 2 de l’annexe 2, elles sont, à la fois : (i) classées sous le numéro de classement tarifaire indiqué à la colonne 1, (ii) importées au Canada avant la date précisée à la colonne 3; c) s’agissant de marchandises visées à la colonne 3 de l’annexe 3, elles sont, à la fois : (i) importées au Canada par une personne dont le numéro d’entreprise figure à la colonne 1, le cas échéant, (ii) classées sous le numéro de classement tarifaire indiqué à la colonne 2, (iii) importées au cours de la période précisée à la colonne 4, le cas échéant, (iv) importées conformément aux conditions prévues à la colonne 5, le cas échéant; d) aucune autre forme d’exonération de la surtaxe n’a été accordée en vertu du Tarif des douanes à l’égard des marchandises; e) l’importateur présente au ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile une demande de remise dans les deux ans suivant la date d’importation. 6 Le présent décret entre en vigueur à la date de son enregistrement. ANNEXE 1(article 3 et alinéa 5a))MarchandisesColonne 1Colonne 2ArticleNuméro de classement tarifaireMarchandise13925.20.00Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils27308.10.00Ponts et éléments de ponts, en fonte, fer ou acier37308.30.00.28Portes de service industrielles à rideaux en acier galvanisé, à commande motorisée (réducteur), de spécification ASTM 653, avec revêtement de zinc galvanisé ou d’alliage zinc-fer (galvanisé recuit) par procédé de galvanisation à chaud, avec finition sur les lames et le capot47308.90.00 a)Adaptateurs pour barrières de passage à niveau, en aciers, sensibles à la sécurité, d’une longueur assemblée de 32 pouces, d’une largeur assemblée de 12 pouces, d’une hauteur assemblée de 7 pouces; b)Systèmes d’écrans anti-éblouissement, tôles d’acier de calibre 25, de nuances AISI 1008 ou 1010, galvanisées par immersion à chaud selon la norme ASTM A653 avec une désignation de revêtement G90 et revêtues par poudrage, fournis avec de la quincaillerie de fixation de 0,75 pouce, des ancrages d’expansion pour béton, et des plaques d’assemblage en acier de nuance 4140/42 d’une épaisseur de 0,375 pouce, l’ensemble de la quincaillerie étant galvanisé; c)Parements de porte estampés ou embossés; d)Assemblages de supports inférieurs en acier de construction, fabriqués comme assemblages de plaques d’acier au carbone pliées, de type ASTM A572 grade 50, fournis avec des ancrages à vis pour béton, avec zingage électrolytique conforme à la norme ASTM B633; e)Équerres de renforcement de fondations en acier de construction, fabriquées sous forme d’assemblages soudés à partir de tôles en acier au carbone, de type ASTM A572 grade 50, d’une épaisseur de 0,25 pouce, de 0,3125 pouce ou de 0,375 pouce, avec des trous de boulons et des surfaces d’appui, non revêtues ou galvanisées à chaud; f)Tubes structuraux ronds en acier, soudés, de type ASTM A500 grade C, d’un diamètre extérieur de 2,875 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,165 pouce, d’une longueur de 36 pouces, galvanisés; g)Manchons d’accouplement en acier, soudés, de type ASTM A500 grade B, d’un diamètre extérieur de 2,5 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,125 pouce, d’une longueur de 6 pouces; h)Manchons de recouvrement structuraux en acier, soudés, de type ASTM A500 grade B ou C, avec une extrémité évasée, d’un diamètre extérieur de 3,5 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,216 pouce, d’une longueur de 30 pouces ou de 48 pouces; i)Supports structuraux, en tôle d’acier au carbone, de type ASTM A36, d’une épaisseur de 0,25 pouce, de dimension carrée de 4,5 pouces sur 4,5 pouces, avec un anneau cylindrique soudé, d’un diamètre extérieur de 1,5 pouce, d’une épaisseur de paroi de 0,25 pouce, d’une longueur de 1,38 pouce; j)Supports structuraux en forme C pliés, en tôle d’acier au carbone, de type ASTM A36, d’une épaisseur de 0,1875 pouce, d’une dimension de 3,0 pouces sur 6,0 pouces, avec un anneau cylindrique soudé, d’un diamètre extérieur de 1,5 pouce, d’une épaisseur de paroi de 0,25 pouce, d’une longueur de 1,38 pouce; k)Assemblages de supports d’épissure de poutres en acier de construction, de type ASTM A36, constitués de deux plaques avec un anneau cylindrique soudé en tube d’acier, d’une épaisseur de paroi de 0,25 pouce, d’une longueur de 1,38 pouce, fournis avec quatre boulons avec écrous correspondants; l)Tiges filetées en acier, de type ASTM F1554 grade 55, avec un écrou hexagonal large soudé, d’un diamètre de 1 pouce, d’une longueur de 8 pouces; m)Capuchons de poteaux filetés en acier de construction, avec filetage interne, de type ASTM A108 grade 1018, d’un diamètre extérieur de 3,0 pouces, d’une épaisseur de 1,0 pouce; n)Tubes structuraux ronds en acier, soudés, de type ASTM A500 grade C, d’un diamètre extérieur de 2,88 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,165 pouce, d’une longueur de 36 pouces, de 60 pouces ou de 84 pouces, galvanisés, avec un revêtement interne en zinc; o)Assemblages de plaques de base en acier de construction, de type ASTM A36 et ASTM A500, constitués d’une plaque grade ASTM A36 d’une épaisseur de 0,25 pouce et d’une dimension de 3,5 pouces sur 3,5 pouces, avec une section structurale creuse soudée de type ASTM A500 grade B, de section carrée, d’une dimension de section de 2,0 pouces sur 2,0 pouces, d’une épaisseur de paroi de 0,25 pouce, d’une longueur de 0,75 pouce; p)Assemblages de plaques de base en acier de construction, de type ASTM A36, ASTM A513 type 5 ou ASTM A53 grade B, constitués d’une plaque en acier au carbone avec un tuyau en acier, d’un diamètre extérieur d’au moins 2,75 pouces, mais n’excédant pas 3,38 pouces, d’une épaisseur de paroi d’au moins 0,156 pouce, mais n’excédant pas 0,188 pouce, d’une longueur de 4,0 pouces, zingués électrolytiquement, conformément à la norme ASTM B633; q)Assemblages de supports de pont réglables en acier de construction, de type ASTM A572 grade 50, constitués de plaques avec des composants télescopiques, d’une longueur totale réglable d’au moins 13,5 pouces, mais n’excédant pas 16,5 pouces, avec une plaque de retenue de poutre, fournis avec des boulons, zingués électrolytiquement; r)Assemblages de supports à levier et de coulisses en acier de construction, de type ASTM A572 grade 50, constitués d’un support à levier et d’une bande de coulisse, avec une plaque de retenue de poutre de type ASTM A36, fournis avec des boulons, des écrous et des vis à bois, zingués électrolytiquement; s)Ensembles de vérins hydrauliques de levage, à action linéaire, conçus pour des pressions de service n’excédant pas 8 000 psi, fournis avec des plaques supérieures en acier de construction de type ASTM A572 grade 50, des tiges et des manchons, des tuyaux hydrauliques et des raccords, des vannes de commande et des éléments de fixation; t)Panneaux de clôture en acier, formés comme panneaux continus d’enclos, composés de cinq tubes horizontaux en acier de calibre 14, d’un diamètre extérieur de 1,25 pouce, et de tiges verticales en acier d’un diamètre extérieur de 0,75 pouce, d’une longueur de 20 pieds, d’une hauteur de 4 pieds, non revêtus; u)Piquets en acier à double tête, d’un diamètre de 1 pouce, d’une longueur de 40 pouces, dépôt autocatalytique de nickel; v)Systèmes d’atténuation d’impact routiers, dispositifs terminaux, terminaux d’impact, coussins d’impact, systèmes de barrières à câbles à haute tension, systèmes de barrières temporaires, et atténuateurs montés sur camions et remorques, en acier, en bois et en polymère, mis à l’essai conformément à l’une des normes suivantes : National Cooperative Highway Research Program (NCHRP)Report 350 ou Manual for Assessing Safety Hardware (MASH) de l’American Association of State Highway and Transportation Officials (AASHTO); w)Atténuateurs de choc redirectionnels sans barrière, composés de cylindres en polyéthylène haute densité/ haut poids moléculaire absorbant l’énergie, montés sur une structure d’appui autonome ou en béton; x)Systèmes de terminaison à extrémité évasée avec barrière pour les glissières de sécurité en W en bordure de route, en configuration à 6 ou 8 poteaux; y)Terminaisons tangentielles pour systèmes de glissières de sécurité à profil en W, composées d’éléments en acier galvanisé, notamment des sections de glissière, une tête d’extrusion, de la quincaillerie et des poteaux 57308.90.00.70Poutres et autres éléments de structure similaires, en acier67308.90.00.95Grilles, diffuseurs d’air ou canalisation en fonte, en fer ou en acier77308.90.00.99 a)Assemblages de tiges tendeurs pour systèmes de glissières à câbles, en aciers, comprenant une tige filetée et un écrou, d’un diamètre de 1 pouce, d’une longueur de 7,87 pouces, galvanisés; b)Séparateurs de câbles pour systèmes de barrières à câbles, en aciers, d’une longueur de 0,15 m, galvanisés; c)Manchons de recouvrement pour poteaux de systèmes de retenue à câbles, en aciers, d’une largeur de 0,15 m, d’une longueur de 0,2 m, galvanisés à chaud; d)Couvercles antipoussière pour poteaux de systèmes de retenue par câbles, en aciers, d’un diamètre de 180 mm, d’une profondeur de 50 mm, galvanisés; e)Montants de barrières-câbles, en aciers au carbone, d’une hauteur nominale de 5,7 pieds, d’une longueur de 1,52 m, de calibre 10, galvanisés; f)Poteaux courts pour systèmes de barrières à câbles, en aciers au carbone, d’une longueur de 1,2 m, galvanisés; g)Courroies de fixation pour systèmes de glissières à câbles, en aciers, d’une épaisseur de 6 mm, galvanisées; h)Capuchons de poteaux pour systèmes de barrières à câbles, en aciers, estampés, d’une hauteur nominale de 7,7 pieds, d’une largeur de 0,15 m, d’une longueur de 0,15 m, galvanisés à chaud; i)Rondelles, en aciers au carbone, d’un diamètre intérieur de 0,31 pouce, avec un revêtement de zinc; j)Rondelles, en aciers trempés, de type ASTM F436, d’un diamètre de 0,75 pouce; k)Écrous hexagonaux, en aciers, de type ASTM A194 2H, d’un diamètre de 0,75 pouce; l)Boulons hexagonaux, en aciers, de type ASTM A307, d’un diamètre de 0,31 pouce, d’une longueur de 1,75 pouce; m)Boulons hexagonaux structuraux, en aciers, conformes à la norme ASTM A325, d’un diamètre de 0,75 pouce, d’une longueur de 4,50 pouces; n)Brides de poteau, en aciers, d’une épaisseur de 6 mm, d’une longueur de 0,2 m, galvanisées; o)Boulons crochet, en aciers, avec partie filetée et extrémité formée en crochet, d’un diamètre de 0,31 pouce, d’une longueur de 1,75 pouce, pour utilisation avec les assemblages de poteaux de systèmes de retenue par câbles; p)Blocs de décalage ou blocs maîtres de glissière de sécurité, en polyéthylène haute densité (PEHD), d’une épaisseur de 4 pouces, d’une hauteur de 7,5 pouces, d’une longueur de 14 pouces; q)Boulons de verrouillage de câble, en aciers, à tête de verrouillage pour la retenue du câble, d’un diamètre de 0,31 pouce, pour utilisation dans les assemblages de barrières à câbles; r)Poteaux inférieurs pour système de retenue par câbles, en aciers galvanisés, d’une longueur de 84 pouces, destinés à être utilisés dans des systèmes de barrières routières; s)Capuchons de poteaux, en aciers, estampés, galvanisés, d’une largeur de 150 mm, d’une longueur de 150 mm; t)Rondelles, en aciers trempés, de type ASTM F436, d’un diamètre de 1 pouce; u)Panneaux rétroréfléchissants, en aciers, d’une largeur de 5 pouces, d’une longueur de 24 pouces, galvanisés ou revêtus; v)Assemblages de goujons de câble, en aciers, d’un diamètre de 25 mm, avec filets usinés; w)Poteaux terminaux, en aciers, pour systèmes de barrières de niveau d’essai 4 (TL-4), d’une longueur de 71,62 pouces, galvanisés; x)Manchons battus, en aciers, d’une épaisseur de paroi de 0,19 pouce et d’une longueur de 30,75 pouces, galvanisés; y)Angles de base pour ancrage de câble, en aciers, d’une épaisseur de 12 mm, d’une largeur de 150 mm, d’une longueur de 150 mm, galvanisés; z)Supports de poteaux pour système de retenue par câbles, en aciers, d’une épaisseur de 6 mm; z.1)Poteaux d’alignement pour terminal de contrôle de câbles, en aciers, galvanisés; z.2)Poteaux de retenue de câbles, en aciers, galvanisés, d’une longueur de 0,61 m, fournis sous forme d’ensemble de poteau de dégagement supérieur; z.3)Terminaisons d’extrémité pour systèmes de glissières de sécurité routière, en aciers, conformes aux critères de performance du niveau d’essai MASH 3, comprenant des poteaux, de la quincaillerie de déclenchement et des composants d’ancrage; z.4)Écrous hexagonaux, en aciers au carbone, conformes à la norme ASTM A563, d’un diamètre de 0,31 pouce; z.5)Écrous hexagonaux, en aciers, conformes à la norme ASTM A194 2H, d’un diamètre de 1 pouce; z.6)Panneaux métalliques isolés, constitués de deux parements en aciers profilés liés à une âme rigide en mousse de polyisocyanurate, d’une largeur de 40 pouces, d’une épaisseur de 3 pouces ou de 4,5 pouces, d’une longueur d’au moins 96 pouces, mais n’excédant pas 374 pouces, avec un revêtement en fluorure de polyvinylidène (PVDF) sur le parement extérieur et un revêtement en polyester sur le parement intérieur; z.7)Panneaux structuraux isolés, constitués d’une âme en laine minérale liée à des parements en aciers de calibres 22, 24 ou 26, d’une largeur de 42 pouces ou de 43 pouces, d’une longueur d’au moins 8 pieds, mais n’excédant pas 48 pieds, d’une épaisseur de 3 pouces ou d’au moins 4 pouces, mais n’excédant pas 8 pouces; z.8)Raccords de collier de serrage à emboîtement en fonte malléable de nuance équivalente à BS 340/12 ou de nuance équivalente à 420/12, produits par moulage de fonte malléable, non filetés, avec des diamètres nominaux de tuyau de 0,75 pouce, 1 pouce, 1,25 pouce, 1,5 pouce ou 2 pouces, y compris des vis de pression préinstallées, revêtus de fluorocarbone; z.9)Corps de tête de puits monobloc en acier faiblement allié forgé, de nuance AISI 4130 / UNS G41300, de spécification API 6A PSL-3, API 20B ou API 20C et NACE MR0175 / ISO 15156, fondu au four électrique, forgé, normalisé, trempé et revenu, d’un diamètre extérieur de 584 mm, d’une longueur totale de 670 mm, d’un diamètre d’alésage traversant de 276 mm, d’un poids de 623 kg (1 374 lb), avec raccords à brides à goujons supérieur et inférieur de 279 mm et deux sorties latérales à goujons de 52 mm, sans revêtement de surface; z.10)Tête de tubage de champ pétrolier en acier faiblement allié forgé, de nuance AISI 4130 / UNS G41300, de spécification API 6A PSL-1, API 20B ou API 20C et NACE MR0175 / ISO 15156, fondu au four électrique, forgé, normalisé, trempé et revenu, d’un diamètre d’alésage traversant de 164 mm (6,45 pouces), d’une longueur totale de 359 mm (14,12 pouces), avec un raccord à bride supérieur de 179 mm (7-1/16 pouces), un raccord inférieur soudé à emboîtement de 178 mm et deux sorties latérales filetées de 51 mm, semi-fini, sans revêtement de surface; z.11)Ensemble de tête de tubage de champ pétrolier en acier faiblement allié forgé, à alésage décentré et configuration de sortie angulaire, de nuance AISI 4130 / UNS G41300, de spécification API 6A, API 20B ou API 20C et NACE MR0175 / ISO 15156, fondu au four électrique, forgé, normalisé, trempé et revenu, avec un raccord à bride à goujons inférieur de 279 mm (11 pouces), un raccord à bride supérieur de 179 mm (7-1/16 pouces) positionné sur un axe décentré de 36 mm (1,40 pouce) et deux sorties latérales à goujons de 52 mm (2-1/16 pouces), semi-fini, sans revêtement de surface; z.12)Tête de tubage de champ pétrolier en acier faiblement allié forgé, à raccord inférieur à joint d’étanchéité métal sur métal à verrouillage par emboîtement, de nuance AISI 4130 / UNS G41300, de spécification API 6A PSL-2, API 20B ou API 20C et NACE MR0175 / ISO 15156, fondu au four électrique, forgé, normalisé, trempé et revenu, d’un diamètre d’alésage traversant de 226 mm (8,88 pouces), d’une longueur totale de 422 mm (16,62 pouces), avec un raccord à bride supérieur de 279 mm (11 pouces), un raccord inférieur à joint métallique à engagement extérieur de 244 mm (9-5/8 pouces) et deux sorties latérales à bride prolongée de 52 mm (2-1/16 pouces), semi-fini, traité extérieurement par revêtement de conversion au phosphate de manganèse ou de zinc; z.13)Ensemble de tête de tubage de champ pétrolier en acier faiblement allié forgé, à alésage supérieur décentré et sortie de tête de tubage secondaire intégrée, de nuance AISI 4130 / UNS G41300, de spécification API 6A, API 20B ou API 20C et NACE MR0175 / ISO 15156, fondu au four électrique, forgé, normalisé, trempé et revenu, avec un raccord à bride à goujons inférieur de 279 mm (11 pouces), un raccord à bride supérieur de 179 mm (7-1/16 pouces) sur un axe décentré de 30 mm (1,188 pouce), une sortie de tête de tubage secondaire de 79 mm (3-1/8 pouces) inclinée à 9 degrés avec profil de joint métal sur métal et deux sorties latérales à bride prolongée de 52 mm (2-1/16 pouces), semi-fini, traité extérieurement par revêtement de conversion au phosphate; z.14)Ensembles d’épissure de câble en acier au carbone pour câble métallique 3x7, constitués d’un corps d’épissure forgé, de tiges filetées et d’écrous, de nuance ASTM A572, AISI 1045, ASTM F1554 grade 55, ASTM F1554 grade 105, ASTM A563 ou ASTM A194, de spécification ASTM A741, forgés et estampés, cémentés, d’un diamètre de corps d’épissure d’au moins 64 mm, d’une longueur d’au moins 191 mm, mais n’excédant pas 991 mm, galvanisés selon ASTM A153; z.15)Manchons en acier au carbone pour systèmes de glissières de sécurité à câbles à haute tension, de nuance ASTM A500 grade B, de spécification AASHTO M270, formés et usinés, d’une section transversale de 127 mm sur 83 mm et d’une longueur de 781 mm, d’une section transversale de 102 mm sur 76 mm et d’une longueur de 781 mm, ou d’une section transversale de 76 mm sur 102 mm et d’une longueur de 1 067 mm, galvanisés à chaud selon ASTM A123; z.16)Panneaux de caillebotis à barres en acier au carbone de nuance A36, de spécification ANSI/NAAMM MBG 531 ou MBG 532, à surface lisse ou dentelée, d’une hauteur de barre porteuse d’au moins 0,75 pouce, mais n’excédant pas 4 pouces, d’une épaisseur de barre porteuse d’au moins 0,125 pouce, mais n’excédant pas 0,375 pouce, d’un espacement de barres porteuses de 19/16 pouce et d’un espacement de barres transversales de 2 pouces ou 4 pouces, d’une largeur d’au moins 2 pieds, mais n’excédant pas 3 pieds et d’une longueur d’au moins 20 pieds, mais n’excédant pas 24 pieds, nus ou galvanisés à chaud selon ASTM A123; z.17)Panneaux de caillebotis à barres en acier inoxydable de nuance 304 ou 316, de spécification ASTM A240 et ANSI/NAAMM MBG 531, à surface lisse ou dentelée, d’une hauteur de barre porteuse d’au moins 1 pouce, mais n’excédant pas 2 pouces, d’une épaisseur de barre porteuse d’au moins 0,125 pouce, mais n’excédant pas 0,187 pouce, d’un espacement de barres porteuses de 19/16 pouce et d’un espacement de barres transversales de 4 pouces, d’une largeur de 3 pieds et d’une longueur d’au moins 20 pieds, mais n’excédant pas 24 pieds, à fini brut de laminage ou électropolis; z.18)Plaques d’extrémité de caillebotis à canal en acier au carbone ou en acier inoxydable (nuance 316), de spécification ASTM A1008 ou ASTM A240, d’une épaisseur d’au moins 3/16 pouce, mais n’excédant pas 1/4 pouce, d’une largeur d’au moins 1 1/2 pouce, mais n’excédant pas 2 pouces et d’une longueur d’au moins 4 3/4 pouces, mais n’excédant pas 12 pouces, avec trou rond de 7/16 pouce et trou oblong de 7/16 pouce sur 1 3/8 pouces, galvanisées selon ASTM A123 ou électropolies; z.19)Anneaux en acier, de nuance S355NL-Z25 ou S420NL-Z25, de type DIN EN 10025-3, d’un diamètre extérieur d’au moins 3 268 mm, mais n’excédant pas 4 750 mm, d’un diamètre intérieur d’au moins 3 088 mm, mais n’excédant pas 3 927,5 mm, d’une épaisseur d’au moins 107 mm, mais n’excédant pas 432 mm 87312.10.00 a)Système de suspension par câbles et mécanismes de préhension conçus pour fonctionner ensemble afin de soutenir les installations de conduits CVC, avec câbles comportant un filament rouge tissé, conforme aux normes SMACNA, testé sismiquement conformément aux directives du code ICC AC284; b)Câbles en acier, comportant de 6 à 35 torons, neufs, de grade de câble 1960, 2160 ou 2400, d’un diamètre d’au moins 3,18 mm, mais n’excédant pas 63,50 mm, qu’ils soient non galvanisés, galvanisés ou revêtus de plastique 97312.10.00.22 a)Fil d’acier profilé sur mesure utilisé pour la fabrication de masses d’équilibrage pour roues automobiles (conçues pour adhérer à l’intérieur de la roue à l’aide d’un ruban adhésif double face en mousse), en acier à faible teneur en carbone de nuance 1006, de dimensions 0,120 × 0,598 × 0,690 pouce, fourni sous forme de bobine; b)Fil d’acier profilé sur mesure utilisé pour la fabrication de masses d’équilibrage pour roues automobiles (conçues pour adhérer à l’intérieur de la roue à l’aide d’un ruban adhésif double face en mousse), en acier à faible teneur en carbone de nuance 1006, de dimensions 0,120 × 0,498 × 0,787 pouce, fourni sous forme de bobine; c)Toron en acier non allié, conforme à la norme ASTM A416, tréfilé à froid, détensionné, de grade 270, toronnés en construction 1x7, d’un diamètre nominal d’au moins 9,3 mm, mais n’excédant pas 15,2 mm, non revêtu, revêtu d’époxy ou galvanisé; d)Toron en acier non allié, conforme à la norme ASTM A416, tréfilé à froid, détensionné, de grade 270, toronnés en construction 1x7, d’un diamètre de 12,7 mm, non revêtu, revêtu d’époxy ou galvanisé; e)Toron en acier non allié, conforme à la norme ASTM A416, tréfilé à froid, détensionné, de grade 270, toronnés en construction 1x7, d’un diamètre de 15,2 mm, non revêtu, revêtu d’époxy ou galvanisé; f)Toron en acier non allié, conforme à la norme ASTM A416/A416M-17a, de grade 270, d’un diamètre supérieur à 5 mm 107312.10.00.31 a)Câbles toronnés en acier à haute teneur en carbone de grade 220, de spécification EN 10138 classe A modifiée, toronnés en construction 1x7, étirés à froid et détensionnés, d’un diamètre de 0,3125 pouce et d’une longueur de bobine de 8 500 pieds, galvanisés avec une masse de revêtement n’excédant pas 60 g/m²; b)Câbles toronnés en acier à haute teneur en carbone de grade 220, de spécification EN 10138 classe A modifiée, toronnés en construction 1x7, étirés à froid et détensionnés, d’un diamètre de 0,3125 pouce et d’une longueur de bobine de 6 000 pieds, galvanisés avec une masse de revêtement n’excédant pas 60 g/m²; c)Câbles toronnés en acier à haute teneur en carbone de grade 220, de spécification EN 10138 classe A modifiée, toronnés en construction 1x7, étirés à froid et détensionnés, d’un diamètre de 0,375 pouce et d’une longueur de bobine de 7 000 pieds, galvanisés avec une masse de revêtement n’excédant pas 60 g/m²; d)Câbles toronnés en acier à haute teneur en carbone de nuance acier de traction extra-amélioré, de spécification EN 12385, toronnés en construction 6x19 classe FC à âme fibreuse, recuits de globulisation, d’un diamètre de 0,625 pouce et d’une longueur de bobine de 5 000 pieds, galvanisés; e)Câbles toronnés en acier à haute teneur en carbone de nuance EIPS, de spécification EN 12385, toronnés en construction 6x19 classe FC à âme fibreuse, recuits de globulisation, d’un diamètre de 0,75 pouce et d’une longueur de bobine de 5 000 pieds, galvanisés; f)Câbles toronnés en acier à haute teneur en carbone de nuance EIPS, de spécification EN 12385, toronnés en construction 6x19 classe FC à âme fibreuse, recuits de globulisation, d’un diamètre de 0,875 pouce et d’une longueur de bobine de 5 000 pieds, galvanisés; g)Câble d’acier toronné neuf compacté par matriçage, à 4 torons de construction semi-antigiratoire, de construction K4xK36-FC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; h)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 6 torons, de construction 6xk31 WS ou 6xK36 WS, à âme fibreuse ou à âme métallique indépendante, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; i)Câble d’acier toronné neuf, à 6 torons, de construction 6x19 Seale ou 6x26 WS, à âme fibreuse ou à âme métallique indépendante, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; j)Câble d’acier toronné neuf, à 6 torons, de construction 6x36 WS, à âme fibreuse, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; k)Câble d’acier toronné neuf, à 6 torons, de construction 6x36 WS, à âme métallique indépendante, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; l)Câble d’acier toronné neuf matricé, à 6 torons, de construction K6x31WS-IWRC ou K6x36WS-IWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M ou DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; m)Câble d’aviation toronné galvanisé neuf, de construction 7x7 ou 7x19, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; n)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 8 torons, de construction 8xK19S-PWRC(K) ou 8xK26WS-PWRC(K), à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; o)Câble d’acier toronné neuf, à 8 torons, de construction 8x19S-IWRC, 8x25F-IWRC, 8x26WS-IWRC, 8x31WS-IWRC, 8x36WS-IWRC ou 8x41WS-IWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; p)Câble d’acier toronné neuf, à 8 torons, de construction 8x25F-EPIWRC, 8x36WS-EPIWRC ou 8x41WS-EPIWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; q)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 8 torons, de construction 8xK19S-EPIWRC, 8xK26WS-EPIWRC, 8xK31WS-EPIWRC, 8xK36WS-EPIWRC ou 8xK41WS-EPIWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; r)Câble d’acier toronné neuf, à 8 torons, de construction 8xK19S-IWRC ou 8x36WS-IWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; s)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 8 torons, de construction 8xK26WS-PWRC(K)(EP), 8xK31WS-PWRC(K)(EP), 8xK36WS-PWRC(K)(EP) ou 8xK41WS-PWRC(K)(EP), à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; t)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 8 torons, de construction 8xK31WS-IWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; u)Câble d’acier toronné neuf compacté par matriçage, à 8 torons, de construction K8x25F-EPIWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; v)Câble en acier inoxydable toronné neuf compacté par matriçage, à 4 torons extérieurs, de construction K4x19S-SFC, acier inoxydable de type AISI 304 - 1.4301, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction de 1 570 à 1 770 MPa, fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; w)Câble d’aviation toronné en acier inoxydable neuf, à 7 torons, de construction 7x7 ou 7x19, acier inoxydable de type 304 ou 316, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction de 1 550 à 2 210 MPa, de spécification RR-W-410, fourni en bobines ou en longueurs coupées; x)Câble en acier inoxydable toronné neuf, à 6 torons, de construction 6x36 WS, à âme métallique indépendante, acier inoxydable de type 304 ou 316, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction de 1 550 à 2 210 MPa, de spécification RR-W-410, fourni en bobines ou en longueurs coupées; y)Câble en acier au carbone galvanisé de nuance acier de traction amélioré ou acier de traction extra-amélioré, de spécification FS-RR-W410J ou ASTM A1023, de construction 6x19 à âme fibreuse ou à âme métallique indépendante, préformé, à commettage croisé à droite, d’un diamètre d’au moins 1/2 pouce, mais n’excédant pas 3/4 pouce, d’une longueur d’au moins 2 400 pieds, mais n’excédant pas 3 600 pieds, fortement galvanisé, lubrifié; z)Câbles toronnés en acier à haute teneur en carbone de spécification AASHTO M30 et ASTM A741, toronnés 3x7, préformés, à commettage croisé à droite, préétirés en usine, d’un diamètre de 0,75 pouce et d’une longueur de 600 m ou 1 200 m, galvanisés de type 1 classe A 117312.10.00.32 a)Câble d’acier toronné neuf compacté par matriçage, à 4 torons de construction semi-antigiratoire, de construction K4xK36-FC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; b)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 6 torons, de construction 6xk31 WS ou 6xK36 WS, à âme fibreuse ou à âme métallique indépendante, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; c)Câble d’acier toronné neuf, à 6 torons, de construction 6x19 Seale ou 6x26 WS, à âme fibreuse ou à âme métallique indépendante, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; d)Câble d’acier toronné neuf, à 6 torons, de construction 6x36 WS, à âme fibreuse, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; e)Câble d’acier toronné neuf, à 6 torons, de construction 6x36 WS, à âme métallique indépendante, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; f)Câble d’acier toronné neuf matricé, à 6 torons, de construction K6x31WS-IWRC ou K6x36WS-IWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M ou DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; g)Câble d’acier toronné neuf, à 8 torons, de construction 8x19S-IWRC, 8x25F-IWRC, 8x26WS-IWRC, 8x31WS-IWRC, 8x36WS-IWRC ou 8x41WS-IWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; h)Câble d’acier toronné neuf, à 8 torons, de construction 8x25F-EPIWRC, 8x36WS-EPIWRC ou 8x41WS-EPIWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; i)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 8 torons, de construction 8xK19S-EPIWRC, 8xK26WS-EPIWRC, 8xK31WS-EPIWRC, 8xK36WS-EPIWRC ou 8xK41WS-EPIWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction IPS (1770), EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; j)Câble d’acier toronné neuf, à 8 torons, de construction 8xK19S-IWRC ou 8x36WS-IWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; k)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 8 torons, de construction 8xK26WS-PWRC(K)(EP), 8xK31WS-PWRC(K)(EP), 8xK36WS-PWRC(K)(EP) ou 8xK41WS-PWRC(K)(EP), à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; l)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 8 torons, de construction 8xK31WS-IWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; m)Câble d’acier toronné neuf compacté par matriçage, à 8 torons, de construction K8x25F-EPIWRC, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; n)Câble en acier inoxydable toronné neuf, à 6 torons, de construction 6x36 WS, à âme métallique indépendante, acier inoxydable de nuance 304 ou 316, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction de 1 410 à 2 450 MPa, de spécification RR-W-410, fourni en bobines ou en longueurs coupées 127312.10.00.33 a)Câble d’acier toronné neuf, à 6 torons, de construction 6x36 WS, 6x41 WS ou 6 x 49 WS, à âme métallique indépendante, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; b)Câble d’acier toronné neuf, à 8 torons, de construction 8x19S-IWRC, 8x25F-IWRC, 8x26WS-IWRC, 8x31WS-IWRC, 8x36WS-IWRC ou 8x41WS-IWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; c)Câble d’acier toronné neuf, à 8 torons, de construction 8x25F-EPIWRC, 8x36WS-EPIWRC ou 8x41WS-EPIWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; d)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 8 torons, de construction 8xK19S-EPIWRC, 8xK26WS-EPIWRC, 8xK31WS-EPIWRC, 8xK36WS-EPIWRC ou 8xK41WS-EPIWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; e)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 8 torons, de construction 8xK26WS-PWRC(K)(EP), 8xK31WS-PWRC(K)(EP), 8xK36WS-PWRC(K)(EP) ou 8xK41WS-PWRC(K)(EP), à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées 137312.10.00.41 a)Câble d’acier toronné neuf compacté par matriçage, à 10 torons extérieurs, antigiratoire de catégorie III, de construction K10x19S-EPIWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; b)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 10 torons extérieurs, de construction 10xK31WS-EPIWRC(K), à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; c)Câble d’acier toronné neuf compacté par matriçage, à 10 torons extérieurs, de construction K10x19S-PWRC ou K10x25F-PWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; d)Câble d’acier toronné neuf, à 12 torons extérieurs, antigiratoire de catégorie II, de construction 17x7 WSC, 18x7 WSC, 19x7-WSC, 18x19 WSC ou 19x19 WSC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; e)Câble d’acier toronné neuf, à 16 torons extérieurs, antigiratoire de catégorie I, de construction 29(W)xK7-KWSC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; f)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 18 torons au total, antigiratoire de catégorie II, de construction 18 x K19-KWSC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; g)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 35 torons au total, antigiratoire de catégorie I, de construction 35(W) x K7-KWSC, 35(W) x K17S-KWSC, 35(W) x K19W-KWSC ou 35(W) x K25F-KWSC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; h)Câble d’acier toronné neuf, à 9 torons extérieurs, de construction 9x19S-PWRC ou 9x25F-PWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; i)Câble d’acier toronné neuf compacté par matriçage, à 9 torons extérieurs, de construction K9x19S-PWRC ou K9x25F-PWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; j)Câble en acier inoxydable toronné neuf, à 12 torons extérieurs, antigiratoire de catégorie II, de construction 19x7-WSC, acier inoxydable de nuance 304, d’un diamètre nominal n’excédant pas 25 mm, de nuance de résistance à la traction de 1 550 à 2 450 MPa, de spécification RR-W-410, fourni en bobines ou en longueurs coupées 147312.10.00.42 a)Câble d’acier toronné neuf compacté par matriçage, à 10 torons extérieurs, antigiratoire de catégorie III, de construction K10x19S-EPIWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; b)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 10 torons extérieurs, de construction 10xK31WS-EPIWRC(K), à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; c)Câble d’acier toronné neuf compacté par matriçage, à 10 torons extérieurs, de construction K10x19S-PWRC ou K10x25F-PWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; d)Câble d’acier toronné neuf, à 12 torons extérieurs, antigiratoire de catégorie II, de construction 17x7 WSC, 18x7 WSC, 19x7-WSC, 18x19 WSC ou 19x19 WSC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M, fourni en bobines ou en longueurs coupées; e)Câble d’acier toronné neuf, à 16 torons extérieurs, antigiratoire de catégorie I, de construction 29(W)xK7-KWSC ou 29(W)xK17S, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; f)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 18 torons au total, antigiratoire de catégorie II, de construction 18 x K19-KWSC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; g)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 35 torons au total, antigiratoire de catégorie I, de construction 35(W) x K7-KWSC, 35(W) x K17S-KWSC, 35(W) x K19W-KWSC ou 35(W) x K25F-KWSC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; h)Câble d’acier toronné neuf, à 9 torons extérieurs, de construction 9x19S-PWRC ou 9x25F-PWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme ASTM A1023/1023M ou DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; i)Câble d’acier toronné neuf compacté par matriçage, à 9 torons extérieurs, de construction K9x19S-PWRC ou K9x25F-PWRC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 25 mm, mais n’excédant pas 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées 157312.10.00.43 a)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 10 torons extérieurs, de construction 10xK31WS-EPIWRC(K), à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; b)Câble d’acier toronné neuf à torons compactés, à 35 torons au total, antigiratoire de catégorie I, de construction 35(W) x K7-KWSC, 35(W) x K17S-KWSC, 35(W) x K19W-KWSC ou 35(W) x K25F-KWSC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées; c)Câble d’acier toronné neuf, à 16 torons extérieurs, antigiratoire de catégorie I, de construction 29(W) x K17S-KWSC, 29(W) x K19W-KWSC ou 29(W) x K25F-KWSC, à fini brut ou galvanisé, d’un diamètre nominal supérieur à 50 mm, de nuance de résistance à la traction EIPS (1960) ou EEIPS (2160), fabriqué conformément à la norme DIN EN 12385-1/2/4, fourni en bobines ou en longueurs coupées 167312.90.00Assemblages de câbles et de torons en acier, munis de terminaisons d’extrémité, neufs, d’un diamètre d’au moins 57,15 mm, mais n’excédant pas 127,00 mm, qu’ils soient non galvanisés, galvanisés ou revêtus de plastique177314.14.00 a)Toile filtrante micronique en fil tissé, rouleau en acier inoxydable ASTM E2016 (nuance 304 ou 316), ouvertures de maille de 4 à 800 par pouce, diamètre de fil de 0,0016 à 0,10 pouce, dimensions de 36 à 48 pouces de largeur sur 100 pieds de longueur, type d’armure : armure Hollandaise ou sergé Hollandais, fini brut de laminage; b)Fil tissé ASTM E2016 en acier inoxydable (nuance 304), en rouleau, dimension d’ouverture de 2 à 370 ouvertures de maille par pouce, diamètre de fil de 0,0010 à 0,080 pouce, dimensions de 48 à 60 ou 60 à 72 pouces de largeur sur 100 pieds de longueur, type d’armure : sertissage à verrouillage par pression, sertissage intermédiaire, sertissage à verrouillage, sertissage simple, armure toile, armure sergé, fini brut de laminage; c)Fil tissé ASTM E2016 en acier inoxydable (nuance 347), en rouleau, 8 ouvertures de maille par pouce, diamètre de fil de 0,063 pouce, dimensions de 4 pieds de largeur sur 100 pieds de longueur, type d’armure : sertissage simple, fini brut de laminage d)Toile métallique tissée en acier inoxydable, en fil d’acier inoxydable étiré à froid de nuance AISI 304 ou AISI 316, produite en armure toile, armure sergé ou armure Hollandaise (y compris Hollandaise inversée), d’un diamètre de fil d’au moins 0,025 mm mais n’excédant pas 0,500 mm, d’un nombre de mailles d’au moins 20 mais n’excédant pas 400 fils par pouce, d’une tolérance de nombre de mailles de ±2 %, d’une largeur d’au moins 24 pouces mais n’excédant pas 60 pouces, nettoyée et dégraissée, en rouleaux ou en bandes refendues 187314.20.00Murs de sécurité modulaires en treillis métallique soudé en acier, avec poteaux en tube d’acier et portes à charnières, revêtus par poudrage197314.42.00Treillis en fil d’acier au carbone galvanisé et revêtu de PVC pour casiers à homards, de spécification ASTM A1064 et ASTM A641, d’un diamètre de fil avant revêtement de 0,099 pouce (calibre 12,5) ou 0,128 pouce (calibre 10,5), revêtu de PVC sur galvanisation au zinc207314.50.00 a)Caillebotis en métal déployé ASTM F1267 en acier inoxydable (nuance 304), petite dimension d’ouverture de 1,33 pouce, grande dimension d’ouverture de 5,33 pouces, charge nominale : 3 lb/pied carré, dimensions : 48 pouces de largeur sur 96 pouces de longueur, minimum de 300 lb; b)Feuilles de métal déployé ASTM F1267 en acier inoxydable (nuance 304 ou 316), petite dimension d’ouverture de 0,187 à 1,500 pouce, grande dimension d’ouverture de 0,500 à 3,000 pouces, épaisseur de métal de 0,026 à 0,140 pouce, style plat ou relevé, dimensions : 48 pouces de largeur sur 96 pouces de longueur 217315.11.00 a)Chaîne à rouleaux en acier au carbone, allié ou inoxydable, de spécification ANSI/ASME B29.1, y compris les chaînes à rouleaux simplex, les chaînes à rouleaux robustes, les chaînes duplex, les chaînes de transmission à double pas, les chaînes de convoyeur à double pas et les chaînes agricoles de type CA, d’un pas d’au moins 6 mm, mais n’excédant pas 101,6 mm, d’une hauteur de plaque de maillon d’au moins 6 mm, mais n’excédant pas 47,8 mm et d’un diamètre d’axe d’au moins 2,31 mm, mais n’excédant pas 19,85 mm, non revêtue, revêtue de zinc lamellaire ou nickelée; b)Rouleaux ou maillons de raccordement de chaîne à rouleaux de nuance 4140 de spécification ANSI B29.1, laminés à froid, d’une longueur d’au moins 27 pouces, mais n’excédant pas 27,04 pouces, huilés; c)Rouleaux de chaîne à rouleaux de nuance 4140 de spécification ANSI B29.1, laminés à froid, d’une longueur d’au moins 27 pouces, mais n’excédant pas 27,04 pouces, nickelés; d)Chaîne à rouleaux en acier au carbone, acier allié ou acier inoxydable de spécification ANSI B29.1, ISO 606B, BS 228 ou DIN 8187, assemblée, d’une largeur de maillon intérieur d’au moins 0,125 pouce, mais n’excédant pas 1,875 pouce, d’un diamètre de rouleau d’au moins 0,13 pouce, mais n’excédant pas 2,25 pouces et d’un pas d’au moins 0,25 pouce, mais n’excédant pas 4 pouces, protégée contre la rouille, nickelée, zinguée ou traitée; e)Chaîne à rouleaux de spécification ANSI 2080, d’un pas de 2 pouces, 1 rangée, robuste, longueur de 10 pieds, en acier inoxydable; f)Chaîne à rouleaux de spécification ANSI 2160, d’un pas de 2 pouces, 1 rangée, robuste, longueur de 10 pieds, avec attache; g)Chaîne à rouleaux de spécification ANSI 40, d’un pas de 1/2 pouce, 1 rangée, avec 25 maillons, sans maillon de raccordement; h)Chaîne à rouleaux de spécification ANSI 41, d’un pas de 1/2 pouce, 1 rangée, avec 44, 46, 72, 78 ou 96 maillons, dont 1 maillon de jonction; i)Chaîne à rouleaux de spécification ANSI 41 ou 410, d’un pas de 1/2 pouce, 1 rangée, avec 48 maillons, sans fin, rivetée; j)Chaîne à rouleaux à un brin en acier au carbone et acier allié de nuance SAE 1010, SAE 1040 et SAE 4119, d’un pas de 0,5 pouce de spécification ANSI 40 ou 41, avec maillon de raccordement, non revêtue; k)Chaîne à rouleaux de spécification ANSI 50, d’un pas de 5/8 pouce, 1 rangée, avec 100 maillons; l)Chaîne à rouleaux ANSI 50, d’un pas de 5/8 pouce, 1 rangée, avec 76 ou 96 maillons, dont 1 maillon de jonction; m)Chaîne à rouleaux de spécification ANSI 81x, d’un pas de 1/2 pouce, 1 rangée, longueur de 10 pieds, avec attache 227315.12.00 a)Chaîne à plaques en acier au carbone, allié ou inoxydable, de spécification ANSI B29.8, de construction équilibrée ou déséquilibrée, non revêtue, revêtue de zinc lamellaire ou nickelée; b)Chaînes de bicyclette en acier de conception à douilles (sans rouleaux), de spécification ISO 606, d’un pas de 12,7 mm, d’une largeur intérieure d’au moins 2,18 mm, mais n’excédant pas 3,175 mm, pour transmissions à une vitesse jusqu’à 12 vitesses; c)Chaîne en acier au carbone, acier allié ou acier inoxydable de spécification ISO 4948, ANSI B29.22.2001, ANSI B29.15M 1997 ou ANSI B29.10M 1997, assemblée, d’une largeur de maillon intérieur d’au moins 1 pouce, mais n’excédant pas 11 pouces, d’un diamètre de rouleau d’au moins 0,906 pouce, mais n’excédant pas 4,5 pouces et d’un pas d’au moins 1,75 pouce, mais n’excédant pas 18 pouces, protégée contre la rouille, nickelée, zinguée ou traitée; d)Chaîne à maillons à ergots de spécification ANSI 667, d’un pas de 112 ou 155, avec barre plate, entraxe de 16,000 pouces, épaisseur de 3/8 pouce, hauteur de 1 pouce; e)Chaîne à maillons à ergots de spécification ANSI 88K, d’un pas de 119, avec barres racleuses, entraxe de 22,000 pouces, épaisseur de 3/8 pouce, hauteur de 1 1/4 pouce; f)Chaîne à maillons à ergots de spécification ANSI 88K, d’un pas de 2,609 pouces, avec 138 maillons, avec barre plate, d’un entraxe de 24,739 pouces, d’une épaisseur de 0,5 pouce et d’une hauteur de 1,25 pouce; g)Chaîne spéciale de spécification ANSI C55, d’un pas de 1,631 pouce, 1 rangée, longueur de 50 pieds, robuste; h)Chaîne spéciale en acier soudé de spécification ANSI 82, d’un pas de 40, attache A22 avec attaches alternées au pas de 20, non normalisée, à pieds à douille, avec traitement thermique 237315.19.00 a)Maillons de raccordement, maillons coudés et maillons de réparation en acier au carbone, allié ou inoxydable, pour utilisation avec chaîne à rouleaux et chaîne à plaques, y compris les types à clip à ressort, à goupille fendue, à ajustement serré, à simple coude et à double coude, revêtus ou non revêtus; b)Pièces pour chaîne à rouleaux en acier au carbone, acier allié ou acier inoxydable de spécification ANSI B29.1, ISO 606B, BS 228 ou DIN 8187, assemblées, d’une largeur de maillon intérieur d’au moins 0,125 pouce, mais n’excédant pas 1,875 pouce, d’un diamètre de rouleau d’au moins 0,130 pouce, mais n’excédant pas 2,25 pouces et d’un pas d’au moins 0,25 pouce, mais n’excédant pas 4,0 pouces, protégées contre la rouille, nickelées, zinguées ou traitées; c)Pièces pour chaîne en acier au carbone, acier allié ou acier inoxydable de spécification ISO 4948, ANSI B29.22.2001, ANSI B29.15M 1997 ou ANSI B29.10M 1997, assemblées, d’une largeur de maillon intérieur d’au moins 1 pouce, mais n’excédant pas 11 pouces, d’un diamètre de rouleau d’au moins 0,906 pouce, mais n’excédant pas 4,5 pouces et d’un pas d’au moins 1,75 pouce, mais n’excédant pas 18 pouces, protégées contre la rouille, nickelées, zinguées ou traitées; d)Pièces de chaînes à pneu en acier à faible teneur en carbone ou en acier allié, y compris les chaînes transversales préassemblées avec crochets, les crochets de chaîne transversale libres (standard et en forme de cloche), les crochets d’extrémité de chaîne latérale, les attaches de chaîne latérale et les chaînes latérales avec dispositifs de serrage à came, d’un diamètre de fil ou de matériau d’au moins 4,5 mm, mais n’excédant pas 13 mm, revêtues de laque transparente 247315.20.00 a)Chaînes à pneu complètes en acier à faible teneur en carbone ou en acier allié pour véhicules routiers, y compris les dispositifs antidérapants à câble ou à fil, les chaînes en cerceau, les chaînes à crampons, les chaînes à barres en V, les chaînes à maillons carrés et les chaînes à maillons torsadés ordinaires, en configurations simple ou triple, avec ou sans dispositifs de serrage de chaîne latérale à came, d’un diamètre de fil ou de maillon d’au moins 3,8 mm, mais n’excédant pas 17,3 mm, revêtues de laque transparente, zinguées, au zinc brillant ou revêtues de PVC, pour utilisation sur voitures de tourisme, camions légers, VUS, camions moyens, camions lourds et VTT/VCC; b)Chaînes à pneu complètes en acier à faible teneur en carbone ou en acier allié pour équipement hors route, y compris les configurations à motif losangé à crampons, à motif en H, à maillons carrés, à maillons en filet, à anneaux multiples et à prise en U, d’un diamètre de fil ou de maillon d’au moins 7 mm, mais n’excédant pas 32 mm, revêtues de laque transparente ou de peinture grise, pour utilisation sur équipement agricole, industriel, de chargeuse/niveleuse, de chariot élévateur et forestier; c)Chaînes à pneu, en acier allié au bore, cémentées, d’un diamètre de fil de maillon d’au moins 7 mm, mais n’excédant pas 22 mm, munies de chaînes latérales, de chaînes transversales, de crochets et de composants de mise en tension, qu’elles soient à finition huilée, peintes ou galvanisées 257315.81.00 a)Chaîne d’ancre à maillons à étais fabriquée conformément à la spécification ISO 1704 grades U2, U3 ou U4, en acier au carbone, d’un diamètre d’au moins 0,625 pouce, mais n’excédant pas 2,500 pouces et d’une longueur de 90 pieds, galvanisée ou peinte; b)Chaînes d’ancre à maillons à étais en acier faiblement allié de nuance CM490 grade 2, de spécification ISO 1704 et GB/T 549-2017, soudées, d’un diamètre de maillon de 38 mm, d’une longueur de maillon de 228 mm, d’une ouverture intérieure de maillon de 152 mm de longueur et de 61 mm de largeur, d’une longueur totale de chaîne de 27,5 m, à finition oxyde noir; c)Chaîne d’amarrage/d’ancre, de spécification ISO 1704, de grade 2 ou 3 267315.82.00Chaîne d’amarrage sans étais à maillons longs, de spéc

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