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DORS-2021-32:fr
DORS-2021-32:fr — Arrêté visant l’habitat essentiel de la truite arc-en-ciel (
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Analyze this law with AI1 Le paragraphe 58(1) de la Loi sur les espèces en péril s’applique à l’habitat essentiel de la truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss) populations de la rivière Athabasca désigné dans le programme de rétablissement de cette espèce mis dans le Registre public des espèces en péril, à l’exclusion de la partie de cet habitat se trouvant dans un lieu visé au paragraphe 58(2) de cette loi, plus précisément dans le parc national Jasper du Canada, décrit à la partie 2 de l’annexe 1 de la Loi sur les parcs nationaux du Canada.
2 Le présent arrêté entre en vigueur à la date de son enregistrement.
