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DORS-2016-190:fr
DORS-2016-190:fr — Règlement sur les détecteurs résidentiels
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Analyze this law with AI1 Le détecteur résidentiel figurant à la colonne 1 du tableau du présent article est conforme à la norme indiquée à la colonne 2, à l’exclusion de toute autre norme qui y est incorporée par renvoi.
2 Le composant d’un système d’avertissement d’incendie résidentiel figurant à la colonne 1 du tableau du présent article est conforme à la norme indiquée à la colonne 2, à l’exclusion de toute autre norme qui y est incorporée par renvoi.
3 Tout renseignement devant, aux termes du présent règlement, figurer dans les instructions destinées au consommateur ou sur l’étiquette apposée sur un détecteur résidentiel est en français et en anglais.
4 [Abrogation]
5 Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.
