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DORS-2016-181:fr
DORS-2016-181:fr — Règlement sur les bouilloires
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Analyze this law with AI1 Dans le présent règlement, bouilloire s’entend d’une bouilloire à usage domestique qui libère du plomb dans l’eau qui y bout.
2 La concentration de plomb que libère la bouilloire n’est pas supérieure à 0,01 ppm lors de sa mise à l’essai faite conformément à l’annexe.
3 [Abrogation]
4 Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.
ANNEXE(article 2)Méthode d’essai 1La méthode servant à déterminer la concentration de plomb que libère la bouilloire comprend les opérations suivantes :
a)préparer la bouilloire pour son utilisation conformément aux instructions du fabricant;
b)y verser un litre d’eau distillée et déionisée;
c)pendant quinze minutes, y amener l’eau à ébullition et la laisser bouillir;
d)laisser l’eau revenir à la température ambiante, puis mesurer, en parties par million p/p pour un litre d’eau, sa concentration de plomb.
