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    DORS-2015-241:fr

    DORS-2015-241:fr — Arrêté visant l’habitat essentiel de la truite fardée versant de l’Ouest (Oncorhynchus clarkii lewisi) population de l’Alberta

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    1 Le paragraphe 58(1) de la Loi sur les espèces en péril s’applique à l’habitat essentiel de la truite fardée versant de l’Ouest (Oncorhynchus clarkii lewisi) population de l’Alberta désigné dans le programme de rétablissement de cette espèce et mis dans le Registre public des espèces en péril, à l’exclusion de la partie de l’habitat essentiel déjà protégée par application de ce paragraphe en tant que lieu visé au paragraphe 58(2) de cette loi, plus précisément dans le parc national Banff du Canada, tel qu’il est décrit à la partie 2 de l’annexe 1 de la Loi sur les parcs nationaux du Canada. 2 Le présent arrêté entre en vigueur à la date de son enregistrement.

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