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    DORS-2004-293:fr

    DORS-2004-293:fr — Règlement sur les aéroports désignés

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    1 Dans le présent règlement, Loi s’entend de la Loi sur le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien. 2 Sont des aéroports visés pour l’application de la définition de aéroport désigné à l’article 2 de la Loi : a) Red Deer (aéroport régional); b) Rivière-Rouge (aéroport international de Mont-Tremblant). 3 Le présent règlement entre en vigueur le 23 décembre 2004.

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